Définitions Les tranches de cotisation permettent de répartir le salaire brut en segments. Le salaire brut est ainsi découpé en tranches successives, cotisées indépendamment les unes des autres. Elles se basent sur le Plafond de Sécurité Social et se calculent en cumulé sur l'année. Pour en savoir plus, consultez ce lien de l'URSSAF. Exemples de tranches  REMARQUE: Certaines cotisations, dites plafonnées, se basent sur la même règle que la tranche A, soit une fois le plafond de Sécurité Sociale.
- Tranche A (TA) : une fois le plafond de la Sécurité Sociale
- Tranche B (TB)
- Partie du salaire au-delà de une fois le plafond de la Sécurité Sociale
- Limite : quatre fois le plafond de la Sécurité Sociale
- Tranche C (TC)
- Partie du salaire au delà de quatre fois le plafond de la Sécurité Sociale
- Limite : huit fois le plafond de la Sécurité Sociale
- Tranche de rémunération ne concerne que les salariés Cadres.
- Tranche A + B + C : huit fois le plafond de la Sécurité sociale
- Tranche 1 : une fois le plafond de la Sécurité Sociale (équivalent de la Tranche A)
- Tranche 2
- Partie du salaire au delà de une fois le plafond de la Sécurité Sociale
- Limite : huit fois le plafond de la Sécurité Sociale
- Tranche 1 + 2 : huit fois le plafond de la Sécurité Sociale
Règles de calculs pour la tranche A et B REMARQUE : Cette méthode part du principe qu'aucune Tranche C n'est attendue. Également que le salaire brut ne dépasse pas la limite de la tranche B. Le cas échéant, adaptez le calcul en conséquent. Si Cumul des salaires bruts > cumul du plafond : - Tranche A = Cumul du plafond - Cumul Tranche A m-1 (tous les mois antérieurs)
- Tranche B = Salaire brut - Tranche A
Si Cumul des salaires bruts < Cumul du plafond : - Tranche A = Cumul des salaires bruts - Cumul Tranche A m-1 (tous les mois antérieurs)
- Tranche B = Salaire Brut - Tranche A
▼Cliquez ici pour voir un exemple | | Brut | Plafond (2023) | Brut cumulé | Plafond cumulé (2023) | Base tranche A | Cumul tranche A | Base tranche B | | Janvier | 2500 | 3666 | 2500 | 3666 | 2500 | 2500 | 0 | | Février | 5000 | 3666 | 7500 | 7332 | 4832 | 7332 | 168 | | Mars | 2500 | 3666 | 10000 | 10998 | 2668 | 10000 | -168 | En janvier, le salaire brut cumulé est inférieur au plafond cumulé donc la base de la tranche A est égale au salaire brut.
Tranche A = 2500 euros Tranche B = 0 euros En février le salaire brut cumulé est supérieur au plafond cumulé. La base de la tranche A est égale à la différence entre le cumul du plafond et le cumul tranche A de janvier.
La base de la tranche B est égale à la différence entre le salaire brut de février et la tranche A de février :
Tranche A = Plafonds de Sécurité Sociale cumulés – Tranche A M-1
Tranche A = 7332 euros – 2500 euros
Tranche A = 4832 euros Tranche B = Salaire brut mois en cours - TA mois en cours
Tranche B = 5000 euros - 4832 euros
Tranche B = 168 euros En mars, le cumul du salaire brut est inférieur au plafond cumulé. La base de la tranche A est égale à la différence entre le cumul des salaires bruts et le cumul de la tranche A de février.
La base de la tranche B est égale à la différence entre le salaire brut de mars et la tranche A de mars :
Tranche A = Cumul des salaires bruts - Cumul Tranche A m-1
Tranche A = 10000 euros – 7332 euros
Tranche A = 2668 euros Tranche B = Salaire Brut mois en cours – Tranche A mois en cours
Tranche B = 2500 – 2668
Tranche B = - 168 euros REMARQUE : La contribution d'équilibre technique (CET) est calculée sur la totalité du salaire qui dépasse le PMSS (Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale) et dans la limite de la Tranche 1 + Tranche 2. |