Cet article est à suivre si :

• Un taux de retraite complémentaire est supérieur au taux légal.
• Il faut modifier les taux de prévoyance et mutuelle sur les bulletins.

Pour changer le taux de la prévoyance

Identifiez le code de la rubrique à modifier

1. Allez dans le menu Bulletins - Bulletin du salarié.
2. Sélectionnez le salarié concerné dans la liste déroulante.
3. Cliquez sur le bouton Fiche individuelle
4. Observez le bulletin détaillé et identifiez le code de la rubrique utilisée pour la cotisation prévoyance ou mutuelle.
    EXEMPLE : C50020TA, C70010PC, C70010PNC, etc. 
   

Déterminez le type de rubrique à modifier

• La rubrique se termine par CLI, il s'agit d'une rubrique personnalisée.
  
  ▼ Cliquez ici pour modifier le taux d'une rubrique personnalisée

  1. Allez dans le menu Dossier - Personnalisation - Rubriques personnalisées.
  2. Au niveau de la rubrique concernée, cliquez sur Modifier
  3. Cliquez sur le bouton Suivant pour accéder au formulaire de modification.
  4. Modifiez le taux salarié et employeur.
  5. Cliquez sur le bouton Suivant jusqu'à l'étape Récapitulatif.
  6. Cliquez sur le bouton Terminer.
• La rubrique ne se termine pas par CLI. Il s'agit d'une rubrique par défaut.
  
  ▼ Cliquez ici pour modifier le taux d'une rubrique par défaut

  1. Allez dans le menu Dossier - Etablissements - Liste des établissements.
  2. Au niveau de votre établissement, cliquez sur le bouton Modifier
  3. Cliquez sur l'onglet Retraite et Prévoyance. 
  4. Sélectionnez la convention liée à cette rubrique.
  5. Trouvez la ligne concernée grâce au code récupéré dans la Fiche individuelle du salarié
  6. Modifiez le taux Salarié et Employeur de la rubrique.
  7. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
• Il s'agit d'une rubrique C70010M, consultez l'article : Comprendre Le fonctionnement de la rubrique de mutuelle C70010M 

Pour changer le taux de la retraite

Si les codes DSN attendus par votre organisme sont les mêmes que ceux déjà paramétrés dans votre dossier, suivez la même procédure que citée ci-dessus.

 EXEMPLE : La rubrique C41050T1 - Retraite complémentaire T1 est déclaré en DSN via les codes 131 et 132 (uniquement pour les cadres) :

• Si les taux de la cotisation sont incorrects et que les codes 131 et 132 sont attendus en DSN :
  Il convient de modifier les taux de cotisations salariaux et patronaux en fonction des demandes de la caisse.
• Si les codes attendus sont différents :
  Il s'agit probablement d'une rubrique spécifique comme une retraite supplémentaire article 83.

 MISE EN GARDE : Il est important de recalculer le bulletin après chaque modification de rubrique.

• Avez-vous recalculé le bulletin après modification ?
• Avez-vous modifié la bonne rubrique ?
• Avez-vous modifié la rubrique dans la bonne convention collective ?
• Avez-vous modifié la rubrique dans le bon établissement ?

Paramétrer la retraite supplémentaire de l'article 83

Renseigner/Modifier le taux de la cotisation congés payés dans BTP