Voici les différentes rubriques à utiliser dans Sage Production Sociale Ces avantages seront en positif donc au brut du salaire et soumis à cotisations et contributions et seront déduis en bas du bulletin. Cliquez pour dérouler le contenu : Les avantages en nature nourriture Rubrique 450010000 Avantage nourriture au MG Mettre le nombre de repas dans la base. Utilisée dans le secteur HCR au 1er janvier 2023 sa valeur est de 4.01
Rubrique 450030000 Avantage en nature repas Calcul automatique du taux de l'avantage en nature qui prend en montant : La valeur du Minimum Garanti applicable à la fourniture de repas, 4.01€ OU La valeur de remboursement pratiqué dans l'entreprise si saisie dans la colonne taux sur modèle ou directement dans le bulletin. Les avantages en nature logement En forfait, ils se présentent sous forme d’un barème de huit tranches, établi en fonction des revenus du salarié (à consulter sur le site de l'urssaf). Rubrique 451011000 Avantage en nature logement Calcul automatique du taux de l'avantage en nature qui prend en montant : La valeur du Minimum Garanti applicable à la fourniture de logement OU La valeur de remboursement pratiqué dans l'entreprise, si saisie dans le modèle / onglet Héritable / Barèmes sociaux / Smic, Minimum... / Avantages en nature  Mettre le nombre de pièces dans la base Les avantages en nature véhicule Frais de véhicule Lorsque l'employeur met à la disposition permanente du travailleur salarié ou assimilé un véhicule, l'avantage en nature constitué par l'utilisation privée du véhicule est évalué, sur option de l'employeur, sur la base des dépenses réellement engagées ou sur la base d'un forfait annuel estimé en % du coût d'achat du véhicule ou du coût global annuel comprenant la location, l'entretien et l'assurance du véhicule en location ou en location avec option d'achat, toutes taxes comprises. Rubrique 452010000 Avantages en nature voiture Mettre le montant dans la colonne à payer Les avantages en nature NTIC Les outils issus des nouvelles technologies de l’information et de la communication L’utilisation à titre privé par les salariés d’outils issus des NTIC mis à leur disposition par l’employeur constitue un avantage en nature. Les outils issus des NTIC visent essentiellement les ordinateurs, progiciels, logiciels, forfaits internet, téléphones mobiles… L’avantage en nature est évalué sur option de l’employeur soit sur la base des dépenses réellement engagées ou bien sur la base d’un forfait Mise à disposition d'outils informatique Lorsque, dans le cadre de l'activité professionnelle du travailleur salarié ou assimilé, l'employeur met à la disposition permanente de ce dernier des outils issus des NTIC, dont l'usage est en partie privé, l'avantage en nature constitué par son utilisation privée est évalué, sur option de l'employeur, sur la base soit des dépenses réellement engagées soit sur la base d'un forfait annuel estimé à 10% de son coût d'achat ou, le cas échéant, de l'abonnement, toutes taxes comprises. Rubrique 452011000 Avantages en nature NTIC Mettre le montant dans la colonne à payer Au niveau de la DSN Ces avantages seront déclarés dans le bloc paie / « autre élément de revenu brut » S21.G00.54.001 02 - Avantage en nature : repas 03 - Avantage en nature : logement 04 - Avantage en nature : véhicule 05 - Avantage en nature : NTIC 06 - Avantage en nature : autres Lien net entreprises : Les avantages en nature |