Identifier le code organisme à partir du code groupe OPS
Description

La caisse de retraite (AGIRC/ARRCO) ou l'Organisme Complémentaire (OC) communique généralement le code Groupe ou le Siret.
Cela permet au Siret du groupe de remonter dans les DSN.

Pour une remontée correcte de ces informations dans la DSN, il est important d'identifier le code organisme dans la Production Sociale.

Suivez cet article dans le cas où :

  • Le contact OPS requis manque dans les contacts du dossier
  • La remontée en DSN de la caisse reste erronée après ajout du groupe dans les contacts dossiers
Cause

La production sociale gère les OPS (Organisme de Protection Sociale) par code caisse au niveau des contacts dossier.

Pour une caisse groupée, ajoutez les caisses associées au groupe dans les contacts dossiers.

La liste des OPS du dossier affiche les caisses uniquement. Les caisses présentent le Siret des caisses. En DSN, le Siret du groupe remonte.

▼ Exemple
  • Dépendance au groupe B2V pour l'ARRCO

  • Le groupe B2V est référencé sous le Siret 48053538400055

  • Dans Production sociale > Contacts dossier > OPS, ajoutez l'ARRCO au code caisse A356

  • La liste des OPS affiche la caisse A356 en ARRCO. La caisse A356 affiche le Siret 78420530400073. Ce Siret correspond à celui de la caisse

  • La caisse A356 affiche également le code groupe G011 et le mode de gestion G

  • En DSN, le Siret du groupe G011 (48053538400055) remonte, conformément aux attendus de B2V

ASTUCE :

Consultez la fiche Production Sociale - Vérifier si les OPS sont groupés ou isolés dans les contacts dossier :
Le statut groupé ou isolé de la caisse utilisée.
Le code groupe associé à la caisse utilisée.

Resolution

La liste ci-dessous repose sur le tableau de correspondance des codes caisse – codes groupe édité par l'AGIRC-ARRCO.

Cette liste permet d'identifier :

  • Les caisses groupées
  • Les caisses isolées (sans rattachement à un groupe)
  • Le Siret des caisses
  • Le Siret des groupes
  • Le code des caisses rattachées au code groupe (caisse groupée)
  • Le code groupe rattaché à la caisse (caisse groupée)

REMARQUE :

Plusieurs caisses d'ARRCO, d'AGIRC ou de Prévoyance appartiennent parfois à un même groupe (exemple : les caisses AGIRC C067 et C017 appartiennent au groupe KLESIA G023).
Chaque caisse utilisée (C067 ou C017) remonte alors sur le code groupe concerné.
Contactez l'organisme concerné pour le choix du code à utiliser, il est seul compétent en la matière.


Caisses groupées

La liste ci-dessous présente les groupes et leurs caisses associées (AGIRC, ARRCO, Prévoyance) avec les codes et Siret correspondants.

▼ APICIL

Référencé sur le code groupe G022 au Siret 41759197100011.

Caisses associées :

  • AGIRC : code caisse C020 au Siret 00000000000025
  • ARRCO : code caisse A501 au Siret 00000000000024
▼ B2V

Référencé sur le code groupe G011 au Siret 48053538400055.

Caisses associées :

  • AGIRC : code caisse C054 au Siret 49750931500055
  • ARRCO : code caisse A356 au Siret 78420530400073
  • Prévoyance : code caisse 9001 au Siret 31239568400037
▼ IRP AUTO 

Référencé sur le code groupe G014 au Siret 33213903900017.

Caisses associées :

  • AGIRC : code caisse C032 au Siret 77568764300012
  • ARRCO : code caisse A531 au Siret 77568766800076
  • Prévoyance :
    • IENA : code caisse 1036 au Siret 45027430300012
    • IPSA : code caisse 0958 au Siret 33198028400011
▼ AUDIENS

Référencé sur le code groupe G015 au Siret 44832375800038.

Caisses associées :

  • AGIRC : code caisse C022 au Siret 78464736400024
  • ARRCO :
    • Congé spectacle : code caisse A290 au Siret 10000000800290
    • Retraite : code caisse A190 au Siret 78470248200026
  • Prévoyance : code caisse 0983 au Siret 38426841300026
▼ KLESIA Retraite 

Référencé sur le code groupe G023 au Siret 30558637200321.

Caisses associées :

  • AGIRC :
    • ex-ACGME : code caisse C067 au Siret 77566168900254
    • ex-CRC : code caisse C017 au Siret 78441088800167
  • ARRCO :
    • ex-CRIS : code caisse A510 au Siret 77811924800103
    • Carcept : code caisse A150 au Siret 78439465200035
    • ex-CGIS : code caisse A020 au Siret 77566198600031
▼ LOURMEL 

Référencé sur le code groupe G028 au Siret 39911122800017.

Caisses associées :

  • AGIRC : code caisse C081 au Siret 00000000000283
  • ARRCO : code caisse A120 au Siret 00000000000281
  • Prévoyance : code caisse 0978 au Siret 00000000000282
▼ AG2R REUNICA

Référencé sur le code groupe G029 au Siret 39481650800029.

Caisses associées :

  • AGIRC : code caisse C006 au Siret 77572883500064
  • ARRCO : code caisse A010 au Siret 77567609100025
▼ PRO BTP 

Référencé sur le code groupe G031 au Siret 77567053200404.

Caisses associées :

  • AGIRC : code caisse C001 au Siret 77566383400015
  • ARRCO : code caisse A201 au Siret 00000000000311
  • Prévoyance : code caisse 0914 au Siret 00000000000312
▼ MALAKOFF MEDERIC 

Référencé sur le code groupe G033 au Siret 50762844400014.

Caisses associées :

  • AGIRC : code caisse C002 au Siret 77568768400339
  • ARRCO :
    • Habillement : code caisse A555 au Siret 77565941000028
    • Économie sociale : code caisse A270 au Siret 77569176900936
    • Édition : code caisse A130 au Siret 10000000500130
    • Retraite : code caisse A536 au Siret 77569188400644
▼ CRC 

Référencé sur le code groupe G036 au Siret 41765671700028.

Caisse associée :

  • ARRCO : code caisse A830 au Siret 31464879100023
▼ BTPR 

Référencé sur le code groupe G056 au Siret 44289241000030.

Caisses associées :

  • AGIRC : code caisse C082 au Siret 44289241000030
  • ARRCO : code caisse A820 au Siret 44289241000030
  • Prévoyance : code caisse 0990 au Siret 44289241000030
▼ CREPA 

Référencé sur le code groupe G060 au Siret 44787648300010.

Caisses associées :

  • ARRCO : code caisse A593 au Siret 44870952700015
  • Prévoyance : code caisse 0826 au Siret 78441117500028
▼ HUMANIS Retraite 

Référencé sur le code groupe G081 au Siret 75320126800012.

Caisses associées :

  • AGIRC :
    • HUMANIS (Altea ex-Irrapri-Sp) : code caisse C059 au Siret 78419922600050
    • Ircafex (NOVALIS TAITBOUT) : code caisse C058 au Siret 31115883600016
    • HUMANIS (Altea) : code caisse C019 au Siret 78464741400027
    • Novalis Retraite des Cadres : code caisse C013 au Siret 78439476900011
    • HUMANIS (Altea ex-Irrapri) : code caisse C011 au Siret 30074746600047
    • CGRCR : code caisse C005 au Siret 77565940200041
  • ARRCO :
    • IRNEO : code caisse A630 au Siret 78371190600017
    • HUMANIS (Abelio ex-Ipris-Sp) : code caisse A554 au Siret 78419924200057
    • Novalis Retraite des Salariés (NOV. RS) : code caisse A509 au Siret 77567521800157
    • Cre (NOVALIS TAITBOUT) : code caisse A280 au Siret 77567521800132
    • HUMANIS (Abelio) : code caisse A040 au Siret 77572884300142
    • HUMANIS (Abelio ex-Ipris) : code caisse A015 au Siret 78591357500029
▼ KLESIA Prévoyance (ex-MORNAY Prévoyance) 

Référencé sur le code groupe H023 au Siret 34140317800013.

Caisses associées :

  • Prévoyance :
    • KLESIA Prévoyance (ex-IPGM, ex-APGME) : code caisse 0959 au Siret 00000000000230
    • APGK : code caisse 0579 au Siret 41041588900014
▼ KLESIA Prévoyance (ex-D&O Prévoyance) 

Référencé sur le code groupe H025 au Siret 80000000200025.

Caisses associées :

  • Prévoyance :
    • Carcept Prévoyance : code caisse 0971 au Siret 34885538800024
    • Ipriac : code caisse 0954 au Siret 40001330600016

Caisses isolées

Les caisses suivantes fonctionnent de manière autonome, sans rattachement à un groupe.

▼ Liste
  • AG2R REUNICA AGIRC (ex-AG2R) : code caisse C039 – Siret 32133750300023
  • AG2R REUNICA ARRCO (ex-IGRC) : code caisse A801 – Siret 39339945600010
  • AG2R REUNICA ARRCO (ex-AG2R) : code caisse A700 – Siret 77568291700015
  • Ag2r-prévoyance (AG2R) : code caisse 0942 – Siret 33323227000012
  • ARPEGE Prévoyance : code caisse 0945 – Siret 31558837600022
  • Réunica Prévoyance : code caisse 0965 – Siret 34133479500026
  • Malakoff Médéric Prévoyance : code caisse 0012 – Siret 77569118100983
  • CGRR : code caisse A810 – Siret 31456056600015
  • Ircom : code caisse A800 – Siret 41062136100014
  • HUMANIS Prévoyance : code caisse 1030 – Siret 41000511000029
  • IPSEC Prévoyance : code caisse 0675 – Siret 77566635700063

Cas particuliers

Certaines caisses ou groupes présentent des particularités dans leur rattachement. Consultez les détails ci-dessous.

▼ Cas particuliers
  • Le groupe AG2R REUNICA (ex-AG2R) est référencé sous le code groupe G001 au Siret 77568291700015. Aucune caisse ne lui est rattachée.
  • La caisse Apicil prévoyance est référencée sous le code caisse 1031 au Siret 00000000000021
    Cette caisse isolée remonte en DSN sous le Siret 41759197100011, celui du groupe APICIL
    Dans la Production Sociale, la caisse 1031 apparaît avec le Siret 41759197100011. Ce Siret garantit une remontée conforme en DSN
Steps to duplicate
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