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Comprendre la notion de Net Social

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Summary

Cette fiche vous aide à comprendre la notion de Net Social pour Ciel Paye

Description

Afin de répondre à l'évolution du bulletin clarifié en 2023, un nouveau modèle de bulletin de paye vous est proposé depuis le début d'année 2023. Ce modèle repart du modèle de bulletin existant actuellement et ajoute la notion de Net Social. 


 MISE EN GARDE: L'actualité du BOSS du 7 février apporte des précisions sur les éléments à prendre en compte dans le calcul du net social.

 A la suite de la publication de la FAQ, les éléments de calcul du net social ont été définis :


Q.2.2 : Comment le « montant net social » est-il calculé ?
Q.2.11: Quels éléments sont pris en compte dans le montant net social ?
Q.2.12 : Quels éléments n’entrent pas dans le montant net social ?
Q.2.14: Quelles cotisations et contributions d’origine légale ou conventionnelles sont à déduire ?
Q.2.15 : Quelles cotisations de protection sociale complémentaire sont à déduire du montant net social ?

Pour comprendre quels sont les impacts potentiels de cette actualité, nous vous invitons à consulter la partie Résolution de cette fiche et à prendre connaissance des points de mises en garde.

Resolution

REMARQUE: Cette fonctionnalité est disponible depuis la version 2020.97