| Paramétrer un taux d'accident du travail dans un dossier |
Resolution | Pour paramétrer le taux d'accident de travail (AT) : - Allez sur le modèle de base > onglet Héritable > menu Sécurité Sociale > Notification taux AT.
- Renseignez le code risque > code risque AT 1,
- Cochez le numéro de taux AT applicable pour l'ensemble des salariés.
- Renseignez le taux d'accident du travail sur la rubrique correspondante, dans la colonne TxP_base et Taux_P :
- Taux AT 1 : rubrique 510050000
- Vérifiez la cohérence du paramétrage sur le contrat des salariés. Pour cela, allez sur l'onglet Calcul bulletin > menu Sécurité Sociale > Notification taux AT.
- Vérifiez la remontée du code risque de vos salariés dans la DSN mensuelle.
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