REMARQUE: Cet outil est disponible après installation de la mise à jour 13 de la version 23 / passage en version 24, de Sage Génération Experts. 

Un mécanisme de régularisation en rafale sur les taux a été mis en place. Ce dernier est destiné à la régularisation des taux de retraite.

Le module permet l'ajout, pour l'ensemble des salariés du dossier ou d'un établissement, n'ayant pas de bulletin présent sur le mois en cours, de rectifier les bulletins de paye antérieurs de l’exercice et, ainsi, générer en DSN les blocs de régularisation.

Il peut également servir à la régularisation des taux pour les organismes complémentaires, mais nécessite dans ce cas une intervention en DSN sur les composants de bases assujetties - S21.G00.79 (parent 31) des périodes régularisées.

 MISE EN GARDE: Cet outil est une aide complémentaire à la réalisation de vos régularisations. Il est impératif de vérifier dans vos bulletins et en DSN les résultats obtenus puis de modifier, si nécessaire, les éléments. 

Utiliser l'outil

Pour activer le module de régularisation en rafale, il convient dans le menu Personnel de faire un clic droit sur le nom du dossier ou de l'établissement et de sélectionner l'option régularisation en rafale.

Après avoir lancer l'outil, un message d'avertissement va vous détailler les attendus pour un bon traitement de votre régularisation : 

Après avoir pris connaissance du message et validé, une fenêtre s'ouvre pour vous permettre de régulariser.

1. Période à régulariser : Période à rectifier. Modifiable, elle est préremplie en reprenant le premier jour de l’exercice et le mois précédent.
2. Type de régularisation : Un seul choix, le choix « (04) - Taux (cotisation déplafonnée) »
3. Code de la ligne : Indiquer le code de la ligne qui doit faire l’objet d’une régularisation. L’application complétera par des « 0 » si le code de la ligne n’est pas sur 9 caractères.
   Un contrôle est effectué et un message apparaitra si celui-ci est supérieur à 9 caractères.
4. Taux salarial : Saisir le taux salarial qui aurait dû être appliqué.
   L’application annulera le taux de cotisation si vous indiquez 0,000 et ignorera la régularisation avec « ? »
5. Taux patronal : Saisir le taux patronal qui aurait dû être appliqué.
   L’application annulera le taux de cotisation si vous indiquez 0,000 et ignorera la régularisation avec « ? »
   

Une fois validé, des bulletins contenant la régularisation s'ajoutent automatiquement sur tout les salariés du dossier ou de l'établissement si un bulletin n'est pas déjà présent sur le mois en cours.

Il convient alors de calculer les bulletins afin d'avoir les éléments.

 REMARQUE: Dans le cas où la rubrique à régulariser n'est pas présente dans les bulletins précédents, le module ne sera pas en capacité d'appliquer la régularisation et affichera un message :
 

Cas gérés

A ce jour, le module de régularisation de taux permet de régulariser :

• Les taux pour les cotisations de retraite,
• Les taux pour les cotisations prévoyance / mutuelle / assureur*.

 MISE EN GARDE: Pour les prévoyances / mutuelles / assureurs, le module va automatiquement remonter en DSN une assiette dans les composants de base assujettie S21.G00.79 (parent 31) pour les périodes qui sont régularisées.
Il est nécessaire de modifier cette information pour ne pas déclarer à nouveau une assiette (modifier le code en 023 - Sans composant de base assujettie avec un montant à 0). 

Cas non gérés

Ce module étant destiné à la régularisation des taux pour les cotisations retraite, il ne permet pas de régulariser :

1. Les taux pour les cotisations URSSAF,
2. Les taux pour les cotisations MSA,
3. Les taux pour les cotisations établissement.

 MISE EN GARDE: En cas d'utilisation de l'outil pour ces cotisations, nous ne garantissons pas la remontée en DSN des montants et attendus déclaratifs.  

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