| Gérer la reprise à mi-temps thérapeutique |
Description | Votre salarié était en arrêt de travail, et il reprend en mi-temps thérapeutique. |
Resolution | Pour mettre en place le paramétrage du mi-temps thérapeutique vous devez mettre en œuvre différentes étapes : Etape 2 : Créer l’arrêt de travail du salarié - Aller dans le menu Absences - Liste des arrêts de travail.
- Cliquer sur le bouton + Ajouter un arrêt.
- Sélectionner le salarié concerné dans la liste déroulante.
- Renseigner toutes les informations relatives à l'arrêt de travail :
- Dans la partie Motif de l’arrêt : renseigner Temps partiel thérapeutique en fonction de l’arrêt initial.
- Dans la partie Subrogation : remplir les dates de début et de fin si nécessaire.
- Dans la partie Reprise : renseigner la date de reprise et sélectionner en Motif de reprise : Reprise temps partiel thérapeutique (Code 02).
- Cliquer sur le bouton Enregistrer.
EXEMPLE: (Sans subrogation) REMARQUE: Une fois l'arrêt créé, il n'y a pas de DSN Signalement arrêt de travail à envoyer. L'arrêt créé permettra la remontée du mi-temps thérapeutique dans la DSN mensuelle. Etape 3 : Créer l’absence Lorsque votre salarié reprend à mi-temps thérapeutique avec une diminution des heures travaillées sur une semaine, vous devez créer votre absence en indiquant le nombre d'heure d'absence. - Aller dans le menu Absences - Congés et absences.
- Dans la zone Choix du salarié, sélectionner le salarié concerné dans la liste déroulante.
- Cliquer sur le bouton Créer.
- Dans la zone Nature : cliquer sur le lien Suivant puis sélectionner Mi-Temps Thérapeutique.
- Renseigner les zones Dates début et Date fin. Ces dates doivent être mis sur le mois en cours.
REMARQUE: Vous devez créer chaque mois une nouvelle absence concernant le Mi-Temps Thérapeutique.
- Renseigner dans la zone Jours, le nombre de jour travaillé dans le mois.
- Renseigner dans la zone Heures, le nombre d'heures non travaillés dans le mois (Nombre d'heure qu'il aurait dû faire en temps normale déduit du nombre d'heure du mi-temps Thérapeutique).
- Cliquer sur le bouton Enregistrer.
- Aller dans le menu Bulletins - Bulletin du salarié.
- Sélectionner dans la zone Choix du salarié, le salarié concerné.
- Cliquer sur le bouton Calculer.
- Une calculatrice doit apparaitre à droite du nom du salarié.
EXEMPLE: Un salarié travaille 151,67 en horaire mensuel et 7 heures travaillées par jour sur 5 jours du lundi au vendredi. Nous sommes sur le mois de septembre 2023 soit 21 jours travaillés dans le mois à 7h par jour. Le salarié à un mi-temps thérapeutique de 50%. - Nombre d'heure sur le mois : 21j x 7h = 147 heures
- Nombre d'heure en mi-temps thérapeutique : 147h x 50% = 73,50 heures (Nombre d'heure non travaillé du fait du mi-temps thérapeutique à saisir dans l'application)
- Nombre d'heure réellement travaillé : 73,50 heures
Etape 4 : Saisir le mi-temps thérapeutique dans la DSN - Cliquer sur le menu DSN - DSN Mensuelles - DSN mensuelles / PASRAU.
La liste des DSN mensuelles s'affiche. - Sur la ligne de votre DSN Mensuelle, cliquer sur le bouton Modifier.
- Sur la ligne du salarié concerné, cliquer sur le bouton Modifier.
- Cliquer sur l'onglet Arrêt.
- Déployer le bloc S21.G00.66 Temps partiel Thérapeutique.
- Cliquer sur le bouton + Ajouter un TPT.
- Renseigner les zones :
- S21.G00.66.001 - Date de début.
- S21.G00.66.002 - Date de fin.
- S21.G00.66.003 - Montant, cette zone correspond à la perte réelle de salaire sur la période concernée, il est donc à renseigner en positif (sauf cas de correction) hors maintien de salaire éventuel.
- Cliquer sur le bouton Enregistrer.
- Pointer la souris sur le bouton Enregistrer puis cliquer sur Enregistrer et fermer.
- Actualiser la DSN en cliquant sur le menu Traitements – Actualiser.
Le message suivant apparaît "Les données vont être réactualisées mais vos modifications ne seront pas perdues. Confirmez-vous l'actualisation de la déclaration ?", cliquer sur OK. - La DSN mensuelle s’affiche à l’écran.
REMARQUE: Les modifications apportées dans votre dossier ont été récupérées dans la DSN, sans écraser les modifications manuelles apportées dans la DSN (exemple : les régularisations manuelles, la saisie du numéro technique temporaire...). |
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