La présentation du Bilan et Résultat Association ANC2022 06 a été modifiée comme suit :

ACTIF IMMOBILISE

Immobilisations incorporelles

• La rubrique « Frais d’établissement » est mise en haut du tableau : débit(201)
• La rubrique « Frais de recherche et développement » est renommée « Frais de développement »
• La rubrique « Fonds commercial » qui remontait les comptes débit(206) + débit(207) a été supprimée. Les comptes 206 et 207 ont été ajoutés à la rubrique « Concessions, brevet, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires »
• La rubrique « Autres immobilisations incorporelles », qui reprenait débit(208), a été supprimée. Le compte 208 a été ajouté à la rubrique « Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires »
• Les 2 rubriques « Immobilisations incorporelles en cours » et « Avances et acomptes » sont assemblées dans la même rubrique « Immobilisations incorpor. en cours, avances et acomptes » et reprend désormais débit(232) + débit(237)

Immobilisations corporelles

• La rubrique « Autres immobilisations corporelles » qui reprenait les comptes débit(217) + débit(218) + débit(220) + débit(2250) + débit(228) + débit(234) a été supprimée. Les comptes qui l’alimentaient sont répartis ainsi :
  2171 et 2172 sont mis dans la rubrique « Terrains »
  2173 et 2174 sont mis dans la rubrique « Constructions »
  Les autres 217*, 218, 220, 2250, 228 sont mis dans « Installations techniques, matériel & outillage industriels »
  234 est mis dans « Immobilisations corpor. en cours, avances et acomptes »
• Les rubriques « Immobilisations corporelles en cours » et « Avances et acomptes » sont assemblées en une seule rubrique « Immobilisations corpor. en cours, avances et acomptes », et reprend débit(231) + débit(234) + débit(238)

Immobilisations financières

• La rubrique « Participations et créances rattachées » a été scindée en 2 rubriques :
  Une rubrique « Participations » qui reprend débit (25) - débit (257) + débit (261) + débit (262) + débit (266)
  Une rubrique « Créances rattachées à des participations » qui reprend débit(257) + soldeDebit(267) + débit(268)
• La rubrique « Autres » a été renommée en « Autres immobilisations financières »
• Le TOTAL (I) a été renommé TOTAL (II) car désormais (I) est mis pour « Frais d’établissement ». Son calcul a été modifié pour prendre en comptes les modifications ci-dessus

ACTIF CIRCULANT 

• La rubrique « Avances et acomptes versés sur commandes » a été supprimée, et soldeDebit(4091) qui l’alimentait a été ajouté à la rubrique « Autres créances »
• La rubrique « Autres » a été renommée en « Autres créances »
• La rubrique « Instruments de trésorerie » a été renommée en « Instrument financiers à terme et jetons détenus »
• La rubrique « Charges constatées d’avance » a été déplacée après « Autres créances »
• Le TOTAL (II) a été renommé TOTAL (III)
• Idem pour les 3 rubriques suivantes pour suivre une numérotation cohérente
• Le TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V) a été modifié pour reprendre la rubrique VI dans le libellé. Son calcul prend bien en compte la rubrique (I) qui a été sortie de l’actif immobilisé

PASSIF

DETTES

• La rubrique « Instruments de trésorerie » a été renommée en « Instruments financiers à terme » et déplacée en dessous de « Emprunts et dettes financières diverses »
• La rubrique « Ecarts de conversion passif » a été renommée en « Ecarts de conversion et différences d’évaluation Passif »

COMPTE DE RESULTAT

Produits d’exploitation

• Une nouvelle rubrique « Produits des cessions d’immobilisations incorp. et corporelles » a été ajoutée en dessous de « Reprises sur amortiss., dépreciat. et provisions », elle reprend credit (757) qui remontait avant dans la rubrique « Autres produits »
• Le Total des produits d’exploitation prend en compte ce changement

Charges d’exploitation

• Une nouvelle rubrique « Valeurs comptables des immobilisations incorp. et corporelles cédées » a été ajoutée en dessous de « Dotations aux provisions », elle reprend débit (652) qui remontait avant dans la rubrique « Autres charges »
• Le Total des charges d’exploitation prend en compte ce changement

Produits financiers

• La rubrique « D’autres valeurs mobilières et créances d’actif » a été renommée en « D’autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé »
• Une nouvelle rubrique « Produits des immobilisations financières cédées » a été ajoutée en dessous de « Différences positives de change ». Elle reprend credit(7671) qui remontait avant dans la rubrique « Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement et d’instruments de trésorerie »
• Le Total des produits financiers prend en compte ce changement

Charges financières

• Une nouvelle rubrique « Valeurs comptables des immobilisations financières cédées » a été ajoutée en dessous de « Différences négatives de change ». Elle reprend débit(6671) qui remontait avant dans la rubrique « Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement et d’instruments de trésorerie »
• Le total des charges financières prend en compte ce changement

PRODUITS EXCEPTIONNELS

Les 3 rubriques « Sur opérations de gestion », « Sur opérations en capital » et « Reprises sur provisions et transferts de charges » ont été supprimées. Désormais une seule rubrique « Produits exceptionnels » reprend credit(77) – credit(7754) + credit(787).

CHARGES EXCEPTIONNELLES

Les 3 rubriques « Sur opérations de gestion », « Sur opérations en capital » et « Dotations aux amortissements, aux dépréciations et provisions » ont été supprimées. Désormais une seule rubrique « Charges exceptionnelles » reprend débit(67) – débit(6754) + débit(687).

La présentation du Bilan et Résultat Association Comparé ANC2022 06 a été modifiée de la même manière que le Bilan et Résultat Association ANC2022 06 et décrite dans le paragraphe précédent.

Bilan et Compte de résultat ANC 2022-06 avec présentation sur une seule ligne par compte 2025 dans la colonne N et les comptes 2024 qui lui ont été réimputés dans la colonne N-1.

Il s’agit de l’ancien état Bilan et Compte de résultat ANC 2022-06 livré en MAJ 1 de la version 25 du 03/12/2024 qui a été renommé.

Toutes les rubriques présentant une différence de paramétrage entre N et N-1 sont présentées sous forme de 2 lignes :

Dans l’exemple ci-dessus, la rubrique Autres produits est présentée en 2 lignes : Autres produits (N-1) qui est grisée et Autres produits (N)

 EXEMPLE: Dans l’exemple ci-dessus, la rubrique Autres produits est présentée en 2 lignes : Autres produits (N-1) qui est grisée et Autres produits (N). 

 REMARQUE: À partir de la deuxième année d’application (2026), la distinction disparaîtra : N et N-1 redeviendront comparables car paramétrés de la même manière. Cet état sera alors remplacé par le Bilan et Compte de résultat ANC 2022-06 présenté précédemment. 

Bilan et Compte de résultat Simplifié ANC 2022-06 avec présentation sur une seule ligne par compte 2025 dans la colonne N et les comptes 2024 qui lui ont été réimputés dans la colonne N-1.

Il s’agit de l’ancien état Bilan et Compte de résultat Simplifié ANC 2022-06 livré en MAJ 1 de la version 25 du 03/12/2024 qui a été renommé.

Toutes les rubriques présentant une différence de paramétrage entre N et N-1 sont présentées sous forme de 2 lignes :

 EXEMPLE: Dans l’exemple ci-dessus, la rubrique Autres produits est présentée en 2 lignes : Autres produits (N-1) qui est grisée et Autres produits (N). 

 REMARQUE: À partir de la deuxième année d’application (2026), la distinction disparaîtra : N et N-1 redeviendront comparables car paramétrés de la même manière. Cet état sera remplacé par le Bilan et Compte de résultat simplifié ANC 2022-06 présenté précédemment. 

Permet de comparer 2 ou 3 états Bilan et Résultat ANC 2022-06 ou Bilan et Résultat Simplifié ANC 2022-06.

Bilan et Compte de résultat Association ANC 2022-06 avec présentation sur une seule ligne par compte 2025 dans la colonne N et les comptes 2024 qui lui ont été réimputés dans la colonne N-1.