Lorsque du contrôle d'une DSN, il est possible de rencontrer une des anomalies suivantes :

• Rubrique : S21.G00.15.001
  Libellé : Référence du contrat de Prévoyance
  Valeur : XXXXX
  Message :

  "Votre déclaration porte plusieurs Adhésions relatives au même contrat de prévoyance... Ceci n'est pas admis."

• Rubrique : S21.G00.70.013
  Libellé : Identifiant technique Adhésion
  Valeur : XXXXX
  Message : 

  "Vous avez renseigné plusieurs sous-groupes "Affiliation Prévoyance - S21.G00.70" avec le même triplet 
  "Code option retenue par le salarié - S21.G00.70.004", "Code population de rattachement - S21.G00.70.005" 
  et "Identifiant technique Adhésion - S21.G00.70.013". Ceci n'est pas admis pour un même contrat."

Cette anomalie provient d'un doublon de contrat social dans le dossier. Il faut comprendre que trois éléments sont identiques pour ces deux contrats :

1. La référence du contrat
2. Le code option
3. Le code population

Identification des contrats sociaux en doublon

Avec la fiche de paramétrage, il faut vérifier et modifier le contrat en doublon dans le dossier :

1. Allez dans le menu DSN > Paramétrage > Liste des contrats sociaux.
2. Dans le tableau, identifiez la Référence contrat qui est en doublon.
3. Au niveau du premier contrat avec la Référence contrat qui est en doublon, cliquez sur Modifier
4. Dans l'onglet Informations, vérifiez que les informations correspondent à votre fiche de paramétrage DSN.
5. Cliquez sur le bouton Enregistrer > Enregistrer et fermer.
6. Réitérez l'opération avec le deuxième contrat.

Correction du doublon 

Il est nécessaire de regrouper les contrats en un seul. Il faut donc identifier les rubriques présentes sur l'un des doublons et les rattacher au contrat à conserver.
Pour cela :

1. Toujours dans le menu DSN > Paramétrage > Liste des contrats sociaux.
2. Cliquez sur le bouton Actions > Édition de contrôle.
3. Identifiez à nouveau les deux contrats en doublon pour voir les rubriques et les salariés à rattacher au contrat qui va être conservé.
4. Au niveau de la Référence contrat qui est en doublon, cliquez sur Supprimer
5. Confirmez la suppression en cliquant sur le bouton Oui.
6. Au niveau du contrat restant, cliquez sur le bouton Modifier
7. Allez dans l'onglet Rubriques.
8. Cochez les rubriques identifiées grâce à l'Édition de contrôle.
9. Allez dans l'onglet Salariés.
10. Cochez les salariés identifiés grâce à l'Édition de contrôle.
11. Cliquez sur le bouton Enregistrer > Enregistrer et fermer.

Une fois la modification effectuée, il faut Actualiser ou Régénérer la DSN.

Fiche centralisatrice : Paramétrer la DSN

Liste des Erreurs fréquentes en DSN, comment les corriger ?