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Cas 1 : Subrogation et Maintien de salaire S'il y a subrogation des IJSS (c'est-à-dire que la société demande à percevoir les indemnités journalières pour son salarié) et applique un maintien de salaire. Alors, il y a des IJSS brutes en haut de bulletin pour réduire le montant du brut et les bases de cotisations. En effet les IJSS sont soumises à CSG/CRDS mais ne sont pas soumises à charges sociales. Puisqu'elles sont subrogées, les IJSS nettes seront présentes en bas de bulletin pour être reversées au salarié REMARQUE : Les IJSS subrogées sont soumises au Prélèvement à la source (Saisie des éléments > Voir tous les éléments > Prélèvement à la source). -
Cas 2 : Pas de subrogation et maintien de salaire S'il n'y a pas de subrogation (c'est-à-dire que la CPAM versera directement au salarié ses indemnités journalières) et qu'on applique un maintien de salaire. Alors, il y aura des IJSS brutes en haut de bulletin pour réduire le montant du brut et les bases de cotisations. Cependant comme il n'y a pas de subrogation il n'y aura pas d'IJSS nettes en bas de bulletin. Le salarié les aura directement sur son compte. -
Cas 3 : Subrogation et pas de maintien de salaire S'il n'y a pas de maintien de salaire à verser, alors il est légitime de se demander s'il y a intérêt à demander la subrogation.
Cependant si vous avez fait ce choix, comme il n'y pas de maintien on ne mettra pas d'IJSS brutes sur le bulletin. On viendra uniquement mettre les IJSS nettes en bas de bulletin (période non maintenue) afin que le salarié ait le paiement de ses IJSS. REMARQUE : Les IJSS subrogées sont soumises au Prélèvement à la source (Saisie des éléments > Voir tous les éléments > Prélèvement à la source).
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Cas 4 : Pas de subrogation et pas de maintien de salaire Il n'y a aucune IJSS ni brutes, ni nettes à mettre sur le bulletin. Le salarié recevra directement ses indemnités de la CPAM. Si vous gérez sur une même période une carence employeur, il faudra répartir les IJSS dans la période non maintenue et période maintenue. EXEMPLE : Un montant d'IJSS nettes de 250 euros est attribué pour 10 jours calendaires (carence IJSS de 3 jours déjà retirée) et une carence employeur de 7 jours (comme dans le Code du travail). Il faudra répartir les IJSS de la façon suivante et les saisir dans la saisie des éléments : Période non maintenue : (250/10)*7 = 175 euros d'IJSS non maintenue Période maintenue : (250/10)*3 = 75 euros d'IJSS maintenue |