| Régulariser des IJSS sur le bulletin |
Description | Plusieurs situations peuvent engendrer la nécessité de régulariser des IJSS sur le bulletin de paie : - L'estimation des IJSS est différente des IJSS réellement octroyées par la Sécurité Sociale.
- Aucune estimation des IJSS n'avait été appliquée.
- Des IJSS ont été passées à tort sur le bulletin (erreur dans la saisie des éléments).
|
Resolution | Afin de régulariser des IJSS d'un bulletin antérieur, il faut : - Aller dans le menu Bulletins - Saisie des éléments.
- Sélectionner le salarié concerné.
- Cliquer sur le bouton Modifier.
- En fonction de l'arrêt mis en place, aller dans la partie Evaluation des IJSS et indemnisation des absences correspondante.
- Paramétrer les variables en fonction de votre cas :
- Pour régulariser des IJSS en BRUT et en NET :
Répondre Oui à la question Y a-t-il maintien de salaire ? Répondre Oui à la question La subrogation est-elle appliquée ? - Pour régulariser des IJSS uniquement en NET :
Répondre Non à la question Y a-t-il maintien de salaire ? Répondre Oui à la question La subrogation est-elle appliquée ? - Pour régulariser des IJSS uniquement en BRUT :
Répondre Oui à la question Y a-t-il maintien de salaire ? Répondre Non à la question La subrogation est-elle appliquée ? - Renseigner en négatif ou en positif le montant à régulariser sur la ligne Montant total des IJSS Nettes (période maintenue) et/ou Montant total des IJSS Nettes (période non maintenue).
- Cliquer sur le bouton Enregistrer.
- Calculer le bulletin.
- Contrôler le bulletin.
REMARQUE: - Le montant saisi dans la variable Montant total des IJSS Nettes (période non maintenue) ne sera présent que dans le net.
- Le montant saisi dans la variable Montant total des IJSS Nettes (période maintenue) remontera dans le brut après avoir été recalculé.
Dans tous les cas, les IJSS sont à saisir en NET. Afin d'obtenir les IJSS nettes à partir des IJSS brutes, appliquer la formule suivante : IJSS brutes x 0.933 = IJSS nettes + Exemple de régularisation Un employeur a versé 120€ de trop à son salarié. Il souhaite régulariser les IJSS Maladies uniquement en NET. |
|