Vous pouvez suivre cette fiche si vous devez indiquer un taux de retraite complémentaire supérieur aux taux légaux et/ou modifier des taux de prévoyance et mutuelle sur les bulletins. 

Pour changer le taux de la prévoyance

Identifier le code de la rubrique à modifier

1. Aller dans le menu Bulletins - Bulletin du salarié.
2. Sélectionner le salarié concerné dans la liste déroulante.
3. Cliquer sur le bouton Fiche individuelle
4. Observez le bulletin détaillé et identifier le code de la rubrique utilisée pour la cotisation prévoyance ou mutuelle.
    EXEMPLE: C50020TA, C70010PC, C70010PNC, etc. 
   

Déterminer le type de rubrique à modifier

• La rubrique se termine par CLI, il s'agit d'une rubrique personnalisée.
  
  Cliquer ici pour modifier le taux d'une rubrique personnalisée

  1. Aller dans le menu Dossier - Personnalisation - Rubriques personnalisées.
  2. Au niveau de la rurbique concernée, cliquer sur Modifer .
  3. Cliquer sur le bouton Suivant pour accéder au formulaire de modification.
  4. Modifier les taux salarié et/ou employeur.
  5. Cliquer sur le bouton Suivant jusqu'à l'étape Récapitulatif.
  6. Cliquer sur le bouton Termnier.
• La rubrique ne se termine pas par CLI. Il s'agit d'une rubrique par défaut.
  
  Cliquer ici pour modifier le taux d'une rubrique par défaut

  1. Aller dans le menu Dossier - Etablissements - Liste des établissement.
  2. Au niveau de votre établissement, cliquer sur le bouton Modifier.
  3. Cliquer sur l'onglet Retraite et Prévoyance. 
  4. Sélectionner la convention liée à cette rubrique.
  5. Trouver la ligne concernée grâce au code récupéré dans la Fiche individuelle du salarié
  6. Modifier le taux Salarié et/ou Employeur de la rubrique.
  7. Cliquer sur le bouton Enregistrer.
• Il s'agit d'une rubrique C70010M, vous devez suivre cet article : Comprendre Le fonctionnement de la rubrique de mutuelle C70010M 

Pour changer le taux de la retraite

Il faut suivre la même procédure que cité ci-dessus si vos cotisations doivent être déclarées en DSN avec le même code que les cotisations de retraite déjà paramétrées dans votre dossier

 EXEMPLE: La rubrique C41050T1 - Retraite complémentaire T1 est déclaré via le code 105 - Montant de cotisation Régime Unifié Agirc-Arrco, y compris Apec, en DSN :

• Si le taux de la cotisation ne convient pas, et que cette cotisation doit être déclaré sous le Code 105 - Montant de cotisation Régime Unifié Agirc-Arrco, y compris Apec, il convient de modifier les taux de cotisations salariaux et patronaux en fonction de la demande de la caisse.
• Si le code est différent, il s'agit sans doute d'une rubrique spécifique comme une retraite supplémentaire article 83.

 MISE EN GARDE: Il est important de recalculer le bulletin après chaque modification de rubrique.

• Avez-vous recalculé le bulletin après modification?
• Avez-vous modifié la bonne rubrique?
• Avez-vous modifié la rubrique dans la bonne convention collective?
• Avez-vous modifié la rubrique dans le bon établissement?

Paramétrer la retraite supplémentaire de l'article 83

Renseigner/Modifier le taux de la cotisation congés payés dans BTP