Découvrir la version 13
Description

Cette version est uniquement disponible sur votre espace MySage.
Elle est accompagnée d'une nouvelle version de Sage 100 Paie & RH v5.

Cause
Resolution
  1. Nouveautés :

     1.1 Temps Partiel Thérapeutique :
Préparation à la déclaration du temps partiel thérapeutique en DSN avec la gestion du bloc 66. 

CAUTION: La CNAM et la MSA exploiteront ce bloc seulement pour les temps partiel thérapeutique débutant à partir de 1 septembre 2022. 


     1.2  : Préparation du recouvrement de l'Agirc - Arrco par l'Urssaf 
        - Afin pouvoir dissocier le montant patronal et salarial pour une même rubrique et une même cotisation, une nouvelle rupture (NC) est prise en compte.
       
     1.3  : Taxe d'apprentissage 
Gestion mensuelle de la déclaration de l'assujetissement fiscal (bloc 44) via les cotisations établissements et cotisations agrégées

     1.4  : Edition du bordereau de cotisations URSSAF
 -  le montant des CTP de régularisation est bien signé

 - Les montants des CTP Retraite sont repris

     1.5  : Edition analyse des versements 
En cas d'établissement payeur, le montant total n'est plus à 0 mais reprend le montant du versement de l'établissement payeur. (il n'est pas possible de cumuler les montants du fait qu'en VLU chaque établissement à son bloc 20) 


     1.6  : Optimisation des traitements 
Optimisation des temps de traitement sur les chargements, la création et l'actualisation 

Steps to duplicate
Related Solutions

OHC : Découvrir la version 13 

Base de connaissance : 

Découvrir la version 5 de Sage Paie