Paramétrage de l'animateur sportif Activation du contrat Pour paramétrer un animateur sportif : - Allez dans le menu Salariés > Liste des salariés.
- Au niveau du salarié concerné, cliquez sur Modifier
 - Allez dans l'onglet Contrat.
- Dans la zone Contrat Particulier, sélectionnez : SPORT - Animateurs sportifs (Assiette forfaitaire et/ou Franchise de cotisations).
- Allez dans l'onglet Emploi.
- Dans la zone Convention collective, vérifiez que la convention sélectionnée est 2511 - Sport.
- Cliquez sur le bouton Enregistrer > Enregistrer et fermer.
Calculez le bulletin et constatez que l'assiette est automatisée dans le logiciel.
Modification des taux de retraite spécifique Il est possible de modifier les taux de retraite complémentaire se calculant sur une base forfaitaire.
Pour cela : - Allez dans le menu Dossier > Établissements > Liste des établissements.
- Au niveau de l'établissement concerné, cliquez sur Modifier
 - Allez dans l'onglet Spécificités.
- Au niveau de la ligne Retraite complémentaire Base forfaitaire (CEE, Formateur occasionnel, Animateur sportif), modifiez les taux de retraite complémentaire.
- Cliquez sur le bouton Enregistrer > Enregistrer et fermer.
Paramétrage en DSN - Pour la partie agrégée :
Il n’y a pas de codes CTP spécifiques - Pour la partie nominative :
- si les cotisations sont calculées sur une base forfaitaire, il est nécessaire de déclarer cette base forfaitaire dans le bloc S21.G00.78 avec l’énuméré 11
- si les cotisations sont calculées sur le salaire réel alors il est nécessaire de modifier manuellement la DSN
Pour les énumérés 23 et 43, le salaire réel est déclaré Pour plus d’informations, consultez le portail de l’Urssaf.
Gestion de la franchise de cotisations sur manifestation sportive Pour mettre en place la franchise de cotisations sur les manifestations sportives, consultez l’article Gérer la franchise de cotisations sur manifestation sportive. |