Un salarié a souscrit à un titre d'abonnement pour ses déplacements entre sa résidence habituelle et le lieu de travail.
En tant qu'employeur, il est obligatoire de prendre en charge une partie du prix des titres d’abonnement souscrits par ce salarié. Cette prise en charge concerne les trajets entre la résidence habituelle et le lieu de travail. Elle s’applique aux transports publics de personnes ainsi qu’aux services publics de location de vélos.

Pour en savoir plus sur les remboursements de frais de transport, consultez ce lien.

Remboursement Transport - Île-de-France

Pour indiquer les remboursements de frais de transport en Île-de-France :

1. Allez dans le menu Bulletins > Saisie des éléments.
2. Dans la zone Choix du salarié, sélectionnez le salarié concerné.
3. Cliquez sur Voir tous les éléments.
4. Cliquez sur le bouton Modifier.
5. Au niveau du groupe Remboursement Transport - Île de France, cliquez sur la flèche 
6. Sur la ligne Nombre de titre de transport Ile de France, indiquez le nombre.
7. Sur la ligne Forfait Transport et Nombre de Zones Ile de France, renseignez le forfait du salarié.
   
   ASTUCE :

   Cliquez sur la bulle d'aide pour connaître le libellé à renseigner. Par exemple M1-5 pour un forfait mensuel toutes zones.

8. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
9. Cliquez sur le bouton Fiche individuelle.
10. Vérifiez la présence et le montant de la ligne Remboursement Titre de Tpt Ile de France exo, calculée automatiquement au taux de 50%.

Remboursement Transport - Bordeaux & Lyon

Pour indiquer les remboursements de frais de transport pour Bordeaux et Lyon :

1. Allez dans le menu Bulletins > Saisie des éléments.
2. Dans la zone Choix du salarié, sélectionnez le salarié concerné.
3. Cliquez sur Voir tous les éléments.
4. Cliquez sur le bouton Modifier.
5. Au niveau du groupe Remboursement Transport - Bordeaux ou Remboursement Transport - Lyon, cliquez sur la flèche 
6. Dans la ligne Nombre de titre de transport Bordeaux ou Nombre de titre de transport Lyon, indiquer le nombre.
7. Dans la ligne Forfait Transport Bordeaux ou Forfait Transport Lyon, renseigner le forfait du salarié.
   
   ASTUCE :

   Cliquez sur la bulle d'aide pour connaître le libellé à renseigner.

8. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
9. Cliquez sur le bouton Fiche individuelle.
10. Vérifiez la présence et le montant de la ligne Remboursement Titre de Tpt Bordeaux exo ou Remboursement Titre de Tpt Lyon exo.

Remboursement hors Île-de-France, Bordeaux et Lyon

Pour indiquer les remboursements de frais de transport :

1. Allez dans le menu Bulletins > Saisie des éléments.
2. Dans la zone Choix du salarié, sélectionnez le salarié concerné.
3. Cliquez sur Voir tous les éléments.
4. Cliquez sur le bouton Modifier.
5. Recherchez la zone à renseigner et saisissez le montant.
6. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

Remboursement patronal au-delà de la limite d'exonération

Il est possible pour l'employeur de rembourser les titres de transport en commun pour ses salariés au-delà de la limite d'exonération. 
Cette part additionnelle est soumise aux charges sociales et à l'impôt sur le revenu.

Pour indiquer le pourcentage patronal du remboursement :

1. Allez dans le menu Bulletins > Saisie des éléments.
2. Dans la zone Choix du salarié, sélectionnez le salarié concerné.
3. Cliquez sur Voir tous les éléments.
4. Cliquez sur le bouton Modifier.
5. Au niveau du groupe Remboursement Transport - Paramétrage, cliquez sur la flèche 
6. Mettez Oui à l'option Calcul automatique de la réintégration fiscale et sociale du remboursement transport.
7. Indiquez le pourcentage du remboursement patronal dans la ligne Pourcentage patronal du remboursement transport public.
8. Répondez à la question Dépassement justifié de la limite du remboursement des titres transport ?
9. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

Les avantages en nature Nourriture - Logement - Véhicule

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