1. Accédez au contrat du salarié > onglet Activité > ligne Jour de Télétravail.
2. Dans le menu déroulant, choisissez le nombre de jours de télétravail par semaine.
   REMARQUE :

   Ce paramétrage permet au logiciel de calculer le nombre de jours de télétravail par mois. Sélectionnez « Selon les jours réels » pour définir le télétravail à 22 jours ouvrés par mois.

3. Ajoutez les rubriques suivantes dans le modèle pour gérer l'indemnité forfaitaire de télétravail :
   • 250090A00 : Saisie indemnité forfaitaire télétravail
   • 250090C00 : Indemnité forfaitaire télétravail (Nombre)
   ASTUCE :

    Sur ces deux rubriques, décochez la case Ligne à exclure de la préparation. Cela permet de les afficher dans le bulletin lors de l'ajout.

4. Ajoutez le bulletin de paie.
5. Sur la rubrique 250090A00, saisissez le nombre de jours d'indemnité de télétravail dans la colonne Base.
   REMARQUE :

   Renseignez le nombre de jours correspondant à l'allocation forfaitaire de télétravail. Cette indemnité est obligatoirement supérieure au montant maximum exonéré prévu par l'URSSAF

6. Si le préremplissage du logiciel ne convient pas, renseignez le nombre de jours télétravaillés sur la rubrique 250090C00.
   REMARQUE :

   Le logiciel effectue un calcul automatique grâce au paramétrage du point 2.

7. Renommez le libellé de la rubrique 250090C00 en « Indemnité forfaitaire télétravail soumis ».
8. Calculez le bulletin.
9. ▼ Vérifiez la présence des rubriques suivantes :

   • 920090B00 : Indemnité forfaitaire télétravail non soumise

   REMARQUE :

   Cette rubrique se calcule automatiquement : nombre de jours de télétravail × taux d'exonération limite.

   • 891991000 : Indemnité forfaitaire télétravail soumise IR

   REMARQUE :

   Cette rubrique se déclenche après modification du montant d'exonération. Accédez au modèle > onglet Héritable > Barèmes sociaux. Allez dans Paramétrage de base > Smic, Minimum Garanti et minimaux > Frais professionnels > ligne AFT (Allocation Forfaitaire Télétravail).

   Sans justificatif, tout remboursement au-delà des limites d'exonération entraîne la soumission à cotisations de la fraction excédentaire. Elle correspond à la différence entre le taux limite et le taux fixé.

   ATTENTION :

   La ligne d'Allocation Forfaitaire Télétravail est redéfinissable. Si ce taux dépasse la limite définie par l'URSSAF, l'excédent est soumis à l'impôt sur le revenu.

    

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