Maintien de salaire : Applique un maintien du salaire en cas de congés payés. Le salarié aura constamment son indemnité égale à l'absence. Pas de régularisation automatique en fin de période d'acquisition, il faudra manuellement faire la régularisation du 1/10ème. Pour régulariser le 1/10ème, vous pouvez ajouter, sur le bulletin du mois de clotûre, la rubrique 480010000 - Régularisation 1/10ème CP (il faudra renseigner le montant). Comparaison bulletin par bulletin : Comparaison entre le maintien de salaire et la méthode du 1/10ème pour appliquer le plus avantageux des deux. En cas de 1/10ème inférieur au maintien, ce sera le maintien qui est appliqué.Pour retrouver le montant calculé au 1/10ème, il faut appliquer la méthode de calcul ci-dessous: Pour la période N-1 : Valeur des congés dus pour N-1 du bulletin précédent / Nb jours CP dus pour N-1 du bulletin précédent
Pour la période N : (Valeur des congés acquis pour N du bulletin précédent / Nb jours CP acquis pour N du bulletin précédent) /10 Remarque : Pour retrouver le taux horaire, il suffit de diviser le montant caculé par 7 ou 5,833 Exemple de calcul au 1/10ème :
Nb jours dûs = 25
Brut CP dû = 2800€ (attention le montant est déjà diminué à 10% pour n-1 dans le logiciel)
Le salarié souhaite prendre 5 jours de CP
Calcul : 2800 / 25 = 112€
Pour retrouver le montant de 5 jours : 112€ x 5 = 560€
Le montant au 1/10ème est de 112€ par jour soit 560€ pour 5 jours de CP.
Le logiciel va comparer ce montant à celui du maintien et proposer le plus avantageux sur le bulletin. Comparaison en fin de période : Applique un maintien du salaire sur l'année. Le logiciel recalcule en fin de période CP le montant dû au salarié en comparant le maintien et le 1/10ème. Il fait apparaitre la rubrique 480010000 - Régularisation 1/10ème CP sur le bulletin.
Exemple :
Compteurs avant calcul du bulletin :
Bulletin de fin de période CP :
Le logiciel a reversé le montant restant N-1 du salarié (dû à la différence entre le maintien et le 1/10ème sur l'année). |