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Personnaliser le calcul du net social

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Summary

Cette fiche vous explique comment personnaliser le calcul du net social dans Sage Business Cloud Paie et Sage Service Paie.

Description

Le montant net social est le revenu net après déduction de l’ensemble des prélèvements sociaux obligatoires et constitue à ce titre une référence pour bénéficier de certains compléments de revenus tels que la prime d’activité ou de revenus de substitution comme le RSA. Il doit être calculé et déclaré pour tous les salariés du secteur privé et du secteur public. Il s'applique également pour les expatriés. L’affichage sur les bulletins de paie est obligatoire pour des rémunérations versées à partir du 1er juillet 2023.

Le montant net social est calculé automatiquement dans votre solution. L'impression du net social sur les bulletins de salaire sera effective lorsque votre dossier sera situé sur la période d'emploi de Juillet 2023.

Depuis le 23 Mai, le montant net social reste consultable et modifiable dans chaque bulletin dans la saisie des éléments.

Un assistant a également été mis à disposition afin de paramétrer les rubriques que vous souhaitez inclure ou non dans le calcul du net social.  

Resolution

 

 MISE EN GARDE: Nous vous invitons à vous rapprocher de vos organismes si vous avez besoin d'assistance afin de déterminer si une rubrique doit entrer ou non dans le calcul du net social.  

 

1. Consulter et/ou modifier le montant du net social dans la saisie des éléments

Il est possible de consulter / modifier le montant du net social pour un salarié directement dans la saisie des éléments. 

  1. Menu Bulletins > Saisie des éléments
  2. Paramétrage DSN
  3. Montant du net social déclaré en bulletin et en DSN
  4. Pour modifier ce montant, cliquer sur Modifier, puis saisir la valeur souhaitée.

 

2. Modifier le calcul du montant net social avec l'assistant de paramétrage

Vous avez la possibilité de modifier le paramétrage du calcul du net social en incluant ou non des rubriques dans le calcul de ce montant :

  1. Menu Dossier > Personnalisation > Plan de paie
  2. Cliquer sur le crayon qui se trouve après le libellé : Paramétrage du calcul du net social 
  3. Consulter la définition et l'exemple de calcul donné 
  4. Cliquer sur Suivant
  5. L'option "Afficher uniquement les rubriques mouvementées dans le dossier" est disponible au-dessus de la grille
  6. Rechercher la rubrique à inclure ou exclure en saisissant le code rubrique ou le libellé
  7. Dans la colonne correspondante (A inclure ou A exclure), sélectionner le montant salarial, le montant patronal ou le montant salarial et patronal
  8. Recalculer les bulletins afin de prendre en compte la personnalisation 
  9. Vérifier le montant du net social

 REMARQUE: Il est possible de réinitialiser le paramètrage du calcul du net social en cliquant sur le bouton Image. Ainsi, toutes les personnalisations réalisées sont supprimées et c'est le modèle initialement livré qui est de nouveau disponible.

 

 

3. Le montant net social en DSN 

En 2023, la déclaration du net social via la norme DSN n'est pas obligatoire mais peut être réalisée. A compter de Janvier 2024, le montant devra être déclaré via la norme DSN. (modalités déclaratives

Pour 2023, vous pouvez retrouver le montant net social dans votre DSN : 

  1. Ouvrir votre DSN mensuelle
  2. Menu Salariés > Paie
  3. S21.G00.51 - Rémunération
  4. Ex : Bulletin du 01/07/2023 au 31/07/2023, Contrat n°CT000001 ...
  5. S21.G00.51.011 : 027 - Potentiel nouveau type de rémunération A
  6. S21.G00.51.013 : Le montant du net social apparait

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Vidéo Youtube : Sage Business Cloud Paie : personnaliser le montant du net social

Aide en ligne : Paramétrer le net social