Etape 1 : Création automatique du registre Un registre de taxe est généré automatiquement uniquement si les conditions suivantes sont réunies : - L’écriture est équilibrée,
- L’écriture concerne un achat ou une vente,
- L’écriture contient au moins une ligne de TVA,
- Le compte de TVA possède un taux et une règle de TVA renseignés,
- L’écriture est éligible fiscalement (soumise à taxe).
ATTENTION: Si une de ces conditions n’est pas remplie, aucun registre n’est créé et aucune icône n’apparait.
Etape 2 : Déclenchement automatique du calcul Le calcul automatique des registres de taxe peut être déclenché de deux manières, sans intervention directe sur chaque écriture. ▼ À la fermeture du journal Lors de la fermeture d’un journal comptable : - Toutes les écritures d’achats ou de ventes éligibles, présentes dans le journal, sont analysées,
- Les registres de taxe sont automatiquement créés pour chaque écriture répondant aux conditions,
- Les icônes apparaissent dès la fin du traitement.
▼ Au moment du lettrage du compte Si le registre n’est pas créé sur la ligne d’achats ou ventes, lors du lettrage, celui-ci se créera automatiquement si toutes les conditions sont remplies.
Etape 3 : Emplacement et ouverture du registre de taxe ▼ Emplacement du registre de taxe Le registre est créé sur la ligne de tiers de la facture : - Client pour une vente
- Fournisseur pour un achat
L’icône permet de visualiser immédiatement l’état du registre associé à une écriture : - L’icône apparaît automatiquement dès que le registre de taxe est créé,
- Elle disparaît quand l’écriture n’est plus éligible (par exemple en cas de suppression de la TVA),
▼ Ouverture du registre de taxe Le registre de taxe peut être ouvert depuis : - Depuis un journal > Action Clic droit sur une écriture de compte tiers, puis Menu Ouvrir le registre de taxe
- Depuis un compte tiers > Action Clic droit sur une écriture, puis Menu : Ouvrir le registre de taxe
- Depuis un journal ou un compte via l'icône
- Depuis un journal ou un compte > menu Consultation > Registre de taxe
▼ Contenu du registre de taxe Le registre de taxe est automatiquement prérempli avec les informations suivantes : - Type :
- Facture : Achat → tiers au crédit et Vente → tiers au débit
- Avoir : Achat → tiers au débit et Vente → tiers au crédit
- N° facture : repris depuis le numéro de pièce de la ligne comptable du tiers
- Date facture : issue de la ligne comptable du tiers
- Code TVA : remonte automatiquement selon ce qui est paramétré dans le Plan Comptable (ou sur une ligne d’écriture à condition de l'option saisie avancée ou assistée activées)
- Règle TVA : remonte automatiquement selon ce qui est paramétré dans le Plan Comptable (ou sur une ligne d’écriture à condition de l'option saisie avancée ou assistée activées)
- Taux TVA : zone non modifiable manuellement, repris automatiquement du code TVA renseigné
- Taux TVA : non modifiable, dépend du Code TVA
- Base taxable : Montant TTC / (1 +Taux TVA)
- Montant TVA : repris depuis les comptes de TVA de l’écriture
- Montant TTC : Base taxable + Montant TVA
REMARQUE: Tous les champs sont modifiables manuellement, omis le Taux TVA, dépendant du Code TVA.
Etape 4 : Ajout et suppression de lignes dans le registre de taxe
Etape 5 : Types de modifications et impact sur le registre de taxe ▼ Modification de l'écriture comptable Toute modification sur l’écriture susceptible d’impacter le registre déclenche un recalcul automatique, sans action utilisateur : - Modification des montants HT / TVA,
- Modification de plusieurs lignes simultanément,
- Modification du numéro de pièce,
- Modification de la date d’écriture,
- Modification du compte tiers ou du compte de charge,
- Modification rendant l’écriture éligible ou non éligible.
Lorsqu’une modification est détectée : - A l’ouverture du registre, celui‑ci est recalculé et reflète les nouvelles informations de l’écriture.
▼ Modification manuelle dans le registre de taxe Possibilité de réaliser des modifications directement depuis le registre généré. Impacts : - Les modifications manuelles sont prises en compte immédiatement,
- Les informations modifiées sont conservées tant que l’écriture comptable n’est pas modifiée.
▼ Règle de priorité - Les modifications apportées à l’écriture comptable sont prioritaires et peuvent entraîner un recalcul ou une suppression du registre.
- Les modifications manuelles dans le registre sont conservées tant que l’écriture n’est pas modifiée.
- En cas de perte d’éligibilité (Ex : suppression de la TVA), le registre est supprimé automatiquement.
Etape 6 : Fermeture du registre Pour fermer un registre, il est obligatoire de respecter les conditions suivantes : - Le type de registre soit renseigné,
- Toutes les colonnes obligatoires du tableau soient complétées.
Etape 7 : Suppression du registre - Supprimez le registre de taxe depuis :
- Depuis le journal > Action Clic droit sur une écriture de compte tiers > Action : Supprimer le registre de taxes
- Depuis un compte tiers > Action Clic droit sur une écriture > Action Supprimer le registre de taxes
Etape 8 : Gestion des registres dans les A-Nouveaux détaillées Lors de la génération des A-nouveaux Détaillés, les registres de taxe sont repris afin d’assurer la continuité des informations de règlement et TVA entre deux exercices. Principe général Le comportement dépend du type de journal utilisé : - Journal typé À nouveaux non détaillés (AN) ou journal À nouveaux importé : aucun registre n’est repris.
- Journal typé À nouveaux détaillés (AD) généré par Sage Génération Experts : les registres de taxe sont repris selon le statut de lettrage.
- Les écritures d’À nouveaux restent en lecture seule.
Règles de reprise dans les À nouveaux détaillés (AD) - Factures clients ou fournisseurs : Factures totalement lettrées, aucune écriture des A nouveaux est générée, donc aucun registre n’est repris.
- Règlements : Le registre de taxe est repris uniquement à condition :
- Le règlement est lettré partiellement sur N-1, ou
- Un registre a été ajouté manuellement.
ATTENTION: Dans les autres cas, aucun registre est repris. Contenu des registres repris Les registres présents dans le journal de A nouveaux détaillés (AD) contiennent : - Une date de registre correspondant à la date de génération des À nouveaux détaillés,
- Des lignes strictement identiques à celles de l’exercice précédent.
Régénération des À nouveaux détaillés (AD) En cas de régénération des À nouveaux : - La date du registre est mise à jour,
- Le contenu des lignes reste inchangé.
ATTENTION: Toute modification effectuée sur l’exercice N-1 est prioritaire et viendra remplacer les éventuelles modifications réalisées directement dans les a nouveaux détaillés de l’exercice N. |
