La base de la réduction de charges salariales en cas d'heures supplémentaires ou complémentaires est automatisée dans votre interface. Il s'agit de la base de la rubrique C90300 - Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires.

Pour des informations concernant son taux, consultez l'article : Calcul du taux de la C90300 : Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires.

Principe général

La rubrique Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires reprend en base le montant salarial des heures supplémentaires ou complémentaires.

Cas de proratisation

Dans les cas suivants, il est nécessaire de proratiser la base de la rubrique Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires :

• Absence non rémunérée sans maintien de salaire total
• Présence d'un abattement pour frais professionnels

Absence non rémunérée sans maintien total

S'il n'y a pas de maintien total de la rémunération, l'interface proratise la base de la réduction salariale. 

La formule appliquée est :

Heures supp. Mens. * Brut / Brut sans absence.

Présence d'abattement pour frais professionnels

La base de la réduction inclue cet abattement. 

La formule appliquée est :

Montant salarial des heures supplémentaires * Brut / Brut sans absence * (Brut abattu / Brut non abattu)

Calcul du taux de la C90300 : Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires