Corriger la base du Prélèvement à la source (PAS) après modification des IJSS nettes

Cet article explique comment modifier la base du PAS en cas de subrogation sur Sage Business Cloud Paie et Sage Service Paie.

Sage Business Cloud est paramétré pour calculer les IJSS. Par conséquent, il calcule automatiquement la part de ces IJSS soumis au PAS pour les 60 premiers jours.

Lorsque le montant net des IJSS est modifié, la base du Prélèvement à la Source ne le reprend pas.

Correction de la base du Prélèvement à la source

Après avoir modifié manuellement le montant net des IJSS subrogées, il convient également de modifier la base des IJSS soumis au PAS. Sinon, le montant repris sera celui des IJSS calculés par le logiciel.
Pour cela :

1. Allez dans le menu Bulletins > Saisie des éléments. 
2. Cliquez sur le bouton Modifier. 
3. Cliquez sur Voir tous les éléments.
4. Déployez le groupe Évaluation des IJSS et indemnisation des absences.
5. Modifiez la ligne IJSS - Montant total des IJSS Nettes maladie (période maintenue ou non maintenue).
6. Déployez le groupe Prélèvement à la source.
7. Renseignez la ou les lignes :
   • IJSS - Montant total des IJSS Nettes maladie (période maintenue)
   • IJSS - Montant total des IJSS Nettes maladie (période non maintenue)
8. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

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Calcul du montant des IJSS soumis au PAS

Formule :

IJSS brutes - (CSG non déductible sur IJSS)

Soit :

IJSS brutes x 0.962*

*0,962 : déduction taux de 3,80% de CSG soit 1 - 0,038 (taux sur les revenus de remplacement)

 

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Calcul de la base du Prélèvement à la source

Formule :

Net imposable + Montant des IJSS soumis au PAS

 

Régulariser des IJSS sur le bulletin

Comprendre le Prélèvement à la source (centralisatrice)