Les heures supplémentaires structurelles, également appellées heures supplémentaires mensualisées, sont des heures supplémentaires inscrites au contrat de travail.

 EXEMPLE: Un salarié avec un contrat de travail de 169h/mois a 17,33h supplémentaires structurelles. 

En comparaison, les heures supplémentaires aléatoires ne sont pas inscrites dans le contrat de travail de votre salarié.

Paramétrage

Dans Sage Production Sociale Experts, mise à disposition de plusieurs rubriques d'heures structurelles : 

1. 155011A00 - Heures supplémentaires structurelles exonérées 10%
2. 155014A00 : Heures supplémentaires structurelles exonérées 20%
3. 155015300 : Heures supplémentaires structurelles exonérées 25%

Leur utilisation ne nécessite aucun paramétrage spécifique. 

Par défaut ces rubriques ont un report automatique des valeurs le mois suivant en cas de forçage dans le bulletin. 

Utilisation en cas d'absence du salarié

Si le salarié est absent, il convient de faire apparaitre les heures supplémentaires structurelles comme sur un mois sans absence. Ensuite, soustraire le nombre d'heures au moyen de rubrique d'annulations d'heures structurelles :

1. 160011100 : Hres abs. structurelles non rémunérées
2. 160011200 : Hres abs. structurelles non rémunérées majorées
3. 160011300 : Annulation Heures supplémentaires structurelles exonérées 25%
4. 160051100 : Hres abs. structurelles rémunérées
5. 160051200 : Hres abs. structurelles rémunérées majorées

 MISE EN GARDE : La non-utilisation de ces rubriques peut entrainer des erreurs de calculs, notament dans l'estimation du SMIC servant aux calculs de la réduction générale des cotisations patronale (Ex-Fillon) 

Pour en savoir plus, vous consultez les fiches mises à disposition dans les solutions connexes ci-dessous.

Comprendre les calculs du SMIC servant aux réductions de cotisations

Calculer la base TEPA en présence d'heures supplémentaires structurelles exonérées, absences structurelles non rémunérées et prime

Tout savoir sur les éléments de rémunération