Vous souhaitez vérifier l'effectif saisi dans votre dossier.

Sur l'établissement

1. Positionnez-vous dans la partie Personnel de la Production Sociale.
2. Placez-vous sur le nom du dossier > onglet Coordonnées.
3. Vérifiez le champ de l'effectif moyen au 31/12.
4. Allez sur chaque établissement > onglet Coordonnées.
5. Vérifiez l'effectif moyen au 31/12.
   
    REMARQUE: Pour changer l'effectif, aucun bulletin ne doit être ajouté sur la période de modification 
   

Sur le modèle

1. Positionnez-vous dans la partie Modèles de la Production Sociale.
2. Sélectionnez le modèle.
   
    REMARQUE: Vous devez effectuer la vérification suivante sur chaque modèle présent dans votre dossier (Modèle de base, Secteur, etc.). 
   
   
3. Allez sur l'onglet Héritable > Paramètres > Gestion des effectifs.
4. Vérifiez s'il y a la neutralisation de seuils d'effectif présent, en fonction de l'effectif de l'entreprise.
   
    MISE EN GARDE: Si la case "avec neutralisation des effets de seuils" est décochée, les dates de début et de fin de neutralisation ne doivent pas être renseignées.
   
    REMARQUE: Certaines cotisations auront des taux différents selon les structures cochées. 

Sur le salarié

1. Positionnez-vous dans la partie Personnel de la Production Sociale.
2. Allez sur le contrat du salarié > onglet Calcul bulletin > Paramètres > Gestion des effectifs.
3. Vérifiez l'effectif moyen au 31/12.
   
    REMARQUE: L'effectif, présent sur le contrat du salarié, a la priorité sur le paramétrage défini sur l'établissement.
   
   
4. Vérifiez les coches d'effectif. 
   
    REMARQUE: Les informations figurant sur le contrat du salarié ont priorité sur les paramétrages du modèle.

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