Lorsque vous contrôlez votre DSN vous rencontrez l'anomalie bloquante suivante :

Rubrique : S21.G00.15.001   -   Libellé : Référence du contrat de Prévoyance   -   Valeur : XXXXX

Message : "Votre déclaration porte plusieurs Adhésions relatives au même contrat de prévoyance... Ceci n'est pas admis."

OU

Rubrique : S21.G00.70.013   -   Libellé : Identifiant technique Adhésion   -   Valeur : XXXXX

Message : "Vous avez renseigné plusieurs sous-groupes "Affiliation Prévoyance - S21.G00.70" avec le même triplet "Code option retenue par le salarié - S21.G00.70.004", "Code population de rattachement - S21.G00.70.005" et "Identifiant technique Adhésion - S21.G00.70.013". Ceci n'est pas admis pour un même contrat."

Cette anomalie est due à un doublon de contrat social dans le dossier. Il faut comprendre que trois éléments sont identiques pour ces deux contrats:

1. La référence du contrat
2. Le code option
3. Le code population

 POINTE: Pour mettre à jour ou vérifier les contrat sociaux paramétrés SBCP, vous devez disposer de la fiche de paramétrage des organismes complémentaires fourni par Net - entreprises.

Identification des contrats sociaux en doublons

Avec la fiche de paramétrage, vous devez vérifier et modifier le contrat en doublon dans le dossier :

1. Aller dans le menu DSN - Paramétrage - Contrats sociaux.
2. Dans le tableau en bas de page, identifier la Référence contrat qui est en doublon.
3. Cliquer sur la première Référence contrat, cela aura pour but de sélectionner le dit contrat.
4. Cliquer sur Modifier en haut de la page.
5. Dans la zone Informations DADS-U et Informations DSN, vérifier que les informations correspondent à votre fiche de paramétrage DSN. 
6. Réitérer l'opération avec le deuxième contrat. 
7. Terminer en cliquant sur le bouton Enregistrer afin de conserver les modifications.

Corriger le doublon 

Il faut donc regrouper les contrats en un seul, il faut identifier les rubriques présentes sur l'un des doublons et les rattacher au contrat que l'on va conserver.

Pour éditer votre Edition de contrôle, vous devez :

1. Toujours dans le menu DSN - Paramétrage - Contrats sociaux, dans  la partie Rubriques/Salariés à droite soulignée en vert, cliquer sur Edition de contrôle la page s'ouvre dans un onglet de navigation.
2. Identifier à nouveau les deux contrats en doublon pour voir les rubriques à rattacher au contrat qui va être conservé.
3. Cliquer sur l'onglet de navigation SBC Paie.
4. Dans le tableau en bas de page, identifier la  Référence contrat en doublon qui est à supprimer.
5. Cliquer sur la Référence contrat qui est identifiée comme à supprimer, ce qui à pour but de selectionner le dit contrat.
6. Supprimer en haut de page, la ligne du contrat disparait.
7. Sélectionner le contrat restant.
8. Cliquer sur le bouton Modifier en haut de la page.
9. Dans Rubriques/Salariés, cliquer sur l'option Sélectionner des rubriques.
10. Rattacher les rubriques identifiées grâce à l'Edition de contrôle.
11. Cliquer sur le bouton Valider pour enregistrer les modifications.

Une fois la modification effectuée vous devez Actualiser / Régénérer la DSN.

Fiche centralisatrice : Paramétrer la DSN

Liste des Erreurs fréquentes en DSN, comment les corriger ?

Récupérer les fiches paramétrage DSN des organismes complémentaires