Sur l'établissement

1. Positionnez-vous dans la partie Personnel de la Production Sociale.
2. Placez-vous sur le nom du dossier > onglet Coordonnées.
3. Vérifiez le champ de l'effectif moyen au 31/12.
4. Allez sur chaque établissement > onglet Coordonnées.
5. Vérifiez l'effectif moyen au 31/12.
   
    REMARQUE: Pour changer l'effectif, il est impératif qu'aucun bulletin ne soit présent sur la période de modification 

Sur le modèle

1. Positionnez-vous dans la partie Modèles de la Production Sociale.
2. Sélectionnez le modèle.
   
    REMARQUE: Effectuez la vérification suivante sur chaque modèle présent dans le dossier (Modèle de base, Secteur, etc.). 
3. Allez sur l'onglet Héritable > Paramètres > Gestion des effectifs.
4. Vérifiez s'il y a la neutralisation de seuils d'effectif présent, en fonction de l'effectif de l'entreprise.
   
    ATTENTION: Si la case "avec neutralisation des effets de seuils" est décochée, les dates de début et de fin de neutralisation ne sont pas à renseigner.
   
    ATTENTION: Lorsque les dates de neutralisation seront dépassées, certaines actions sont indispensables pour la cohérence du calcul des bulletins.
   Il sera nécessaire de faire un clic droit sur les dates > Rendre indéfini. Et de décocher la case de neutralisation d'effet de seuils.
   
    REMARQUE: Certaines cotisations auront des taux différents selon les structures cochées. 

Sur le salarié

1. Positionnez-vous dans la partie Personnel de la Production Sociale.
2. Allez sur le contrat du salarié > onglet Calcul bulletin > Paramètres > Gestion des effectifs.
3. Vérifiez l'effectif moyen au 31/12.
   
    REMARQUE: L'effectif, présent sur le contrat du salarié, a la priorité sur le paramétrage défini sur l'établissement.
4. Vérifiez les coches d'effectif. 
   
    REMARQUE: Les informations figurant sur le contrat du salarié ont priorité sur les paramétrages du modèle.

Tout savoir sur la personnalisation des modèles et rubriques