Dans notre exemple c'est le code 03 en S21.G00.78.001 qui cause l'erreur. Nous appellerons "parent" ce code 03 lorsque nous parlerons des composants de base assujettie (S21.G00.79) et des cotisations individuelles (S21.G00.81).
Nous constatons la présence de deux lignes au code 03 en S21.G00.78.001. La première contient un montant différent de 0 (assiette de cotisation) et ne contient pas d'identifiant technique d'affiliation. C'est cette ligne qui est correcte.
La deuxième ligne contient un montant à 0 et un identifiant technique d'affiliation. Cette ligne n'a pas lieu d'être.
Cette configuration dans la DSN provient d'un mauvais paramétrage dans le modèle affecté au salarié en production sociale.
Astuce
Pour connaître le code de la rubrique qui génère cette ligne à tort, dans la DSN > salarié > nom du salarié > cotisation : descendre avec l'ascenseur situé à l'extrémité droite de la fenêtre de la DSN jusqu'à voir le deuxième parent 03, celui qui mentionne une référence de contrat. Dans notre cas la référence de contrat est 147.
Une fois positionné sur le parent 03 erroné, cliquer sur la calculatrice présente à droite du montant de cotisation dans le bloc S21.G00.81. Une fenêtre s'ouvre et indique la rubrique mal paramétrée (les trois derniers chiffres ne sont pas à prendre en compte dans le code de la rubrique pour retrouver retrouver dans la production sociale).
Dans notre exemple la rubrique concerné est la 722011000 - Retraite complémentaire T1.
Une fois la rubrique identifiée, il faut se rendre en production sociale dans le modèle du salarié sur la rubrique concernée (attention à l'échelle des temps) puis :
Onglet paramétrage : vérifier que l'organisme de recouvrement est correct. Dans notre exemple, l'organisme de recouvrement a été modifié en PREVOYANCE. Par défaut c'est ARRCO qui est complété. Le paramétrage qui est actuellement fait dans le dossier est un paramétrage d'organisme complémentaire.
Onglet codification > code DSN, on constate que le composant de base assujetiie S21.G00.79) et que la cotisation individuelle sont paramétrées comme étant de la retraite (paramétrage par défaut de la rubrique).
Il y a donc une incohérence entre le paramétrage de l'onglet cotisation et de l'onglet paramétrage, ce qui explique la remontée erronnée en DSN.
La remontée erronnée en DSN aurait pu s'expliquer à l'inverse de notre exemple, c'est-à-dire si l'organisme de recouvrement était configuré comme une retraite et si la codification DSN était configurée comme un organisme complémentaire.
Pour rétablir le paramétrage par défaut, nous vous conseillons de supprimer la rubrique du modèle. Ensuite placez-vous dans personnel puis revenez sur le modèle.
Si la rubrique réapparait et que vous avez besoin d'y apporter des modifications, apportez-les.
Si la rubrique ne réapparait pas et que vous avez besoin d'y apporter des modifications, il faudra l'ajouter dans le modèle.
Dans tous les cas, nous vous conseillons d'utiliser des rubriques de prévoyance (qui commencent par 77), de mutuelle (qui commencent par 78) ou de frais de santé (qui commencent par 783) pour paramétrer les cotisations appelées par des organismes complémentaires (Assureur, Prévoyance, Mutuelle).
Une fois la correction effectuée en production sociale, il convient de recalculer le bulletin du salarié, de transmettre la DSN et de l'actualiser. |
