Sage Déclaration Sociale V11
Description
Cause
Resolution

Version 11.10.2 :
Cette version reprend toutes les nouveautés de la version 11.10 cette version n'est pas obligatoire.
Cette version permet de gérer les individus non salariés.
La procédure d'activation est disponible dans le Centre d'aide en ligne de DS / Tutoriels
Cette version peut être installée directement (version complète)

Version 11.10.1 :
Cette version reprend toutes les nouveautés de la version 11.10 cette version n'est pas obligatoire, si vous ne rencontrez pas d'erreur ce patch n'est pas nécessaire.
Cette version permet de corriger l'erreur suivante :
Lors de l'accès à DS depuis la paie, si des paramétrages ont été mis en place dans les coordonnées bancaires on peut obtenir le message "erreur d'initialisation du cache La référence d'objet n'est pas définie à une instance d'un objet"
Cette version peut être installée directement (version complète)

Version 11.10 : disponible en update à partir de la version 11)
Cette version reprend toutes les nouveautés des versions 11 précédentes
Pour en savoir plus consultez la KB113601

Version 11.00.1 : (disponible en update à partir de la version 11)
Cette version reprend toutes les nouveautés de la version 11 et permet la gestion des zéros significatifs pour les énumérés 02 et 03 des bases assujetties en cas d’absence de cotisations sociales.

Version 11 : (disponible avec Sage 100Cloud Paie v3 sur votre espace MySage)
Cette version peut être installée directement (version complète).
Elle contient les nouveautés suivantes :

Autour de la DSN :
    • Numéro de contrat (Rubrique S21.G00.78.006)

En cas de plusieurs contrats de travail pour un salarié, le numéro de contrat de travail est maintenant visible dans la déclaration DSN

    • Rubriques valorisées à 0

Pour l'AGIRC ARRCO, il est nécessaire de déclarer le nombre de jours qui a permis de calculer le plafond de sécurité sociale. Lorsque le salarié est absent tout le mois, la valeur est à 0 et est déclarée dans la rubrique S21.G00.53.002 pour l'unité 40.
Cette donnée est paramétrable côté paie.

    • Avertissements métier

Des nouveaux avertissements métier ont été mis en place suite aux retours des organismes complémentaires.
- Cotisations retraite
- Cotisations établissement:
- Motif de recours
- Cotisations APECITA
- Base assujettie des salariés à temps partiel

    • E-contrôle

Séparation des erreurs et des avertissements dans 2 onglets

    • Contrôles supplémentaires

Au moment de l'envoi d'une déclaration, 2 nouveaux messages ont été ajoutés :
- Un message s'affiche pour indiquer qu’aucun contrôle de la déclaration n'a été effectué.
- Un message s'affiche avant l'envoi de la déclaration si celle-ci comporte encore des erreurs et / ou des avertissements

    • Détail des cotisations

L’analyse des versements disponibles depuis le suivi des DSN a été enrichie permettant ainsi d'obtenir une édition retraçant le détail des cotisations versées dans vos déclarations DSN et PASRAU, au format PDF

Divers :
    • AED

Elle est acceptée en version V01X14

    • Authentification aux services EDI :
Le Cloud ID vient remplacer le Sage ID.
Lors des envois et le suivi des déclarations via le portail EDI, l'authentification au portail EDI se fait désormais par le Cloud ID. L'adresse mail et le mot de passe restent identiques à celle du Sage ID.

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