Régulariser des IJSS sur le bulletin
Description

Plusieurs situations engendrent la nécessité de régulariser des IJSS :

  • L'estimation des IJSS est différente des IJSS réellement octroyées par la Sécurité Sociale.
  • Aucune estimation des IJSS n'avait été appliquée.
  • Des IJSS ont été passées à tort sur le bulletin (erreur dans la saisie des éléments).

 REMARQUE : Il est possible de régulariser les IJSS sur le bulletin du mois en cours ou sur le bulletin erroné.
Pour corriger le bulletin erroné, consultez l'article Créer un bulletin complémentaire.
 

Cause
Resolution

Pour régulariser des IJSS d'un bulletin antérieur, il faut :

  1. Allez dans le menu Bulletins > Saisie des éléments.
  2. Sélectionnez le salarié concerné.
  3. Cliquez sur le bouton Modifier.
  4. En fonction de l'arrêt concerné, allez dans la partie Evaluation des IJSS et indemnisation des absences correspondante.
  5. Paramétrez les variables en fonction de votre cas :
    1. Pour régulariser des IJSS en BRUT et en NET :
      Répondez Oui à la question Y a-t-il maintien de salaire ?
      Répondez Oui à la question La subrogation est-elle appliquée ?
    2. Pour régulariser des IJSS uniquement en NET :
      Répondez Non à la question Y a-t-il maintien de salaire ?
      Répondez Oui à la question La subrogation est-elle appliquée ?
    3. Pour régulariser des IJSS uniquement en BRUT :
      Répondez Oui à la question Y a-t-il maintien de salaire ?
      Répondez Non à la question La subrogation est-elle appliquée ?
  6. En fonction de votre cas, renseignez en négatif ou en positif le montant à régulariser sur les lignes :
    • Montant total des IJSS Nettes (période maintenue)
    • Montant total des IJSS Nettes (période non maintenue).
  7. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  8. Calculez le bulletin.
  9. Contrôlez le bulletin.

 REMARQUE : 

  • Le montant saisi dans la variable Montant total des IJSS Nettes (période non maintenue) ne sera présent que dans le net.
  • Le montant saisi dans la variable Montant total des IJSS Nettes (période maintenue) remontera dans le brut après avoir été recalculé. 

Dans tous les cas, les IJSS sont à saisir en NET. Pour obtenir les IJSS nettes à partir des IJSS brutes, appliquer la formule suivante :

IJSS brutes x 0.933 = IJSS nettes

Steps to duplicate
Related Solutions

Comprendre la base du PAS incorrecte lorsque le montant net des IJSS a été modifié