Les apprentis sont exonérés de cotisations sociales jusqu'à 79% du SMIC.

Si leur salaire excède 79% du smic, le montant qui dépasse est soumis à plusieurs cotisations :

• Assurance vieillesse plafonnée
• Assurance vieillesse déplafonnée
• CEG TU1
• Retraite complémentaire TU1

Afin d'appliquer le bon calcul, il est obligatoire d'afficher les cotisations salariales sur le bulletin.

Cela a pour effet de doubler les lignes de cotisations.

 EXEMPLE POUR UN APPRENTI SANS ABSENCE : 

• Âge de l'apprenti : 19 ans
• Année d'apprentissage : 2ème année
• Rémunération prévue pour l'apprenti : 51% du smic
• Montant du SMIC horaire en 2023 : 11,52 €
• Autre élément de rémunération : Prime de 500 €

Afin de comprendre comment se calcule le bulletin, il faut :

1. Prendre le total brut : (151,67 x 11,52) x 51% + 500 = 1391,09 €.
2. Calculer la limite des 79% : 151,67 x (11,52 x 79%) = 1380,32 €.
3. Faire la différence entre les 2 résultats : 1391,09 - 1380,32 = 10,77 €.

L'apprenti doit donc avoir une base de cotisation salariale de 10,77 €.

Nous avons donc des lignes doublées pour différencier la partie exonérée et non exonérée des cotisations salariales.

 EXEMPLE POUR UN APPRENTI AVEC ABSENCE : 

• Âge de l'apprenti : 19 ans
• Année d'apprentissage : 2ème année
• Rémunération prévue pour l'apprenti : 100% du smic
• Montant du SMIC horaire en 2023 : 11,52 €
• Nombre d'heures d'absence : 75,83h
• Nombre de trentième dû à l'absence : 16/31

Afin de comprendre comment se calcule le bulletin, il faut :

1. Prendre le total brut : (151,67 x 11,52) - (75,83 x 11,52) = 873,56 €.
2. Calculer la limite des 79% : (151,67 x 11,52) x 79% x (16/31) = 712,42 €.
3. Faire la différence entre les 2 résultats : 873,56 - 712,42 = 161,26 €.

L'apprenti doit donc avoir une base de cotisation salariale de 161,26 €.

Nous avons donc des lignes doublées pour différencier la partie exonérée et non exonérée des cotisations salariales.

 MISE EN GARDE: Il est important d'avoir le bon paramétrage pour que le bulletin de l'apprenti se calcul correctement. Il est conseillé d'avoir une attention particulière sur les points suivants :

• Le profil du salarié doit être paramétré avec le modèle "EXONERATION - Apprenti"
• Si le salarié entre ou sort en cours de mois, il faut ajouter la rubrique 160009 "Déduction entrée/sortie en cours de mois"
• S'il y a des absences, il faut renseigner les dates réelles d'absence dans la fenêtre d'information de période d'inactivité