| Régulariser des IJSS sur le bulletin |
Description | Plusieurs situations engendrent la nécessité de régulariser des IJSS : - L'estimation des IJSS est différente des IJSS réellement octroyées par la Sécurité Sociale.
- Aucune estimation des IJSS n'avait été appliquée.
- Des IJSS ont été passées à tort sur le bulletin (erreur dans la saisie des éléments).
REMARQUE : Il est possible de régulariser les IJSS sur le bulletin du mois en cours ou sur le bulletin erroné. Pour corriger le bulletin erroné, consultez l'article Créer un bulletin complémentaire.
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Resolution | Pour régulariser des IJSS d'un bulletin antérieur, il faut : - Allez dans le menu Bulletins > Saisie des éléments.
- Sélectionnez le salarié concerné.
- Cliquez sur le bouton Modifier.
- En fonction de l'arrêt concerné, allez dans la partie Evaluation des IJSS et indemnisation des absences correspondante.
- Paramétrez les variables en fonction de votre cas :
- Pour régulariser des IJSS en BRUT et en NET :
Répondez Oui à la question Y a-t-il maintien de salaire ? Répondez Oui à la question La subrogation est-elle appliquée ? - Pour régulariser des IJSS uniquement en NET :
Répondez Non à la question Y a-t-il maintien de salaire ? Répondez Oui à la question La subrogation est-elle appliquée ? - Pour régulariser des IJSS uniquement en BRUT :
Répondez Oui à la question Y a-t-il maintien de salaire ? Répondez Non à la question La subrogation est-elle appliquée ? - En fonction de votre cas, renseignez en négatif ou en positif le montant à régulariser sur les lignes :
- Montant total des IJSS Nettes (période maintenue)
- Montant total des IJSS Nettes (période non maintenue).
- Cliquez sur le bouton Enregistrer.
- Calculez le bulletin.
- Contrôlez le bulletin.
REMARQUE : - Le montant saisi dans la variable Montant total des IJSS Nettes (période non maintenue) ne sera présent que dans le net.
- Le montant saisi dans la variable Montant total des IJSS Nettes (période maintenue) remontera dans le brut après avoir été recalculé.
Dans tous les cas, les IJSS sont à saisir en NET. Pour obtenir les IJSS nettes à partir des IJSS brutes, appliquer la formule suivante : IJSS brutes x 0.933 = IJSS nettes + Exemple de régularisation Un employeur a versé 120€ de trop à son salarié. Il souhaite régulariser les IJSS Maladies uniquement en NET.  |
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