Modifier le Code Type Personnel (CTP) d'une rubrique
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Retrouver le code CTP d'une rubrique

Pour retrouver le Code Type Personnel (CTP) d'une rubrique, vous devez :

  1. Aller sur le Modèle.
  2. Sélectionner la rubrique.
  3. Aller sur l'onglet Codification.
  4. Cliquer sur le menu Code CTP.
  5. Regarder les chiffres qui suivent le "1E1", afin de connaitre le code CTP de la rubrique. 

     EXEMPLE: Si le code présent est 1E1479D, il s'agit donc du CTP 479 - Forfait social 8%.

 

Modifier le code CTP d'une rubrique

Pour modifier le code CTP, vous devez :

  1. Aller dans le menu cité au-dessus.
  2. Renseigner le Code Type Personnel prévu par l'URSSAF concernant la cotisation de la rubrique.

     EXEMPLE: Si vous souhaitez avoir le CTP 480 au lieu du CTP 479, vous devez renseigner 1E1480D au lieu de 1E1479D. 

     MISE EN GARDE: Vous devez toujours laisser le code qui est présent avant le CTP (c'est-à-dire le 1E1), et modifier le numéro.

     ASTUCE : La lettre après les chiffres du code CTP désigne le type de cotisations :
    • P : Plafonné
    • D : Déplafonné
    • A : Accident 

  3. Calculer le bulletin, et transmettre la DSN.
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