Par défaut, les apprentis sont rémunérés en fonction : - de leur âge
- de leur année d’apprentissage
- selon un pourcentage du smic qui peut être différent en fonction des conventions.
Si un de vos apprentis doit être rémunéré selon un taux différent du barème légal, vous devez renseigner ce pourcentage afin d’adapter le bulletin de salaire. Pour cela, vous pouvez le faire de deux manières : Modification sur le bulletin de salaire d’un apprenti en particulier.Pour modifier le pourcentage de rémunération directement sur le bulletin d'un apprenti, vous devez : - Aller sur le bulletin non calculé de l'apprenti.
- Renseigner le pourcentage de rémunération dans la colonne Taux de la rubrique 104009900 (Calcul du % salaire minimum).
EXEMPLE: Si l'apprenti doit être rémunéré à 63% du smic, vous devez saisir 63.
- Calculer le bulletin pour voir le pourcentage du salaire minimum.
MISE EN GARDE: Cette méthode est rapide, mais pas automatique ; vous devrez de nouveau modifier ce pourcentage si celui-ci change au cours de l’année ou au cours des prochaines années. Afin de limiter les risques d’erreur, il est préférable de modifier la grille de salaire des apprentis. Pour cela, vous devez suivre le point ci-dessous. Modification de la grille de salaire des apprentis REMARQUE: En fonction de votre dossier, il est important de considérer l’ensemble des apprentis présents. En effet, si vous avez deux apprentis relevant du même modèle, appartenant à la même catégorie, mais n’ayant pas la même rémunération, il convient dans ce cas de faire des modèles spécifiques pour chaque typologie d’apprenti afin de distinguer leur rémunération. Il est possible de modifier la grille de salaire des apprentis sur l’un des trois modèles au choix : - Modèle de base
- Modèle secteur
MISE EN GARDE: La modification doit être obligatoirement effectuée sur le modèle secteur pour les secteurs bâtiment, coiffure et pharmacie d'officine.
- Modèle exonération apprenti.
Pour modifier un modèle, vous devez : - Aller sur le modèle concerné.
- Aller dans l’onglet Héritable, déployer les menus Paramètres du bulletin > Calcul des salaires > Salaires minima > Grille des Apprentis.
ASTUCE: C’est dans la grille des apprentis que sont renseignés les taux de rémunérations.
- Modifier la ligne correspondant à l'âge et l'année d'apprentissage de l'apprenti.
EXEMPLE: Pour un apprenti de 22 ans, en 2ème année d'apprentissage, qui doit être rémunéré à 63% au lieu de 61%, vous devez :
- Repérer la ligne à modifier. Dans l’exemple, il s’agit de la ligne suivante A82019.
- Sélectionner la ligne puis redéfinissez-la ( > Redéfinir une ligne).
Une nouvelle ligne s’affiche sous la ligne sélectionnée.
- Saisir, sur cette nouvelle ligne, les mêmes valeurs que la ligne d'origine, à l’exception de la colonne %.
REMARQUE: Concernant la ligne A102019, pour les apprentis de plus de 26 ans, il est nécessaire de renseigner l'année d'apprentissage dans la colonne Année afin d'avoir un paramétrage cohérent.
- Renseigner la nouvelle valeur de pourcentage dans la colonne %.
EXEMPLE: Si on continue l'exemple, vous devez enseigner 63 dans cette zone. ASTUCE: Pour avoir un taux de rémunération avec un pourcentage en décimale (exemple 65,8%), renseigner le taux de rémunération dans la colonne %SmicDec.
- Cocher ou décocher la case de la colonne Sur MC, en fonction des apprentis à qui s’adressent ce modèle de bulletin :
- Cocher si leur rémunération est un pourcentage d’un minimum conventionnel.
- Décocher si leur rémunération est un pourcentage du SMIC.
- Sortir du modèle pour le valider.
REMARQUE: Si vous retournez sur le modèle, la ligne redéfinie dans la grille apprenti s'affiche désormais en rouge.
- Vérifier la cohérence de ce paramétrage sur le contrat et les bulletins des apprentis rattachés au modèle qui a été modifié.
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