Comprendre la base/assiette de la cotisation C90300 - Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires
Description
La base de la réduction de charges salariales en cas d'heures supplementaires ou complémentaires est automatisée dans votre interface. Il s'agit de la base de la rubrique C90300 - Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires.

Pour des informations concernant son taux, cette fiche est là pour vous aider : Calcul du taux de la C90300 : Réduction salariale heures supplémentaires, heures complémentaires
Cause
Resolution

Elle reprend le montant salarial des heures supplémentaires ou complémentaires.
Cependant, il convient de la proratiser dans certains cas :

1. En cas d'absence non rémunérée sans maintien total

En effet, l'interface proratise le montant des heures supplémentaires mensualisées s'il n'y a pas de maitien total de la rémunération. 
La formule appliquée est : Heures supp. Mens. x Brut / Brut sans absence

EXEMPLE: 

Soit (349,93 x 2 486,68) / 2 800 = 310,77 €

2. En cas de présence d'abattement pour frais professionnels

La base de la réduction doit inclure cet abattement.

EXEMPLE: Mon salarié à un abattement de 10% renseigné dans la variable Abattement pour frais professionnels (menu Salarié / Paramètres).
La formule appliquée est : Heures supp. Mens. x Brut / Brut sans absence * (Brut abattu / Brut non abattu)

 REMARQUE: Les indemnités de repas ne doivent pas être pris en compte dans le Brut et le Brut sans absence.  

Steps to duplicate
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