À présent, l'application offre différentes options de couleur pour un modèle de bulletin de salaire que vous avez la possibilité de personnaliser au sein de votre dossier.

Dans un premier temps, vous devez choisir un modèle spécifique du bulletin de paye en sélectionnant « BPC_2024_C » (Sur le modèle « SalarieModele » de votre dossier - Onglet « Héritable » – Impression du bulletin – Type d’impression – Bulletin clarifié).

Ensuite, vous pouvez définir pour ce modèle de bulletin de paye une couleur que vous pouvez choisir parmi le noir, le bleu ou le vert.

A l’édition du bulletin de paye, le titre du bulletin, les éléments fixes des informations salariés et le cadre du bulletin seront alors présentés avec la couleur souhaitée. 

Progressivement sur l’année 2024, ce modèle intégrera les évolutions pour obtenir le bulletin de paye rénové de janvier 2025. 

 REMARQUE: Suite à l'installation de la mise à jour 5, le modèle par défaut dans vos dossiers reste inchangé. Ainsi il conviendra de venir modifier dans vos modèles le type d'impression afin d'appliquer le modèle colorisé. 

 REMARQUE: Les salariés cadre ayant par défaut un modèle spécifique, il sera nécessaire de le paramétré également sur le modèle Statut de cette catégorie de salarié. 

Afin de garantir le calcul de droits des individus, les informations enregistrées chaque mois par la DSN doivent pouvoir être cumulées au fur et à mesure sur une même identification des contrats de travail du salarié. 

Lors d’un changement de logiciel de paie ou de tiers déclarant, il est donc indispensable de déclarer explicitement les changements que cela a généré sur le numéro technique de contrat de travail. 

Dans Sage Production Sociale Experts, lors de l'importation d'un fichier DSN, l'application extrait le numéro du contrat de travail précédemment déclaré pour remplir automatiquement le champ "Ancien N° de contrat" (Contrat de travail – Onglet DSN – Tiroir Informations contractuelles) pendant une période d'un mois à compter du 1er jour de la date d'importation du fichier. 

ProBTP communique dans sa notice 2024, le détail des taux de cotisations de prévoyance. Le taux patronal de base du Régime National de Prévoyance des Ouvriers (RNPO) passe de 0,82% à 0,94%. Pour maintenir le taux patronal à 1,72%, le fonds d’action sociale est supprimé. 

Dans Sage Production Sociale Experts, à compter de janvier 2024, les taux de prévoyance sont revalorisés pour l’ouvrier dans le modèle C-SECTEUR – Batiment2010.  

Cette mise à jour est rétroactive au 01/01/2024. Toute invalidation et/ou tout recalcul de bulletins entraîne une modification des calculs précédemment effectués. 

 MISE EN GARDE: Cette mise à jour est rétroactive au 01/01/2024. Toute invalidation et/ou tout recalcul de bulletins entraîne une modification des calculs précédemment effectués. 

À partir du 1er janvier 2024, les déclarations de cotisations CESA et RPO ne seront plus faites en code nature 10 (Salaire brut Prévoyance) dans les DSN, mais avec les codes natures propres aux tranches : le code 11 (Tranche A Prévoyance) et le code 13 (Tranche B Prévoyance). 

Dans Sage Production Sociale Experts, à compter de janvier 2024, le calcul des cotisations « CESA » et « RPO » par tranche A et B sera détaillé dans le modèle secteur « Automobile » et permettre, ainsi, de faciliter la déclaration DSN. Il sera nécessaire d’ajouter le contact OPS porteur de la référence de l’organisme pour l’affecter aux nouvelles cotisations. 

 MISE EN GARDE: Cette mise à jour est rétroactive au 01/01/2024. Toute invalidation et/ou tout recalcul de bulletins entraîne une modification des calculs précédemment effectués. 

Dans une mise à jour du 22 janvier, le Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale (BOSS) communique les coefficients maximaux de la réduction générale (T) applicables aux employeurs de salariés recrutés avant le 1er septembre 2023, soit 31,94 % pour les entreprises de moins de 50 salariés et 32,34 %pour les entreprises de plus de 50 salariés. 

Dans Sage Production Sociale Experts, à compter de janvier 2024, le coefficient de l’allégement a été révisé dans le modèle « EmployeCRPCEN ». 

 MISE EN GARDE: Cette mise à jour est rétroactive au 01/01/2024. Toute invalidation et/ou tout recalcul de bulletins entraîne une modification des calculs précédemment effectués. 

Gestion de la grille d'ancienneté par points pour le calcul du complément de la prime d'ancienneté pour le secteur de la métallurgie. 

1.  Correction du plafond d'exonération à appliquer pour les heures exonérées dans la limite de 65 fois SMIC avec le modèle ServiceALaPersonne
2. Prise en compte des heures exonérées dans la limite de 65 fois SMIC dans le calcul de la réduction générale avec le modèle ServiceALaPersonne.

Correction des calculs de plafonds de sécurité sociale pour les salariés avec un mode de paiement journalier (ex : Intermittents / Formateurs)