Il est possible de faire remonter des salariés ou des bulletins ainsi que supprimer des salariés dans la DSN du mois en cours.
ATTENTION :
Ces opérations sont indisponibles dans une DSN à néant et dans une DSN de signalement.
Cause
Voici une liste non exhaustive de cas qui nécessite de faire remonter un salarié ou un bulletin antérieur en DSN :
Oubli d'un bulletin d'un salarié dans la déclaration d'une période précédente
La déclaration des bulletins est à refaire car la DSN a été acceptée par Net Entreprise mais rejetée par les organismes
Suppression un salarié qui remonte à tort dans la DSN.
Resolution
En fonction de la régularisation, il sera plus adéquat d'ajouter soit le bulletin soit le salarié.
Si votre régularisation concerne uniquement un organisme, il est idéal de remonter uniquement le salarié dans la DSN
Si votre régularisation porte sur tous les organismes, alors la remontée du bulletin sera un gain de temps
Rajout ou suppression d'un salarié dans la DSN
Différentes raisons engendrent un besoin de rajout de salarié dans la DSN.
EXEMPLE :
Un salarié est en congé parental d’éducation à temps plein. Son contrat de travail est donc suspendu. Aucun bulletin de salaire n'est établi mais il faut continuer de déclarer le salarié en DSN mensuelle.
A l’inverse, il est possible de retirer un salarié en DSN mensuelle ou en PASRAU.
EXEMPLE :
Un salarié est embauché en fin de mois. La DSN mensuelle est envoyée et acceptée. Si une déclaration Annule et remplace de cette DSN mensuelle est générée, le nouveau salarié y sera repris. Il faut donc le retirer.
Pour remonter ou supprimer un salarié en DSN :
Allez dans le menu DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles/PASRAU.
Au niveau de la DSN concernée, cliquez sur le bouton Modifier
Cliquez sur le bouton Salariés de la DSN en haut à droite.
Cochez Inclure tous les salariés pour voir la liste complète des salariés.
REMARQUE :
Tous les salariés sont dans la liste, y compris ceux qui ont quitté l’entreprise. Il suffit d’avoir été déclaré une fois en DSN mensuelle.
Cochez ou décochez le ou les salariés concernés.
Cliquez sur le bouton Valider.
Une fois le ou les salariés remontés ou supprimés :
Régénérez la DSN via le menu Traitements > Régénérez.
Contrôlez la déclaration via le menu Traitements > Contrôler.
Rajout d'un bulletin dans la DSN
Il est possible d'être amené à ajouter un bulletin en DSN mensuelle ou en PASRAU.
EXEMPLE :
Il est nécessaire d'intégrer les données de paie d’un salarié entré dans l’entreprise en fin de mois M-1. Ces données n’ayant pas été déclaré dans la DSN mensuelle M-1 déjà envoyée et acceptée avec une date d’échéance dépassée.
Pour remonter un bulletin en DSN :
Allez dans le menu DSN > DSN mensuelles > DSN mensuelles/PASRAU.
Au niveau de la DSN concernée, cliquez sur le bouton Modifier
Cliquez sur le bouton Bulletins de la DSN en haut à droite.
Pour voir apparaître la liste des bulletins, il faut sélectionner les dates et cliquez sur Filtrer.
REMARQUE :
Tous les salariés sont dans la liste, y compris ceux qui ont quitté l’entreprise. Il suffit d’avoir été déclaré une fois en DSN mensuelle.
Cochez le ou les bulletins à faire remonter en DSN.
Cliquez sur le bouton Valider.
REMARQUE :
En cas de multi-établissement, il n'est pas possible d'ajouter le bulletin d'un salarié sur un autre établissement que le sien.
ATTENTION :
Pour voir la période ajoutée apparaître, il faut sortir de la DSN et recliquer dessus. Le bloc S21.G00.50 - Versement individu de la période ajoutée sera présent au niveau de Salariés > Cotisations.
Une fois le ou les bulletins remontés :
Régénérez la DSN via le menu Traitements > Régénérer.
Contrôlez la déclaration via le menu Traitements > Contrôler.
