L'utilisateur a transmis une DSN FCTU pour un salarié sorti et l'un des 2 bulletins remonte à 0,00.

Vérification du paramétrage dans la Production Sociale

1. Allez dans la production sociale du dossier.
2. Sélectionnez le salarié, onglet Identification.

Menu Naissance

1. Ouvrez le menu naissance.
2. Assurez-vous que :
   • Le code pays ISO est renseigné
     
     REMARQUE :

     Retrouvez le code ISO dans la valise naissance en consultant ce site.

      
     
   • Le nom pays est renseigné
   • Le pays de nationalité est renseigné

Menu Coordonnées

1. Ouvrez la valise Coordonnée.
2. Assurez-vous que :
   • Le code pays n'est pas renseigné
   • Le nom pays n'est pas renseigné 

Bulletin de paie

En cas d'absence, assurez-vous que les dates d’absences soient bien saisies.
Sinon cela crée parfois une incohérence de remontée en DSN FCTU.

Contrat du salarié

1. Sélectionnez le contrat du salarié.
2. Allez sur l'onglet Données Etats > Attestation Employeur Dématérialisée (AED).
3. Sélectionnez la Date "Solde de tout compte".

Si tous ces éléments sont correctement renseignés et que malgré tout le bulletin ne remonte pas, passez aux manipulations DSN.

Manipulations à effectuer dans la DSN

1. Transmettez la DSN FCTU au module de Déclaration Sociale (DS).
2. Ouvrez la DSN, puis fermez-la sans la supprimer.
   
3. Fermez le module DS.
   
4. Transmettez la DSN mensuelle
   
   REMARQUE :

   Il n'est pas obligatoire d'avoir terminé d'établir les bulletins des salariés.

    
   
5. Ouvrez la DSN mensuelle.
   1. Allez sur l'onglet Paie et sur l'onglet Cotisations de la DSN.
   2. Vérifiez si le bulletin du salarié sorti remonte avec des données du salarié.
      
6. Fermez la DSN mensuelle.
   
7. Ouvrez la DSN FCTU du salarié et cliquez sur l’option « Régénérer » pour faire remonter le bulletin.

Générer une DSN annule et remplace d'une DSN FCTU

Récupérer une attestation (AER) d'une DSN de Fin de Contrat (FCTU)

Tout savoir sur les DSN événementielles et SADV