Lorsque l'on a deux régimes de Sécurité Sociale (Urssaf et MSA) sur son dossier, il faut paramétrer les deux caisses et en mettre une par défaut, il convient de mettre celle qui concerne le plus de salariés dans votre structure.

Paramétrer deux régimes de sécurité social dans l’établissement

1. Aller dans le menu Dossier – Etablissement – Listes des établissements.
2. Sur l'établissement concerné cliquer sur Modifier .
3. Cliquer sur l'onglet Organismes sur la gauche.
4. En dessous du sous menu Sécurité social, cliquer sur le bouton Ajouter un organisme +.
5. Cocher les organismes d’URSSAF et de MSA concernés.
6. Cliquer sur le bouton Valider.
7. Cocher la case Def. pour l’un des deux organismes de Sécurité Sociale.
8. Cliquer sur le bouton Enregistrer.

Exclure les salariés qui ne sont pas concernés par l'organisme par défaut

1. Aller dans le menu Salariés – Liste des salariés.
2. Sur le salarié concerné cliquer sur Modifier .
3. Cliquer sur l'onglet Organismes sur la gauche.
4. Cliquer sur le sous menu Sécurité social.
5. Cocher la case Applicable au niveau de l’organisme de Sécurité Sociale du salarié. 
6. Décocher la case Applicable au niveau de l’organisme de Sécurité Sociale dont le salarié ne dépend pas.
7. Pointer la souris sur le bouton Enregistrer et cliquer sur Enregistrer et fermer.

 REMARQUE: Ces manipulations sont à suivre pour chacun des salariés qui ne relève pas de l'organisme par défaut. 

Paramétrer le régime mixte pour les DSN de l’établissement

1. Aller dans le menu Dossier – Etablissement – Lite des établissements.
2. Sur l'établissement concerné cliquer sur Modifier .
3. Cliquer sur l'onglet Paramètres sur la gauche.
4. En dessous du sous menu DSN, cocher l’option Régime mixte.
5. Cliquer sur le bouton Enregistrer.

 REMARQUE: Lorsque vous générerez la DSN, vous aurez une DSN mensuelle régime général et une DSN mensuelle régime agricole.
Il vous suffirat de contôler les deux DSN et de les envoyer à vos organismes.

Contrôler une DSN MSA