Dans la production sociale > menu déroulant "modèles" > sur les rubriques > onglet "Généralités" > déplier la valise "Conditions d'application", on trouve une boîte à cocher nommée "Condition de calcul sur l'effectif".
Si la case "Condition de calcul sur l'effectif", alors apparaissent : - le champ "se calcule pour un effectif d'un minimum de"
- le champ "à un maximum"
- la boîte à cocher "neutralisation des effets de seuils".
Lorsque la case "Condition de calcul sur l'effectif" est cochée, la rubrique se déclenche selon l'effectif spécifié sur les champs précédemment indiqués et si la case "neutralisation des effets de seuils", alors la neutralisation de seuil s'applique.
Si la case "Condition de calcul sur l'effectif" n'est pas cochée, alors la rubrique se déclenche peu importe l'effectif de l'entreprise, même si des effectifs sont saisies dans les champs précédemment cités. |