Personnaliser le calcul du net social

Le montant net social est le revenu net après déduction de l’ensemble des prélèvements sociaux obligatoires et constitue à ce titre une référence pour bénéficier de certains compléments de revenus tels que la prime d’activité ou de revenus de substitution comme le RSA. Il doit être calculé et déclaré pour tous les salariés du secteur privé et du secteur public. Il s'applique également pour les expatriés. L’affichage sur les bulletins de paie est obligatoire pour des rémunérations versées à partir du 1er juillet 2023.

Le montant net social est calculé automatiquement dans votre solution.

Le montant net social reste consultable et modifiable dans chaque bulletin dans la saisie des éléments.

Un assistant a également été mis à disposition afin de paramétrer les rubriques que vous souhaitez inclure ou non dans le calcul du net social.  

 MISE EN GARDE: Nous vous invitons à vous rapprocher de vos organismes si vous avez besoin d'assistance afin de déterminer si une rubrique doit entrer ou non dans le calcul du net social.  

1. Consulter et/ou modifier le montant du net social dans la saisie des éléments

Il est possible de consulter / modifier le montant du net social pour un salarié directement dans la saisie des éléments. 

1. Menu Bulletins > Saisie des éléments
2. Paramétrage DSN
3. Montant du net social déclaré en bulletin et en DSN
4. Pour modifier ce montant, cliquer sur Modifier, puis saisir la valeur souhaitée.

2. Modifier le calcul du montant net social avec l'assistant de paramétrage

Vous avez la possibilité de modifier le paramétrage du calcul du net social en incluant ou non des rubriques dans le calcul de ce montant :

1. Menu Dossier > Personnalisation > Plan de paie
2. Cliquer sur le crayon qui se trouve après le libellé : Paramétrage du calcul du net social 
3. Consulter la définition et l'exemple de calcul donné 
4. Cliquer sur Suivant
5. L'option "Afficher uniquement les rubriques mouvementées dans le dossier" est disponible au-dessus de la grille
6. Rechercher la rubrique à inclure ou exclure en saisissant le code rubrique ou le libellé
7. Dans la colonne correspondante (A inclure ou A exclure), sélectionner le montant salarial, le montant patronal ou le montant salarial et patronal
8. Recalculer les bulletins afin de prendre en compte la personnalisation 
9. Vérifier le montant du net social

 REMARQUE: Il est possible de réinitialiser le paramètrage du calcul du net social en cliquant sur le bouton . Ainsi, toutes les personnalisations réalisées sont supprimées et c'est le modèle initialement livré qui est de nouveau disponible.

Exemple de personnalisation

3. Le montant net social en DSN 

A compter de Janvier 2024, le montant devra être déclaré via la norme DSN. (modalités déclaratives) 

Pour 2024, vous pouvez retrouver le montant net social dans votre DSN : 

1. Ouvrir votre DSN mensuelle
2. Menu Salariés > Paie
3. S21.G00.58 - Elément de revenu calculé en net 
4. 03 - Montant net social

Comprendre et mettre en place le Net Social

Vidéo Youtube : Sage Business Cloud Paie : personnaliser le montant du net social

Aide en ligne : Paramétrer le net social