Comprendre la base de la cotisation Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires
Description
La base de la réduction de charges salariales en cas d'heures supplementaires ou complémentaires est automatisée dans votre interface. Il s'agit de la base de la rubrique C90300 - Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires.
Pour des informations concernant son taux, cette fiche est là pour vous aider : Calcul du taux de la C90300 : Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires
Cause
Resolution

Principe général

La rubrique Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires reprend en base le montant salarial des heures supplémentaires ou complémentaires.

Cas de proratisation

1. En cas d'absence non rémunérée sans maintien total.

S'il n'y a pas de maintien total de la rémunération, l'interface proratise la base de la réduction salariale. 

La formule appliquée est : Heures supp. Mens. * Brut / Brut sans absence.

EXEMPLE :

Le salarié a un salaire brut mensuel de 2267.84 €.

Il a une absence avec maintien partiel. Le salaire après absence est de 1712.24 €.

Le calcul sera de (249.95*1712.24)/2267.84, soit 188.71 €.

 

2. En cas de présence d'abattement pour frais professionnels

La base de la réduction inclue cet abattement. 

La formule appliquée est : Montant salarial des heures supplémentaires * Brut / Brut sans absence * (Brut abattu / Brut non abattu)

EXEMPLE :

Le salarié a un salaire brut mensuel de 2267.84 €.

Il a une absence avec maintien partiel. Le salaire après absence est de 1712.24 €.

Le brut abattu est de 1558.14 €.

Le salarié a un abattement de 9% renseigné dans la variable Abattement pour frais professionnels (menu Salariés > Liste des salariés > Paramètres du bulletin).

Le calcul sera de 249.95*1712.24/2267.84*(1558.14/1712.24) = 171.7

 

 REMARQUE : Les indemnités de repas ne sont pas prises en compte dans le Brut et le Brut sans absence.  

Steps to duplicate
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