1. L'absence en heures réellesSous SBCP/SSP, nous appliquons systématiquement ce calcul en cas d’Entrée/Sortie (la jurisprudence le prévoit comme cas restrictif), mais encore en cas d’absence dans le secteur du BTP (ou secteurs qui s’y rattachent comme la menuiserie de chantier, la métallurgie...).
En type de paye "Mensuel": L'absence est calculée : (Salaire mensuel de base / nombre de jours ouvrés du mois) x nombre de jours ouvrés non travaillés du mois Cliquer ici pour suivre un exemple EXEMPLE: Un salarié à temps complet ayant un salaire de 2000 euros entre dans la société le 16/01/2023. La ligne "Absence Entrée / Sortie en cours de mois" se calcule de la façon suivante : (2000 euros / 22 jours ouvrés) x 10 jours ouvrés = 909,09 euros Si le salarié travaille 7 heures par jour, le taux de l'absence sera de (909,09/(10x7)) = 12,98 euros
REMARQUE: Le nombre de jours ouvrés est calculé en fonction des jours ouverts renseignés dans la fiche du salarié. MISE EN GARDE: Si un salarié a une déduction entrée/sortie et un autre type d'absence sur le même bulletin, il convient de prendre en compte la déduction entrée/sortie dans le salaire de référence pour le calcul de l'absence. En type de paye "Horaire" : Le taux horaire d'absence est calculé :
Salaire mensuel de base / (nombre heures travaillées par jour x nombre de jours ouvrés du mois) Cliquer ici pour suivre un exemple EXEMPLE: Un salarié à temps complet ayant un salaire de 2000 euros entre le 16/01/2023. La ligne "Absence Entrée / Sortie en cours de mois" se calcule de la façon suivante : (2000 euros / (22 jours ouvrés x 7 heures par jours)) = 12.9870 euros est le taux horaire d'absence
"La jurisprudence a donc imposé l’application de la méthode de l’horaire réel pour les cas suivants : Entrée en cours de mois (Cass. soc. 14-5-1987 n°1967) / Sortie en cours de mois (Cass. soc. 20-1-1999 n°388)" REMARQUE: En cas d'écarts, vérifiez le nombre d'heures travaillées par jours ainsi que les jours indiqués comme ouvert dans votre fiche salarié 2. L'absence en heures moyennesLe taux horaire de déduction est donc obtenu en fonction de la formule suivante : Salaire mensuel de base / nombre d'heures de travail moyen compris dans l'horaire du salarié pour le mois considéré complet 3. L'absence congés payés en jours ouvrables (2.5j/mois)Celle-ci se calcule : Salaire de référence / Nombre de jours ouvrables moyen (soit 26 jours) NOTE: Les 26 jours étant obtenus de la façon suivante : 52 semaines x 6 jours ouvrables / 12 mois 4. L'absence congés payés en jours ouvrés (2.08j par mois)Celle-ci se calcule : Salaire de référence / Nombre de jours ouvrés moyen (soit 21.667 jours) NOTE: Les 21.667 jours étant obtenus de la façon suivante : 52 semaines x 5 jours ouvrés / 12 mois 5. L'absences congés payés pour entreprise rattachée à une caisse de CPLe taux horaire d'absence se calcule : Salaire de référence / nombre d'heures de travail réel compris dans l'horaire de l'entreprise pour le mois considéré complet soit nombre heures travaillées par jour x nombre de jours ouvrés du mois NOTE: Pour les salariés en forfait jours, l'absence pour congés payés se calcule en jours ouvrables ou ouvrés, voir point 3 ou 4. 6. L'absences en jours calendaires moyensLe taux horaire d'absence se calcule : Salaire de référence / 30 REMARQUE: Cette méthode est utilisée pour valoriser certaines absences des salariés en forfait jours. |