Paramétrer les caisses de retraite et organismes complémentaires en DSN
Description
Cause
Resolution

Ces éléments sont également détaillés depuis l'application à travers l'étape 2 de l'IntuiDSN.

  1. Aller dans le menu Listes - Caisses de cotisations.
  2. Cliquer sur Créer .

Onglet Adresse


Renseigner les informations de votre caisse en portant une attenton toute particulière au champs suivants :

  • Type : pour chaque caisse de cotisations affecter le bon type : Retraite / Prévoyance / Mutuelle / Assurance
     MISE EN GARDE: Après création de la caisse de cotisation, le Type ne pourra plus être modifié. 
  • N° de SIRET : renseigner le numéro de SIRET de la caisse. Attention, s'il s'agit d'un groupe, c'est le SIRET du groupe qui est attendu.
     REMARQUE: Pour connaître le SIRET de votre caisse de cotisations, vous pouvez consulter le site Net-Entreprises ou contacter directement votre caisse.
     

Onglet DSN / DADSU

  1. Dans le sous menu Retraite AGIRC-ARRCO / IRCANTEC / CNRACL, cliquer sur le 3 points au niveau de Code organisme destinataire.
  2. Dans la liste qui s’affiche, sélectionner l’organisme de retraite destinataire de la DSN (idem DADS U).
  3. Dans le sous menu Contrats sociaux, cliquer sur le 3 points au niveau de Code organisme destinataire.
  4. Dans la liste qui s’affiche, sélectionner l’organisme prévoyance destinataire de la DSN.
  5. Si l’institution en fait la demande, cliquer sur les 3 points au niveau de Code délégataire de gestion et renseigner le Code de l’organisme ges­tionnaire de la caisse de cotisation (en plus du code de l’institution) si l’institution en fait la demande.

Onglet Paramètres DUCS

  1. Au niveau de Code organisme, renseigner :
    • 30 pour l'AGIRC
    • 40 pour l'ARRCO
  2. Pour les organismes regroupant plusieurs institutions (par exemple AGIRC, ARRCO, AGFF, APEC...), renseigner la Caisse de regroupement.
  3. Cliquer sur le bouton EDI.
  4. Renseigner les champs N° d’affiliation de regroupement / N° d’agrément / Authentification en fonction des informations communiqués par la caisse.

Onglet Gestion DUCS / DSN

  1. Renseigner la Périodicité de paiement de votre organisme.
  2. Si la périodicité renseignée est Trimestrielle, choisir l’option souhaitée au niveau de En périodicité trimestrielle, le paiement doit être porté.
    Les options sont les suivantes :
    • Sur la dernière DSN du trimestre : l'intégralité du paiement sera indiquée dans la DSN du dernier mois du trimestre et les DSN des deux premiers mois ne comporteront pas de bloc Versement. Comme son nom l'indique.
    • Sur chaque mois du trimestre : chaque DSN du trimestre comportera un bloc Versement.

Onglet Paiement/VCPA

Cet onglet fait l'objet d'une fiche dédiée : Mettre en place les versements des cotisations

Steps to duplicate
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