Voici une liste non exhaustive de cas qui nécessite de faire remonter un salarié ou un bulletin antérieur en DSN :
Oubli d'un bulletin d'un salarié dans la déclaration d'une période précédente
La déclaration des bulletins est à refaire car la DSN a été acceptée par Net Entreprise mais rejetée par les organismes
Suppression un salarié qui remonte à tort dans la DSN.
Il est possible de faire remonter des salariés ou des bulletins ainsi que supprimer des salariés dans la DSN du mois en cours.
Cause
Resolution
En fonction de la régularisation, il sera plus adéquat d'ajouter soit le bulletin soit le salarié.
Si votre régularisation concerne uniquement un organisme, il est idéal de remonter uniquement le salarié dans la DSN
Si votre régularisation porte sur tous les organismes, alors la remontée du bulletin sera un gain de temps
Rajout ou suppression d'un salarié dans la DSN
Pour remonter ou supprimer un salarié en DSN :
Allez dans le menu DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles/PASRAU.
Au niveau de la DSN concernée, cliquez sur le bouton Modifier
Cliquez sur le bouton Salariés de la DSN en haut à droite.
Cochez Inclure tous les salariés pour voir la liste complète des salariés.
Cochez ou décochez le ou les salariés concernés.
Cliquez sur le bouton Valider.
Rajout d'un bulletin dans la DSN
Pour remonter un bulletin en DSN :
Allez dans le menu DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles/PASRAU.
Au niveau de la DSN concernée, cliquez sur le bouton Modifier
Cliquez sur le bouton Bulletins de la DSN en haut à droite.
Pour voir apparaître la liste des bulletins, il faut sélectionner les dates et cliquez sur Filtrer.
Cochez le ou les bulletins à faire remonter en DSN.
Cliquez sur le bouton Valider.
REMARQUE :
En cas de multi-établissement, il n'est pas possible d'ajouter le bulletin d'un salarié sur un autre établissement que le sien.
ATTENTION :
Pour voir la période ajoutée apparaître, il faut sortir de la DSN et recliquer dessus. Le bloc S21.G00.50 - Versement individu de la période ajoutée sera présent au niveau de Salariés > Cotisations.
Une fois les bulletins et/ou salariés remontés :
Actualisez la DSN via le menu Traitements > Actualiser.
Contrôlez la déclaration via le menu Traitements > Contrôler.
