Solution Properties
Solution ID:
220622100107420
Last Modified Date:
Wed Oct 28 08:40:27 UTC 2026
Taxonomy Path:
Case category//How do I...//corrections/adjustments
Author:
[email protected]
Vérifier l'effectif du dossier
Description
Cause
Resolution

Sur l'établissement

Vérifiez l'effectif directement depuis les coordonnées du dossier et de chaque établissement.

  1. Accédez à la partie Personnel de la Production Sociale.
  2. Sélectionnez le nom du dossier, puis ouvrez l'onglet Coordonnées.
  3. Contrôlez le champ Effectif moyen au 31/12.
  4. Ouvrez chaque établissement, puis accédez à l'onglet Coordonnées.
  5. Vérifiez l'effectif moyen au 31/12.

REMARQUE :

La modification de l'effectif requiert l'absence de bulletin sur la période concernée.

Sur le modèle

Contrôlez le paramétrage des effectifs et la neutralisation de seuils au niveau de chaque modèle.

  1. Accédez à la partie Modèles de la Production Sociale.
  2. Sélectionnez le modèle concerné.
  3. Ouvrez l'onglet Héritable > Paramètres > Gestion des effectifs.
  4. Contrôlez la présence de la neutralisation de seuils d'effectif selon l'effectif de l'entreprise.

ATTENTION :

  • La désactivation de la case « Avec neutralisation des effets de seuils » dispense de renseigner les dates de neutralisation.
  • Après dépassement des dates de neutralisation, des actions correctives garantissent la cohérence du calcul des bulletins.
  •  Effectuez un clic droit sur les dates > Rendre indéfini, puis décochez la case Neutralisation d'effet de seuils.

REMARQUE :

  • Certaines cotisations présentent des taux différents selon les structures activées.
  • Effectuez cette vérification sur chaque modèle présent dans le dossier (Modèle de base, Secteur, etc.).

Sur le salarié

Vérifiez l'effectif et les coches directement depuis le contrat du salarié.

  1. Accédez à la partie Personnel de la Production Sociale.
  2. Ouvrez le contrat du salarié > onglet Calcul bulletin > Paramètres > Gestion des effectifs.
  3. Contrôlez l'effectif moyen au 31/12.

    REMARQUE :

    L'effectif du contrat du salarié prévaut sur le paramétrage de l'établissement.

     

  4. Vérifiez les coches d'effectif.
Steps to duplicate
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