1. Calcul du SMIC FillonPour calculer le Smic mensuel il y a 3 pondérations : selon le nombre d'heures de travail sur le contrat du salarié, selon les absences et selon les heures supplémentaires/complémentaires non mensualisées.
Voici comment le calculer : - 1ère pondération en fonction des heures contrat du salarié (Smic proratisé temps partiel ou temps complet) = heure de travail * Smic horaire = Smic mensuel
- 2eme pondération en cas d’absence = Smic mensuel * Rémunération brute du mois de l’absence / Rémunération brute d’un mois de travail complet
- 3eme pondération Smic corrigé + nombre d’heures supplémentaires/complémentaires * Smic horaire
La rémunération à prendre en compte pour le calcul du coefficient de la réduction est la rémunération brute versée au salarié au cours de l’année et soumise à cotisations de Sécurité sociale, c'est-à-dire l’ensemble des éléments de rémunération (Salaire, primes, congés payés, HS/HC…) Les calculs de pondérations sont les suivants : 1ère pondération
Pondération en fonction des heures de contrat du salarié (Smic proratisé temps partiel ou temps complet)
Heures de travail contractuelles * Smic horaire = Smic mensuel 2ème pondération
Pondération en cas d'absence
Smic mensuel x rémunération brute du mois de l'absence / rémunération brute d'un mois de travail complet = Smic corrigé 3ème pondération
Pondération en cas d’heures supplémentaires ou complémentaires
Smic corrigé + (nombre d'heures supplémentaires/complémentaires non mensualisées * Smic horaire) 2. Calcul de l'allègement généralPour calculer l'allégement général dans un premier temps on détermine le coefficient, ensuite on le multiplie à la rémunération brute annuelle, on déduit les montants d'allégements déjà déduits puis on calcule la répartition entre la partie Urssaf-Chômage et la partie Agirc-Arrco. -
Détermination du coefficient : C = (T/0,6) * ([1,6 x (Smic annuel/salaire annuel brut)] -1) - Calcul réduction générale :
Coefficient * rémunération brute annuelle - réduction déjà déduite les mois précédents
+ Exemple de calcul sur plusieurs mois Salarié à temps complet dans une entreprise de moins de 50 salariés payé 1 800 euros en Janvier et Février.
En 2023, le SMIC était égal à 1709,32€ et la valeur de T (somme des cotisations et contributions patronales pouvant être exonérées) pour les entreprises de moins de 50 salariés était de 0,3191.
 MISE EN GARDE: Ces calculs vous sont présentés à titre d'exemple, il est nécessaire de consulter le SMIC et le coefficient T à prendre en compte.
- Janvier 2023 :
Smic mensuel : 151,67 * 11,27 = 1709.32
Smic annuel : 1 709.32
Brut mensuel : 1 800
Brut annuel : 1 800
Détermination coefficient : (0.3191 /0.6) * ([1,6 x (1 709.32 /1 800)] -1) = 0,2762
Calcul réduction générale : 0.2762 * 1 800 = 497.16 - Février 2023 :
Smic mensuel : 151.67 * 11.27 = 1 709.32
Smic annuel : 1 709.32 * 2 = 3 418.64
brut mensuel : 1 800
brut annuel : 1 800 * 2 = 3 600
Détermination coefficient : (0.3191 /0.6) * ([1,6 x (3 418.64 / 3 600)] -1) = 0.2764
Calcul réduction générale : 0.2764 * 3 600 - 497.16 = 497.88 - Répartition Urssaf-Chômage :
Réduction générale Urssaf - Chômage : Réduction générale * Taux URSSAF et chômage/Taux max droit commun -
Répartition Agirc-Arrco : Réduction générale Arrco : Réduction générale * Taux retraite / Taux max droit commun 3. MajorationDans certains cas, des formules de calcul particulières permettent de déterminer le coefficient.
Pour connaitre ces formules, consulter le site de l’URSSAF. + Formule de majoration du coefficient dans le BTP La formule de calcul à utiliser dans le BTP est la suivante : C = ( T/0.6) x [(1.6x Smic annuel / rémunération annuelle brute) -1] x 100/90 Avec un plafond égal à C = T x 100/90.
Avec C arrondi à quatre décimales, au dix millième le plus proche.
Le SMIC annuel ainsi que le paramètre T sont calculés de la même façon que l’entreprise soit ou non soumise à la gestion des congés par une caisse des congés.  EXEMPLE: Calcul de l'allègement générale dans le BTP en Janvier 2023.
Smic mensuel : 151,67 * 11,27 = 1709.32
Smic annuel : 1 709.32
Brut mensuel : 1 800
Brut annuel : 1 800
Détermination coefficient : (0.3191 /0.6) * ([1,6 x (1 709.32 /1 800)] -1) x 100/90 = 0,3069
Calcul réduction générale : 0.3069 * 1 800 = 552,42 MISE EN GARDE: Ces calculs vous sont présentés à titre d'exemple, il est nécessaire de consulter le SMIC et le coefficient T à prendre en compte. Déclaratif en DSN - URSSAF
En Cotisations individuelles :
Grâce au code de cotisation : 018 - Réduction Urssaf dans S21.G00.81 du bloc 03 - Assiette brute déplafonnée dans S21.G00.78.
Dans le Bordereau Urssaf :
La réduction générale se déclare avec le CTP 668 - réduction générale étendue (en cas d'allègement) et le CTP 669 - Régul réduction général étendue (s'il y a eu trop de réduction). - Retraite
En Cotisations individuelles :
Grace au code de cotisation : 106 - Réduction Agirc/Arcco dans S21.G00.81 du bloc 03 - Assiette brute déplafonnée dans S21.G00.78. |