Calcul du Smic Fillon Pour calculer le Smic mensuel il y a trois pondérations : selon le nombre d'heures de travail sur le contrat du salarié, selon les absences et selon les heures supplémentaires/complémentaires non mensualisées.
Voici comment le calculer : - Première pondération en fonction des heures contrat du salarié (Smic proratisé temps partiel ou temps complet)
- Deuxième pondération en cas d’absence
- Troisième pondération en cas d’heures supplémentaires ou complémentaires
REMARQUE : La rémunération à prendre en compte pour le calcul du coefficient de la réduction est la rémunération brute versée au salarié au cours de l’année et soumise à cotisations de Sécurité sociale, c'est-à-dire l’ensemble des éléments de rémunération (Salaire, primes, congés payés, HS/HC…)
Les calculs de pondérations sont les suivants : Première pondération Pondération en fonction des heures de contrat du salarié (Smic proratisé temps partiel ou temps complet) Heures de travail contractuelles * Smic horaire = Smic mensuel Deuxième pondération Pondération en cas d'absence Smic mensuel x rémunération brute du mois de l'absence / rémunération brute d'un mois de travail complet
= Smic corrigé Troisième pondération Pondération en cas d’heures supplémentaires ou complémentaires Smic corrigé + (nombre d'heures supplémentaires/complémentaires non mensualisées * Smic horaire)
Calcul de l'allègement général Pour calculer l'allégement général : - Déterminez le coefficient
- Multipliez-le à la rémunération brute annuelle
- Déduisez les montants d'allègements déjà déduits
- Calculez la répartition entre la partie Urssaf, Chômage et la partie Agirc-Arrco
Détermination du coefficient La formule utilisée pour calculer le coefficient de réduction est : C = (T/0,6) * ([1,6 x (Smic annuel/salaire annuel brut)] -1) T : Est différent en fonction du nombre de salariés.
Le Smic est consultable sur le site du Service Public.
Calcul réduction générale : Coefficient * rémunération brute annuelle - réduction déjà déduite les mois précédents ▼ Exemple de calcul sur plusieurs mois Salarié à temps complet dans une entreprise de moins de 50 salariés payé 1 800 euros en Janvier et Février.
En 2023, le Smic était égal à 1709,32€ et la valeur de T (somme des cotisations et contributions patronales pouvant être exonérées) pour les entreprises de moins de 50 salariés était de 0,3191. ATTENTION : Ces calculs vous sont présentés à titre d'exemple, il est nécessaire de consulter le Smic et le coefficient T à prendre en compte. - Janvier 2023 :
Smic mensuel : 151,67 * 11,27 = 1709.32
Smic annuel : 1 709.32
Brut mensuel : 1 800
Brut annuel : 1 800
Détermination coefficient : (0.3191 /0.6) * ([1,6 x (1 709.32 /1 800)] -1) = 0,2762
Calcul réduction générale : 0.2762 * 1 800 = 497.16 - Février 2023 :
Smic mensuel : 151.67 * 11.27 = 1 709.32
Smic annuel : 1 709.32 * 2 = 3 418.64
brut mensuel : 1 800
brut annuel : 1 800 * 2 = 3 600
Détermination coefficient : (0.3191 /0.6) * ([1,6 x (3 418.64 / 3 600)] -1) = 0.2764
Calcul réduction générale : 0.2764 * 3 600 - 497.16 = 497.88
Répartition entre la partie Urssaf, Chômage et la partie Agirc-Arrco Répartition Urssaf-Chômage : Réduction générale Urssaf - Chômage : Réduction générale * Taux URSSAF et chômage/Taux max droit commun Répartition Agirc-Arrco : Réduction générale Arrco : Réduction générale * Taux retraite / Taux max droit commun
Majoration Dans certains cas, des formules de calcul particulières permettent de déterminer le coefficient.
Pour connaître ces formules, consulter le site de l’URSSAF. Formule de majoration du coefficient dans le BTP : C = ( T/0.6) x [(1.6x Smic annuel / rémunération annuelle brute) -1] x 100/90
Avec un plafond égal à C = T x 100/90.
Avec C arrondi à quatre décimales, au dix millième le plus proche.
Le Smic annuel ainsi que le paramètre T sont calculés de la même façon que l’entreprise soit ou non soumise à la gestion des congés par une caisse des congés.
Déclaratif en DSN URSSAF - En Cotisations individuelles :
Grâce au code de cotisation : 018 - Réduction Urssaf dans S21.G00.81 du bloc 03 - Assiette brute déplafonnée dans S21.G00.78. - Dans le Bordereau Urssaf :
La réduction générale se déclare avec le CTP 668 - réduction générale étendue (en cas d'allègement) et le CTP 669 - Régul réduction générale étendue (s'il y a eu trop de réduction).
Retraite - En Cotisations individuelles :
Grâce au code de cotisation : 106 - Réduction Agirc/Arcco dans S21.G00.81 du bloc 03 - Assiette brute déplafonnée dans S21.G00.78. |