Comprendre le message "une déclaration normale existe déjà"
Description

Vous venez d'envoyer une DSN mensuelle en mode normal, et vous constatez que celle-ci est rejetée pour le motif suivant : une déclaration normale existe déjà.


Cause
Resolution

La résolution va dépendre de la situation rencontrée :


  • Hypothèse n°1 : le doublon


Si vous avez cliqué plusieurs fois sur Envoyer par mégarde, alors il est fort probable que votre DSN ait été envoyée plusieurs fois, à la même heure.

Dans ce cas, vous n'avez rien à faire, car votre première DSN a été acceptée. La deuxième (la même, renvoyée dans la foulée en doublon) a été rejetée. Ainsi, les informations contenues dans la première DSN acceptée ont bien été reçues par les organismes.

Pour vérifier qu'il s'agit bien d'un double envoi simultané, aller dans le menu DSN / Suivi des envois. Si tel est le cas, vous constaterez deux lignes quasiment identiques, avec la même date et heure d'envoi.

  • Hypothèse n°2 : rectification d'une DSN en mode normal


Vous avez déjà envoyé votre DSN, qui a été acceptée.
Puis, vous avez fait des modifications dans vos bulletins de paie et avez souhaité renvoyer une DSN mensuelle (en mode normal).
Dans ce cas, vous devez renvoyer votre DSN en mode ANNULE ET REMPLACE, pour qu'elle soit acceptée. Pour cela, suivez la fiche Créer une DSN annule et remplace

Steps to duplicate
Related Solutions

Initier, suivre, corriger sa DSN Mensuelle

Liste des Erreurs fréquentes en DSN, comment les corriger ?