| Faire remonter l'AGIRC ARRCO en DSN |
Resolution | REMARQUE : Cliquez pour dérouler ou réduire les éléments ▼ Vérifiez le paramétrage dans le dossier permanent - Allez dans les Contacts Dossier.
- Créez les contacts ARRCO et AGIRC.
MISE EN GARDE : Assurez-vous que les deux contacts aient le même code GROUPE. Dans le cas contraire, les informations ne remonteront pas correctement en DSN.
REMARQUE : Il est important de créer le contact AGIRC, même si le dossier ne contient pas de cadres. - Dans l'onglet ARRCO ou AGIRC, renseignez le même numéro interne sur les deux contacts.
- Vérifiez que la case Exclu DSN ne soit pas cochée.
ASTUCE : Pour réinitialiser cette case, cliquez sur la flèche > ? Rendre indéfini. - Indiquez le mode de paiement dans le menu Informations de paiement ARRCO.
- Sélectionnez la périodicité paiement attendu par la caisse.
▼ Vérifiez sur le modèle que les caisses créées soient bien rattachées - Allez dans les modèles,
- Sélectionnez le modèle SalarieModele_dossier.
- Accédez à l'onglet héritable, puis cliquez sur le menu Contacts du modèle.
- Sélectionnez les contacts créés précédemment sur les lignes :
-
- Contact ARRCO
- Contact ARRCO Cadre
- Contact AGIRC
REMARQUE : Selon le paramétrage mis en place, cette étape est à faire sur d'autres modèles dossier. ▼ Vérifiez que les caisses remontent dans le module DSN - Accédez au Suivi des DSN, après avoir transmis les bulletins en DSN.
- Allez dans le menu Aide
> Utilitaires > Désactivation des contrats sociaux. - Sélectionnez le salarié dans la liste déroulante,
- Cliquez sur Afficher les contrats.
- Vérifiez que le contact paramétré remonte dans les contrats du salarié.
REMARQUE : Il est possible ici de désactiver les anciens contrats si nécessaire. ▼ Vérifiez que les cotisations et versements remontent bien dans la DSN A compter de la norme DSN pour l'année 2025, il s’opère un changement de norme déclarative. Jusqu’en 2025, les cotisations retraite pour le régime général sont à déclarer : - En base assujettie parent 03 Assiette brute déplafonnée, à l’aide du code 105 en structure S21.G00.81.
A compter de 2025 les cotisations retraite pour le régime général sont à déclarer : - En base assujettie 02 Assiette brute plafonnée, à l’aide des codes 131 et 142 en structure S21.G00.81,
- En base assujettie 03 Assiette brute déplafonnée, à l’aide des codes 131 et 132 en structure S21.G00.81.
Pour en savoir plus, consultez ce lien (onglet Fiches consignes AGIRC-ARRCO) Pour contrôler les cotisations : - Sélectionnez le salarié en DSN,
- Accédez à l'onglet Salariés > Contrat,
- Vérifiez la remontée du code RUAA dans le menu S21.G00.71 - Retraite complémentaire,
- Cliquez sur le menu Cotisations,
- Contrôlez la présence des codes retraite dans les blocs S21.G00.81 - Cotisation individuelle et les montants de cotisation,
- Accédez à l'onglet Versement,
- Sélectionnez le type de versement Arrco ou Agirc,
- Vérifiez que le versement est alimenté avec le bon montant.
REMARQUE : En périodicité de paiement Trimestriel, le versement apparaît sur le dernier mois du trimestre.
ASTUCE : En cas d’éléments manquants en DSN, reprenez les étapes précédentes. |
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