Votre caisse de retraite (AGIRC/ARRCO) ou d'Organisme Complémentaire (OC) vous a communiqué le code Groupe et/ou son siret. C'est le siret du groupe qu'il faut remonter dans vos DSN. 

Vous ne trouvez pas le contact OPS nécessaire dans les contacts du dossier ou vous avez ajouté le groupe dans les contacts dossiers mais en DSN la remontée de la caisse reste incorrecte.

Cette situation s'explique par le fonctionnement de la production sociale.

Elle gère les OPS (Organisme de Protection Sociale) par code caisse et non par code groupe au niveau de l'ajout de l'organisme dans les contacts dossier.

Ainsi, si votre caisse est groupée, il faut ajouter les caisses associées à votre groupe (et non le groupe lui-même) dans les contacts dossiers.

Dans la liste des OPS du dossier, vous voyez donc les caisses et non les groupes apparaitre. Sur les caisses, vous verrez le siret des caisses et non des groupes.

En DSN, ce sera le siret du groupe qui remontera et non celui de la caisse.

 EXEMPLE :

Vous dépendez du groupe B2V pour l'ARRCO

Le groupe B2V est référencé sous le siret 48053538400055.

Dans la production sociale > contacts dossier > OPS, il faut ajouter l'ARRCO au code caisse A356.

Vous voyez donc dans la liste des OPS la caisse A356 en ARRCO.

Sur la caisse A356 le siret est 78420530400073. Ceci est normal car il s'agit du siret de la caisse.

Sur la caisse A356 vous constatez également que le code groupe est G011 et que le mode de gestion est G.
Ceci signifie que dans la DSN, c'est le siret du groupe G011 (48053538400055) qui remontera et non celui de la caisse A356 (78420530400073), conformément aux attendus de B2V.

 ASTUCE : Vous pouvez consulter la fiche Production Sociale - Vérifier si les OPS sont groupés ou isolés pour vérifier dans les contacts dossier :

- si la caisse que vous utilisez est groupée ou isolée

- le code groupe associé à la caisse que vous utilisez si elle est groupée.

La liste qui suit se base sur le tableau de correspondance des codes caisse - codes groupe édité par l'AGIRC-ARRCO.

Cette liste vous permet d'identifier :

- les caisses groupées,

- les caisses isolées (non rattachées à un groupe),

- le siret des caisses,

- le siret des groupes,

- en cas de caisse groupée, le code des caisses rattachées au code groupe,

- en cas de caisse groupée, le code groupe rattaché à la caisse.

REMARQUE :

Il est possible que plusieurs caisses d'ARRCO et/ou d'AGIRC et/ou de Prévoyance appartiennent à un seul et même groupe (exemple les caisses AGIRC C067 et C017 appartiennent au groupe KLESIA G023 ).

Dans ce cas, n'importe quelle caisse utilisée (C067 et/ou C017) remontera sur le code groupe concerné.

Nous vous informons que l'assistance support de Sage ne saura vous indiquer le choix à opérer. En effet, seul votre organisme est compétent en la matière.

Les caisses groupées

Le groupe APICIL est référencé sur le code groupe G022 au siret 41759197100011. Voici les caisses qui lui sont associées :

- AGIRC : code caisse C020 au siret 00000000000025

- ARRCO : code caisse A501 au siret 00000000000024

Le groupe B2V est référencé sur le code groupe G011 au siret 48053538400055. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- AGIRC : code caisse C054 au siret 49750931500055

- ARRCO : code caisse A356 au siret 78420530400073

- Prévoyance : code caisse 9001au siret 31239568400037

Le groupe IRP AUTO est référencé sur le code groupe G014 au siret 33213903900017. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- AGIRC : code caisse C032 au siret 77568764300012

- ARRCO : code caisse A531 au siret 77568766800076

- Prévoyance :

+ IENA : code caisse 1036 au siret 45027430300012

+ IPSA : code caisse 0958 au siret 33198028400011

Le groupe AUDIENS est référencé sur le code groupe G015 au siret 44832375800038. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- AGIRC : code caisse C022 au siret 78464736400024

- ARRCO :

+ congé spectacle : code caisse A290 au siret 10000000800290

+ retraite : code caisse A190 au siret 78470248200026

- Prévoyance : code caisse 0983 au siret 38426841300026

Le groupe KLESIA Retraite est référencé sur le code groupe G023 au siret 30558637200321. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- AGIRC :

+ ex-ACGME : code caisse C067 au siret 77566168900254

+ ex-CRC : code caisse C017 au siret 78441088800167

- ARRCO :

+ ex-CRIS : code caisse A510 au siret 77811924800103

+ Carcept : code caisse A150 au siret 78439465200035

+ ex-CGIS : code caisse A020 au siret 77566198600031

Le groupe LOURMEL est référencé sur le code groupe G028 au siret 39911122800017. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- AGIRC : code caisse C081 au siret 00000000000283

- ARRCO : code caisse A120 au siret 00000000000281

- Prévoyance : code caisse 0978 au siret 00000000000282

Le groupe AG2R REUNICA est référencé sur le code groupe G029 au siret 39481650800029. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- AGIRC : code caisse C006 au siret 77572883500064

- ARRCO : code caisse A010 au siret 77567609100025

Le groupe PRO BTP est référencé sur le code groupe G031 au siret 77567053200404. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- AGIRC : code caisse C001 au siret 77566383400015

- ARRCO : code caisse A201 au siret 00000000000311

- Prévoyance : code caisse 0914 au siret 00000000000312

Le groupe MALAKOFF MEDERIC est référencé sur le code groupe G033 au siret 50762844400014. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- AGIRC : code caisse C002 au siret 77568768400339

- ARRCO :

+ habillement : code caisse A555 au siret 77565941000028

+ économie sociale : code caisse A270 au siret 77569176900936

+ édition : code caisse A130 au siret 10000000500130

+ retraite : code caisse A536 au siret 77569188400644

Le groupe CRC est référencé sur le code groupe G036 au siret 41765671700028. Voici la caisse qui lui est associée : 

- ARRCO : code caisse A830 au siret 31464879100023

Le groupe BTPR est référencé sur le code groupe G056 au siret 44289241000030. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- AGIRC : code caisse C082 au siret 44289241000030

- ARRCO : code caisse A820 au siret 44289241000030

- Prévoyance : code caisse 0990 au siret 44289241000030

Le groupe CREPA est référencé sur le code groupe G060 au siret 44787648300010. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- ARRCO : code caisse A593 au siret 44870952700015

- Prévoyance : code caisse 0826 au siret 78441117500028

Le groupe HUMANIS Retraite est référencé sur le code groupe G081 au siret 75320126800012. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- AGIRC :

+HUMANIS (Altea ex-Irrapri-Sp) : code caisse C059 au siret 78419922600050

+Ircafex (NOVALIS TAITBOUT) : code caisse C058 au siret 31115883600016

+HUMANIS (Altea) : code caisse C019 au siret 78464741400027

+Novalis Retraite des Cadres : code caisse C013 au siret 78439476900011

+HUMANIS (Altea ex-Irrapri) : code caisse C011 au siret 30074746600047

+CGRCR : code caisse C005 au siret 77565940200041

- ARRCO :

+ IRNEO : code caisse A630 au siret 78371190600017

+ HUMANIS (Abelio ex-Ipris-Sp) : code caisse A554 au siret 78419924200057

+ Novalis Retraite des Salariés (NOV. RS) : code caisse A509 au siret 77567521800157

+ Cre (NOVALIS TAITBOUT) : code caisse A280 au siret 77567521800132

+ HUMANIS (Abelio) : code caisse A040 au siret 77572884300142

+ HUMANIS (Abelio ex-Ipris) : code caisse A015 au siret 78591357500029

Le groupe KLESIA Prévoyance (ex-MORNAY Prévoyance) est référencé sur le code groupe H023 au siret 34140317800013. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- Prévoyance :

+ KLESIA Prévoyance (ex-IPGM, ex-APGME) : code caisse 0959 au siret 00000000000230

+ APGK : code caisse 0579 au siret 41041588900014

Le groupe KLESIA Prévoyance (ex-D&O Prévoyance) est référencé sur le code groupe H025 au siret 80000000200025. Voici les caisses qui lui sont associées : 

- Prévoyance :

+ Carcept Prévoyance : code caisse 0971 au siret 34885538800024

+ Ipriac : code caisse 0954 au siret 40001330600016

Les caisses isolées

Certaines caisses ne dépendent pas d'un groupe. En voici la liste :

- la caisse AG2R REUNICA AGIRC (ex-AG2R) est référencée sous le code caisse C039 au siret 32133750300023

- la caisse AG2R REUNICA ARRCO (ex-IGRC) est référencée sous le code caisse A801 au siret 39339945600010

- la caisse AG2R REUNICA ARRCO (ex-AG2R) est référencée sous le code caisse A700 au siret 77568291700015

- la caisse Ag2r-prévoyance (AG2R) est référencée sous le code caisse 0942 au siret 33323227000012

- la caisse ARPEGE Prévoyance est référencée sous le code caisse 0945 au siret 31558837600022

- la caisse Réunica Prévoyance est référencée sous le code caisse 0965 au siret 34133479500026

- la caisse Malakoff Médéric Prévoyance est référencée sous le code caisse 0012 au siret 77569118100983

- la caisse CGRR est référencée sous le code caisse A810 au siret 31456056600015

- la caisse Ircom est référencée sous le code caisse A800 au siret 41062136100014

- la caisse HUMANIS Prévoyance est référencée sous le code caisse 1030 au siret 41000511000029

- la caisse IPSEC Prévoyance est référencée sous le code caisse 0675 au siret 77566635700063

Les cas particuliers

- Le groupe AG2R REUNICA (ex-AG2R) est référencé sous le code groupe G001 au siret 77568291700015 mais aucune caisse ne lui est rattachée.

- La caisse Apicil prévoyance est référencée sous le code caisse 1031 au siret 00000000000021. Il s'agit d'une caisse isolée mais qui doit remonter en DSN sous le siret 41759197100011 qui est celui du groupe APICIL. Dans la Production Sociale la caisse 1031 est donc isolée mais apparaît avec le siret 41759197100011 afin de premettre une remontée conforme en DSN.

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Contact dossier : Création d'un contact de type OPS

Production Sociale - Vérifier si les contacts OPS sont groupés ou isolés