Votre salarié a souscrit à un titre d'abonnement pour ses déplacements entre sa résidence habituelle et le lieu de travail.
En tant qu'employeur, vous avez l’obligation de prendre en charge une partie du prix des titres d’abonnement souscrits par ce salarié pour ses déplacements entre sa résidence habituelle et le lieu de travail accomplis au moyen de transports publics de personnes ou de services publics de location de vélos.

Pour en savoir plus sur les remboursements des frais de transport, nous vous invitons à consulter ce lien.

 REMARQUE: Pour le remboursement des titres d'abonnement hors Ile de France, Bordeaux et Lyon, consulter l'article Gérer les frais professionnels.

I - Remboursement Transport - Ile de France

1. Aller dans le menu Bulletins - Saisie des éléments.
2. Cliquer sur l'option Voir tous les éléments.
3. Cliquer sur le bouton Modifier.
4. Cliquer sur l'icône pour ouvrir l'onglet Remboursement Transport - Ile de France.
5. Sur la ligne Nombre de titre de transport Ile de France, indiquer le nombre.
6. Sur la ligne Forfait Transport et Nombre de Zones Ile de France, renseigner le forfait du salarié.
   ASTUCE: Cliquer sur la bulle d'aide pour connaitre le libellé à renseigner. Par exemple M1-5 pour un forfait mensuel toutes zones. 
7. Cliquer sur le bouton Enregistrer en haut à droite.
8. Cliquer sur le bouton Fiche individuelle pour vérifier la présence et le montant de la ligne Remboursement Titre de Tpt Ile de France exo, calculée automatiquement au taux de 50%.

 REMARQUE: Le remboursement du NAVIGO est par défaut de 50%. Pour les années 2022, 2023 et 2024, il est possible de le rembourser à hauteur de 75%.

II - Remboursement Transport - Bordeaux & Lyon

1. Aller dans le menu Bulletins - Saisie des éléments.
2. Cliquer sur l'option Voir tous les éléments.
3. Cliquer sur le bouton Modifier.
4. Cliquer sur l'icône  pour ouvrir l'onglet Remboursement Transport - Bordeaux ou Remboursement Transport - Lyon selon votre cas.
5. Dans la ligne Nombre de titre de transport Bordeaux ou Nombre de titre de transport Lyon, indiquer le nombre.
6. Dans la ligne Forfait Transport Bordeaux ou Forfait Transport Lyon, renseigner le forfait du salarié.
   ASTUCE: Cliquer sur la bulle d'aide pour connaitre le libellé à renseigner.
7. Cliquer sur le bouton Enregistrer en haut à droite.
8. Cliquer sur le bouton Fiche individuelle pour vérifier la présence et le montant de la ligne Remboursement Titre de Tpt Bordeaux exo ou Remboursement Titre de Tpt Lyon exo.

 REMARQUE: La variable Dépassement justifié de la limite du remboursement des titres de transport ? permet de gérer le cas de l'exonération et contributions sociales dans la limite des frais réellement engagés lorsque l'éloignement de la résidence habituelle ne résulte pas de convenances personnelles. 

ASTUCE: Il est possible de Personnaliser le libellé d'une rubrique.

Gérer le remboursement patronal au-delà de la limite d'exonération

L’employeur peut rembourser les titres de transport en commun pour ses salariés au-delà de la limite d'exonération. 
Cette part additionnelle est soumise aux charges sociales et à l'impôt sur le revenu.

Pour indiquer le pourcentage patronal du remboursement, il faut :

1. Aller dans le menu Bulletins - Saisie des éléments.
2. Cliquer sur l'option Voir tous les éléments.
3. Cliquer sur le bouton Modifier.
4. Cliquer sur l'icône  pour ouvrir l'onglet Remboursement Transport - Paramétrage.
5. Mettre Oui à l'option Calcul automatique de la réintégration fiscale et sociale du remboursement transport.
6. Indiquer le pourcentage du remboursement patronal dans la ligne Pourcentage patronal du remboursement transport public.
7. Répondre à la question Dépassement justifié de la limite du remboursement des titres transport ?.
8. Cliquer sur le bouton Enregistrer en haut à droite.

Gérer les frais professionnels

Les avantages en nature Nourriture - Logement - Véhicule

Personnaliser le libellé d'une rubrique