Solution Properties
Solution ID:
260706202907843
Last Modified Date:
Mon Jul 06 21:29:26 UTC 2026
Taxonomy Path:
Product modules//Sage 50//Gestion Commerciale
Author:
[email protected]
Préparer et vérifier la conformité des données pour la facturation électronique
Description
Il est nécessaire de contrôler la présence d'informations nécessaires à la facturation électronique dans la société. En cas d'incohérences, d'informations manquantes ou d'erreurs, il est nécessaire de les corriger.
L'assistant de mise en conformité contrôle les données et détecte les incohérences. L'assistant contrôle également les données manquantes pour les tiers et les paramètres de la société. À l'issue de l'analyse, les erreurs rencontrées sont affichées pour les corriger.
Cause
Resolution

Table des matières

Étape 1 : Vérifiez les données préalables

Prérequis

Il est recommandé de contrôler au préalable plusieurs informations indispensables à la facturation électronique, pour limiter les erreurs non justifiées.

ATTENTION :

Négliger cette étape de vérification et de correction est susceptible d'entraîner le signalement d'un grand nombre d'erreurs non justifiées par l'assistant de mise en conformité.

Les données à vérifier sont les suivantes :

  • Le Type de client renseigné dans les fiches des clients
  • Le Mode de TVA renseigné dans les fiches des clients

    ATTENTION :

    Associations non soumises à la TVA : Les associations ne sont pas soumises à la TVA. Par conséquent, aucun n° de TVA intracommunautaire n'est renseigné dans leur fiche. Pour éviter que cette absence soit considérée comme une erreur, modifiez la fiche client. Accédez à l'onglet Complément et indiquez le mode TVA Suspension de taxe. Cela désactive le contrôle du n° de TVA intracommunautaire.

     
  • Le Pays renseigné dans les fiches des clients et des fournisseurs
  • Le paramétrage de la TVA sur les ventes (Débits ou Encaissements) renseigné dans les Paramètres TVA
  • Les Mentions NRE renseignées dans les Paramètres de facturation

REMARQUE :

Les mentions sur la date et les conditions d'escompte concernent les ventes à destination des professionnels (B2B). Elles ne sont pas obligatoires pour les ventes à destination des particuliers (B2C).

Une fois ces informations mises à jour, démarrez l’Assistant de mise en conformité.

Étape 2 : Lancez l'assistant de mise en conformité

Une fois les informations mises à jour, démarrez l'Assistant de mise en conformité :
  1. Accédez au menu Traitements > Facturation électronique > Assistant de mise en conformité.
  2. Prenez connaissance des informations.
  3. Modifiez éventuellement les critères de sélection des tiers. Ces critères permettent d'analyser les tiers sur une certaine période.
  4. Démarrez la vérification via le bouton Analyser.
    L'analyse démarre. Si des informations erronées sont rencontrées un triangle d'alerte orange s'affiche (Triangle d'alerte). L'assistant permet de les modifier.

Étape 3 : Corrigez les erreurs détectées

  1. Dans le rapport d'erreur, cliques sur Voir le détail pour afficher les erreurs.
  2. Les erreurs sont mises en évidence là où elles se situent (paramètres société, fiches de tiers, etc.)
  3. Modifiez les informations erronées
  4. Enregistrez les modifications en cliquant sur OK. Le rapport d'erreur est actualisé à chaque correction, le nombre d'erreurs diminue. Les données sont conformes à la facturation électronique quand l'indicateur Bases de données affiche 100%.
Steps to duplicate
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