| | Retrouver le net imposable des bulletins |
| Description | Le logiciel calcule automatiquement le net imposable dans les bulletins, mais retrouver ce montant est parfois difficile. Cet article donne les méthodes de calculs appliqués dans Sage Génération Experts. |
| Resolution | Méthode 1 : Calcul à partir du net à payer avant impôt Net à payer avant impôt sur le revenu - Montant de la CRDS (0,50 %)
- Montant de la CSG non déductible (2,40 %)
- Montant de la CSG sur certaines indemnités de rupture (intégralement non déductible hors cotisations sociales)
- Montant des réintégrations fiscales frais de santé
- Fraction non déductible des cotisations des retraites supplémentaires et prévoyances complémentaires
- Base de la ligne « Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires »
▼Cliquez ici pour voir un exemple 
- Net à payer avant impôt = 1630,04
- CSG/CRDS Non déductible = 52,01
- Réintégration mutuelle = 25,00
- Base réduction heures supplémentaires = 257,09
- CSG/CRDS non déductible sur les heures supplémentaires = 24,50
Net imposable = 1630,04 + 52,01 + 25 - 257,09 + 24,50 = 1474,46
Méthode 2 : Calcul à partir du brut Total brut - Charges sociales
- Base de la réduction des heures supplémentaires
- CSG/CRDS non déductible
- Réintégrations fiscales, frais de santé
- CSG sur certaines indemnités de rupture
- Fraction non déductible des retraites supplémentaires et prévoyances complémentaires
- CSG/CRDS non déductible sur les heures supplémentaires
▼Cliquez ici pour voir un exemple
- Brut = 2057,09
- Charges sociales = 427,05
- Base réduction heures supplémentaires = 257,59
- CSG/CRDS non déductible = 52,01
- Réintégration frais de santé = 25,00
- CSG/CRDS non déductible sur les heures supplémentaires = 24,50
Net imposable = 2057,09 - 427,05 - 257,09 + 52,01 + 25 + 24,50 = 1474,46
Particularités En cas d'abattement frais professionnels Lorsqu'il y a un abattement pour frais professionnels, ajustez le calcul de la façon suivante : Net à payer avant impôt sur le revenu - CSG/CRDS non déductible
- Réintégration mutuelle
- Montant des heures supplémentaires structurelles
- CSG/CRDS non déductible sur les heures supplémentaires
▼Cliquez ici pour avoir un exemple
- Net à payer avant impôt = 1629,34
- CSG/CRDS non déductible = 52,50
- Réintégration mutuelle = 0,20
- Montant des heures supplémentaires structurelles = 225,00
- CSG/CRDS non déductible sur les heures supplémentaires = 21,44
Net imposable = 1629,34 + 52,50 + 0,20 - 225 + 21,44 = 1478,48 En cas d’ijss subrogées |
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