Versions non hébergées : Sage Paie & RH :La version 6.10.1 est accessible en téléchargement directement à partir de votre application en version 6.10 depuis le 8 janvier à 14h. Elle permet de réaliser le paramétrage de la nouvelle variable DSN_ELEMENT_REVENU_NET (S21.G00.58.004) permettant la déclaration du Net Social et des HSE.  REMARQUE: Ce patch peut être installé dès sa mise à disposition, permettant ainsi la mise en place du nouveau paramétrage en amont de la réalisation de la DSN de janvier 2024 à la norme CT 2024. Afin de réaliser votre DSN de décembre 2023 déclarée en janvier 2024 à la norme CT 2023, les paramétrages existants ne doivent pas être modifiés.
Si le dossier est paramétré sur le PPS, la variable DSN_ELEMENT_REVENU_NET (S21.G00.58.004) pourra être mise à jour dans la société. Elle contiendra alors les énumérés nécessaires à la déclaration DSN et l'installation du patch ne sera pas obligatoire. Les codes rubriques utilisés par le Plan de Paie Sage sont 70082 - C.S.G. HS/HC à 6,80% (Contrairement au code 70080 indiqué précédemment) et 79900 - Exonération fiscale sur HS/HC.  MISE EN GARDE: En cas de personnalisation des rubriques, le patch reste obligatoire pour y affecter les énumérés correspondants.
Déclaration sociale : La version 14.11 sera accessible en téléchargement directement à partir de votre application dès le 18 janvier à 14h. Elle permettra de répondre aux derniers changements intervenus dans le journal de maintenance de la norme 2024 (JMN) et de mettre à jour l'état PAS. REMARQUE: Cette version, à mettre en place après l'ouverture de la norme CT 2024 (date à venir), est nécessaire si vous êtes concernés par l'obligation ci-dessous : Extrait du JMN point 51 : Pour 2023, le montant net social est à déclarer au niveau du bloc « Rémunération - S21.G00.51 » avec la valeur « 027 ». Et pour les périodes à compter de janvier 2024, il est à déclarer au niveau du bloc « Elément de revenu calculé en net - S21.G00.58 ». La valeur « 027 - Montant net social » est tout de même maintenue en version de norme P24V01 pour des cas de corrections relatifs à 2023.
Versions Hébergées et SPCLes patchs Paie et DS seront disponibles ensemble à partir du 22 janvier. La mise à jour des sites de nos clients directs sera planifiée entre le 23 et le 28 janvier. Pour les clients de nos partenaires, afin d'en bénéficier, nous vous invitons à contacter votre interlocuteur partenaire habituel. |