Le principe des indemnités journalières de sécurité sociale

L’absence maladie d’un salarié entraine une retenue sur salaire correspondant à la période non travaillée.

Le montant des indemnités peut être perçu soit par le salarié soit par l’employeur et les accords d’entreprise peuvent prévoir un maintien total ou partiel du salaire avec ou sans déduction des indemnités.

Afin de pouvoir utiliser ce module, qui vous permettra de mettre en place la gestion automatique des indemnités journalières de sécurité sociale, vous devez mettre à jour vos paramètres de paye.

Etape n°1 - Récupérer le paramétrage des IJSS: 

1. Faire une sauvegarde de votre dossier par le menu Dossier - Sauvegarde

2. Ouvrir le menu Utilitaires - Mise à jour des paramètres de paye.

3. Sélectionner la ligne Indemnités Journalières de sécurité sociale.



4. Cliquer sur le Bouton Mettre à jour le dossier, puis Continuer.

5. Faire OK. Votre dossier va se fermer puis se rouvrir.

Etape n° 2 - Paramétrer les IJSS

1. Aller dans le menu Dossier - Paramètres et ouvrir l'onglet IJSS

Dans cet onglet, définir le mode de calcul des IJSS et y indiquer les rubriques et variables à prendre en compte.



2. Sélectionner le type de maintien : sur le brut ou sur le net avant impôt ou sur le net.

3. Cocher l'option l'employeur perçoit les IJSS s'il y a subrogation.

4. Compléter les rubriques comme suit :

Au maintien de salaire : RMSAL

Aux IJSS déduites : IJSSM

Aux IJSS versées : IJSSP

Au montant de retenue pour garantie du net : IJSSGN

Au montant des IJSS soumis au PAS : PASIJSS

5. Renseigner les variables :

Au maintien du salaire : MSALM

Aux IJSS : MTIJSS

Au montant de retenue : MTIJSSGN

Au montant des IJSS soumis au PAS :MTIJSSPAS

Au nombre de jours d'arrêt soumis au PAS :NBJIJSSPAS

6. Cliquer sur OK pour enregistrer.

Etape n°3 : Mettre en place dans le bulletin

Aller dans le menu Gestion des bulletins - Bulletins de paye et ouvrir l'onglet IJSS.

Lors de la préparation de votre bulletin, vous devez saisir le montant des indemnités de maladie dans l’onglet "IJSS" de votre bulletin.

1. Cas de subrogation

1. Lorsque l’employeur perçoit le montant des indemnités, saisir le montant net dans la zone "Montant net des IJSS" et cocher l’option "L’employeur perçoit les "IJSS" :

2. Le logiciel va calculer et insérer automatiquement les rubriques dans le bulletin comme ci-dessous :

En haut de bulletin entre salaire de base et salaire brut :



En bas de bulletin entre net imposable et net à payer :

2. Cas d'un maintien de salaire

Dans le cas d’un maintien de salaire sans subrogation, vous devez renseigner le montant du salaire à maintenir et les heures d’absences sur votre bulletin de paye.

1. Dans l'onglet IJSS, dans le cadre Préparation du bulletin, renseigner les jours de carence et de maintien ainsi que le pourcentage de maintien de salaire qui est fixé dans votre convention collective.

En cliquant sur le bouton Ajouter, une interface s’ouvre vous permettant de choisir les éléments sur la maladie du salarié :

2. Sélectionner la période de maladie.

3. Indiquer le type : Carence ou Maintien.

4. Saisir le pourcentage de maintien si différent de 100%

(Méthode de calcul du montant du maintien : Taux horaire * Nbre d’heures par jour)

Ce montant est modifiable à tout moment.

5. Cliquer sur le bouton OK.

6. Une fois le montant de salaire à maintenir renseigné, le logiciel insère automatiquement les rubriques dans le bulletin comme ci-dessous :



Pour un maintien la ligne apparaitra en positif et pour une carence en négatif.

Etape n° 4 - Prélèvement à la source

Pour le calcul des IJSS subrogées dans le cadre du prélèvement à la source (PAS) il convient de compléter 2 variables dans l'onglet "Variables" du bulletin :

1. La variable NBJIJSSPAS avec le nombre de jours d'arrêt soumis au PAS.

2. La variable MTIJSSPAS avec le montant des IJSS soumis au PAS.