Solution Properties
Solution ID:
211010160103934
Last Modified Date:
Mon Aug 10 09:26:02 UTC 2026
Taxonomy Path:
Case category//I have a problem with...
Author:
[email protected]
Gérer la reprise à mi-temps thérapeutique
Description

Votre salarié était en arrêt de travail et il reprend en mi-temps thérapeutique.

Cause
Resolution

Pour mettre en place le paramétrage du mi-temps thérapeutique, il est nécessaire de suivre les étapes suivantes :

Étape 1 : Consultation de l’horaire mensuel et du nombre d’heures travaillées par jour du salarié

La création de l'arrêt de travail pour mi-temps thérapeutique nécessite de connaître l'horaire mensuel ainsi que le nombre d'heures travaillées quotidiennement par le salarié.
Pour consulter ces informations :

  1. Allez dans le menu Salariés > Liste des salariés.
  2. Au niveau du salarié concerné, cliquez sur le bouton Modifier
  3. Allez dans l’onglet Salaire et Horaires.
  4. Prenez note des zones Horaire mensuel (en heures) et Nombre d'heures travaillées par jour.

EXEMPLE :

Le salarié travaille 151,67 h en horaire mensuel et 7 h travaillées par jour (sur 5 jours).

Étape 2 : Création de l’arrêt de travail du salarié

Pour créer l'arrêt de travail pour mi-temps thérapeutique :

  1. Allez dans le menu Absences > Liste des arrêts de travail.
  2. Cliquez sur le bouton + Ajouter un arrêt.
  3. Sélectionnez le salarié concerné dans la liste déroulante.
  4. Renseignez toutes les informations relatives à l'arrêt de travail : 
    1. Dans la partie Motif de l’arrêt : renseignez Temps partiel thérapeutique en fonction de l’arrêt initial.
    2. Dans la partie Subrogation : remplissez les dates de début et de fin si nécessaire.
    3. Dans la partie Reprise : renseignez la date de reprise.
      Sélectionnez en Motif de reprise : Reprise temps partiel thérapeutique (Code 02).
  5. Cliquez sur le bouton Enregistrer.

REMARQUE :

Une fois l'arrêt créé, il n'y a pas de DSN Signalement arrêt de travail à envoyer. L'arrêt créé permettra la remontée du mi-temps thérapeutique dans la DSN mensuelle.

Étape 3 : Modification de l’absence

Lors d'une reprise à mi-temps thérapeutique, les heures de travail hebdomadaires diminuent.
Il faut alors modifier l'absence pour indiquer le nombre d'heures d'absence.

▼ Cliquez ici pour voir le détail des manipulations
  1. Allez dans le menu Absences > Congés et absences.
  2. Dans la zone Choix du salarié, sélectionnez le salarié concerné dans la liste déroulante.
  3. Dans le tableau en bas de page, sélectionnez l'absence pour mi-temps thérapeutique.
  4. Cliquez sur le bouton Modifier.
  5. Renseignez dans la zone Heures, le nombre d'heures non travaillées dans le mois.
    Pour cela, soustrayez le nombre d'heures du mi-temps thérapeutique du nombre d'heures travaillées en temps normal.
  6. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  7. Allez dans le menu Bulletins > Bulletin du salarié.
  8. Sélectionnez dans la zone Choix du salarié, le salarié concerné.
  9. Cliquez sur le bouton Calculer.
  10. Une calculatrice apparaît à droite du nom du salarié.

EXEMPLE :

Un salarié travaille 151,67 en horaire mensuel et 7 heures travaillées par jour sur 5 jours du lundi au vendredi.
Cet exemple prend part en septembre 2023 soit 21 jours travaillés dans le mois à 7 h par jour.
Le salarié à un mi-temps thérapeutique de 50%.

  • Nombre d'heures sur le mois : 21 j x 7 h = 147 heures
  • Nombre d'heures en mi-temps thérapeutique : 147 h x 50% = 73,50 heures
    (Nombre d'heures non travaillées du fait du mi-temps thérapeutique à saisir dans l'application)
  • Nombre d'heures réellement travaillées : 73,50 heures

Étape 4 : Saisir le montant de la perte de salaire dans la DSN

Pour assurer une remontée correcte du mi-temps thérapeutique en DSN, il faut renseigner le montant de la perte de salaire liée à l'arrêt.

▼ Cliquez ici pour voir le détail des manipulations
  1. Allez dans le menu DSN > DSN Mensuelles > DSN mensuelles / PASRAU.
    La liste des DSN mensuelles s'affiche.
  2. Au niveau de la DSN Mensuelle concernée, cliquez sur le bouton Modifier
  3. Au niveau du salarié concerné, cliquez sur le bouton Modifier
  4. Allez dans l'onglet Arrêt.
  5. Déployez le bloc S21.G00.66 Temps partiel Thérapeutique.
  6. Au niveau de temps partiel thérapeutique déjà créé, cliquez sur Modifier
  7. Renseignez le montant au niveau de la ligne S21.G00.66.003 - Montant.
    Cette ligne correspond à la perte réelle de salaire sur la période concernée. Le montant est donc à renseigner en positif (sauf cas de correction) hors maintien de salaire éventuel.  
  8. Cliquez sur le bouton Enregistrer.
  9. Cliquez sur le bouton Enregistrer > Enregistrer et fermer.
Steps to duplicate
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