Comprendre les versements dans une DSN sans individu

Solution Properties

Solution ID:

211010150074665

Last Modified Date:

Thu Jul 13 09:07:00 UTC 2023

Taxonomy Path:

Product modules//Sage Génération Experts//Sage Production Sociale Experts

Author:

sageadmin

Comprendre les versements dans une DSN sans individu

Description

Particularités de la DSN sans individus

Une DSN sans individu correspond à une déclaration sans salarié ni bulletin de paie.

Dans Sage Production Sociale Experts, les organismes sociaux (URSSAF, retraite, etc.) sont liés aux bulletins via les modèles.

Lorsque aucun bulletin n’est calculé et transmis en DSN, les caisses et contrats sociaux n'ont pas la possibilité de remonter.

Cause

Resolution

Fonctionnement des versements

▼ Organismes avec une périodicité mensuelle

Ces organismes ne créent pas de bloc de versement dans une DSN sans individu, car aucune cotisation n’est calculée pour le mois en cours.

Lorsqu'une régularisation des cotisations est nécessaire, ajoutez manuellement les versements attendus dans la DSN.

▼ Organismes avec une périodicité trimestrielle

Lorsqu'il y au moins une DSN normale déclarée durant le trimestre, un bloc de versement se génère automatiquement dans la DSN du dernier mois du trimestre.

Si toutes les DSN du trimestre sont sans individu, aucun bloc de versement ne se crée.

EXEMPLE :

Les DSN de juillet et août sont normales.
Celle de septembre est sans individu.
Dans la DSN de septembre, les versements de juillet et août remontent pour les organismes payés au trimestre.

REMARQUE :

Il est possible de faire remonter les versements au trimestre sans salariés.
Pour cela :

Allez sur le siège social > onglet DSN.
Cochez la case Gérer les contrats sociaux.

▼ Cas particulier : mutuelles, prévoyances et assureurs

Ces organismes nécessitent des composants de versement (S21.G00.55) détaillant les montants dus par contrat.

Un contrôle s’effectue entre :

les Versements – S21.G00.20
les contrats renseignés dans S21.G00.15 – Adhésion Prévoyance de l’onglet Établissement.

ATTENTION :

Chaque composant ou contrat a obligatoirement sa ligne d’adhésion.

▼ Exemple en image

À savoir sur les adhésions prévoyance

Dans une DSN sans individu, les adhésions prévoyance ne remontent pas automatiquement, car il n'y a aucuns bulletins.

Lors de l'ajout d'un versement manuel ou lié à un paiement trimestriel, il est nécessaire d'ajouter également les contrats :

Allez dans la DSN > onglet Établissement > S21.G00.15 – Adhésion Prévoyance
Renseignez les informations obligatoires :
- S21.G00.15.001 - Référence du contrat de Prévoyance :
  Il s'agit du numéro de contrat ou de la référence du contrat
- S21.G00.15.002 - Code organisme de Prévoyance :
  Code DSN de l'organisme
- S21.G00.15.003 - Code délégataire de gestion :
  Code délégataire à renseigner si attendu par l'organisme
- S21.G00.15.004 - Personnel couvert :
  Il est attendu de renseigner le code 02 - Non, car aucun salarié n'est couvert sur le mois en cours.
- S21.G00.15.005 - Identifiant technique Adhésion :
  Numéro permettant d'identifier le contrat, il est obligatoirement différent pour chaque bloc S21.G00.15 - Adhésion prévoyance.

ASTUCE :

Pour connaître l’attendu DSN sur un champ, sélectionnez le champ et cliquez sur le bouton d’aide en haut à droite

Steps to duplicate