Les salariés à temps partiel bénéficient d'un plafond de sécurité sociale proratisé. Le BOSS prévoit désormais la proratisation du plafond pour les forfaits jours réduits, selon une logique analogue à celle des salariés à temps partiel.

Règle de calcul du plafond proratisé

Le plafond se calcule au prorata de la durée de travail inscrite au contrat. Les salariés en forfait-jours réduit (inférieur à 218 jours par an) n'étaient pas concernés auparavant. Le plafond est désormais proratisé en appliquant la règle du prorata réservé aux salariés à temps partiel.

Pour un forfait jours inférieur à 218 jours par an, appliquez la formule suivante : Valeur mensuelle du plafond × (durée du forfait / 218 jours)

Exemple : pour un forfait jour à 215 jours, le plafond de référence est égal à 3 380,83 €. Ce montant résulte du calcul : 3 428 × 215 / 218.

Pour toute question supplémentaire, rapprochez-vous de l'organisme URSSAF.

Paramétrage dans Sage Production Sociale Experte

L'option « Plafond réduit forfait jours » réduit le plafond de sécurité sociale selon l'activité contractuelle du salarié.

1. Accédez à Contrat > Onglet Calcul bulletin > Tiroir Paramètre du bulletin > Tiroir Calcul du bulletin
2. Activez l'option « Plafond réduit forfait jours »
3. Vérifiez que l'option « Forfait annuel en jours » est paramétrée sur la fiche du salarié

 Dans les autres cas (multi-employeurs), rectifiez le plafond du mois du salarié si nécessaire

Tout savoir sur la création des salariés