Vérification du paramétrage dans le Dossier permanent

1. Accédez aux Contacts Dossier.
2. Créez les contacts ARRCO et AGIRC.
   
   ATTENTION :

   • Les deux contacts ont obligatoirement le même code GROUPE
     Sans cela, les informations ne remontent pas dans la DSN
   • Créez le contact AGIRC même si le dossier ne contient pas de cadres
3. Dans l'onglet ARRCO ou AGIRC, renseignez le même numéro interne sur les deux contacts.
4. Vérifiez que la case Exclu DSN n'est pas cochée.
   
   ASTUCE :

   Pour réinitialiser cette case, sélectionnez la flèche  puis ? Rendre indéfini.

5. Renseignez le mode de paiement dans le menu Informations de paiement ARRCO.
6. Sélectionnez la périodicité de paiement attendue par la caisse.

Vérification du rattachement des caisses sur le modèle

1. Accédez aux modèles.
2. Sélectionnez le modèle SalarieModele_dossier.
3. Accédez à l'onglet Héritable, puis sélectionnez le menu Contacts du modèle.
4. Sélectionnez les contacts créés sur les lignes suivantes :
   • Contact ARRCO
   • Contact ARRCO Cadre
   • Contact AGIRC

Vérification des rubriques de retraite

1. Dans le modèle, sélectionnez la rubrique de retraite.
2. Accédez à l'onglet Paramétrage.
3. Contrôlez la cohérence de la ligne Organisme de recouvrement. 
4. Vérifiez que les lignes suivantes contiennent un point d'interrogation :
   • n° Caisse
   • n° Interne
   • n° Groupe Interne
5. Accédez au contrat du salarié > onglet Calcul bulletin > menu Contacts du salarié.
6. Renseignez le point d'interrogation sur les contacts retraite.
   
   REMARQUE :

   Cette action force la reprise des éléments renseignés dans les modèles rattachés au salarié.

7. Recalculez les bulletins après avoir suivi ces étapes.

Vérification du rattachement des caisses sur le contrat du salarié

1. Sélectionnez le contrat du salarié.
2. Accédez à l'onglet Calcul bulletin > Contact du salarié.
3. Sélectionnez le ? sur les listes déroulantes suivantes :
   • Contact ARRCO
   • Contact ARRCO Cadre
   • Contact AGIRC

Vérification de la remontée des caisses dans le module DSN

1. Accédez au Suivi des DSN après avoir transmis les bulletins en DSN.
2. Sélectionnez le menu Aide > Utilitaires > Désactivation des contrats sociaux.
3. Sélectionnez le salarié dans la liste déroulante.
4. Sélectionnez Afficher les contrats.
5. Vérifiez que le contact paramétré remonte dans les contrats du salarié.

Réinitialisation de l'émetteur des déclarations si les caisses ne remontent pas

1. Dans Production Sociale, accédez à l'onglet DSN.
2. Décochez Tiers déclarant.
3. Sélectionnez Établissement de l'entreprise.
4. Transmettez les paies en DSN.
5. Dans le module de Déclaration Sociales, cliquez sur le bouton Paramétrage
6. Allez sur le menu Émetteur et recochez Tiers déclarant.
7. Cliquez sur Enregistrer.
8. Ouvrez la DSN et contrôlez que les caisses remontent après cette manipulation.

Vérification des cotisations et versements dans la DSN

À compter de la norme DSN pour 2025, un changement de norme déclarative s'applique.

Pour en savoir plus, consultez les Fiches consignes AGIRC-ARRCO.

Pour contrôler les cotisations :

1. Sélectionnez le salarié en DSN.
2. Accédez à l'onglet Salariés > Contrat.
3. Vérifiez la remontée du code RUAA dans le menu S21.G00.71 - Retraite complémentaire.
4. Sélectionnez le menu Cotisations.
5. Contrôlez la présence des codes retraite dans les blocs S21.G00.81 - Cotisation individuelle et les montants.
6. Accédez à l'onglet Versement.
7. Sélectionnez le type de versement Arrco ou Agirc.
8. Vérifiez que le versement affiche le bon montant.
   
   REMARQUE :

   • En périodicité de paiement trimestrielle, le versement apparaît sur le dernier mois du trimestre
   • Si des éléments manquent en DSN, reprenez les étapes précédentes

Retrouvez aussi cette procédure en vidéo en cliquant ici

Tout savoir sur les DSN mensuelles