Pré-requis :

Il faut connaître ses contrats bancaires pour déterminer les situations où un format RFT est demandé plutôt qu’un AFB320.

Exemple d’application :

Une société française DO1 a :

- Un compte (FR7655555444442222222222269) à la BNP (BNPPFRPPXXX) qu’elle utilise pour payer en USD un fournisseur ayant un compte (222222222222) à la City bank (CITIUS33XXX) :
DO1 a un contrat avec BNP pour transmettre ce type d’ordre au format AFB320

- Un compte (123456789) à la Banque du Japon (JPPSJPJ1XXX) qu’elle utilise pour payer en JPY un fournisseur ayant un compte (987654321) à la banque du Japon ((JPPSJPJ1123). DO1 n’a pas de contrat directement avec la Banque du Japon, DO1 a un contrat avec la Société Générale (SOGEFRPPXXX) qui se mettra en relation avec la Banque du Japon (réseau interbancaire). Pour transmettre ce type d’ordre, le format demandé par la Société Générale est RFT320 et le compte émetteur à indiquer à la Société Générale est FR7688888777776666666666633

Dans SXA, le paramétrage suivant est créé :

- Compte de société : BNPPFRPPXXX / FR7655555444442222222 222269
- Compte de société : SOGEFRPPXXX /FR7688888777776666666666633 = compte émetteur utilisé pour le RFT n’a pas besoin d’exister obligatoirement pour générer le fichier.
- Compte de société : JPPSJPJ1XXX / 123456789
- Tiers CITIUS33XXX / 222222222222 et JPPSJPJ1123 / 987654321
- 2 codes transaction différents (pour faciliter le paramétrage du lien avec la com/sign)

Dans SCS, le paramétrage suivant est créé :

- Table ROUTINGINFOS (information sur la banque d’acheminement à indiquer dans le fichier en fonction des caractéristiques de la transaction : ici, cas d’utilisation de la Société Générale pour aller débiter un compte à la Banque du Japon) 123456789/0/DO1/SOGEFRPPXXX/FR7688888777776666666666633/1

Dans la table DTSPAYCAT_TRANS_PAY :

• IN/IN/*/*/SEPA/*/*/NSEPA/USD/0/[AFB320][003103]
• IN/IN/SOGEFRPP/*/NSEPA/*/JPPSJPJ1XXX/JPY/0/[AFB320RFT][028193]

Pour le client, la différence de saisie :

• Un virement
  • Débiteur : DO1
  • Compte débité : BNPPFRPPXXX / FR7655555444442222222222269
  • Créditeur : Tiers US1
  • Compte créditeur : CITIUS33XXX / 222222222222
  • Montant : 400,00 USD
  • Référence : REF320A
  • Date : 23/09/2024
  • Motif : MOTIF

Génération d’un fichier au format AFB320 (03PI …)

• Un virement RFT
• • Débiteur : DO1
  • Compte débité : JPPSJPJ1XXX / 123456789
  • Créditeur : Tiers JP1
  • Compte créditeur : JPPSJPJ1123 / 987654321
  • Montant : 400,00 JPY
  • Référence : REF320RFTA
  • Date : 23/09/2024
  • Motif : MOTIF

Génération d’un fichier au format RFT320 (03RF …)