Contrôler le versement des OC en DSN lorsqu'un mois est manquant
Description

Sur le dernier mois du trimestre, le versement d'un mois est manquant.

Par exemple : sur la DSN de mars, le versement trimestriel ne prend pas en compte le mois de janvier.

Deux explications sont envisageables :

Cause
Resolution


Avant toute manipulation, nous vous conseillons d'effectuer une sauvegarde du dossier.


Vous pouvez vous reporter à la fiche documentaire suivante pour connaitre les éléments à sauvegarder.

Cas n°1 : Une DSN "Annule et remplace" a été générée sur l'un des mois précédents (inclus dans le trimestre)

  1. Accéder au suivi des DSN (Menu "Etats" - "DSN" - "DSN Mensuelles" - "Accès direct"), puis faire un clic droit sur la DSN de type "Annule et remplace" et cliquer sur "Marquer comme non envoyée"
  2. Ouvrir cette DSN "Annule et Remplace" et cliquer sur le bouton "Regénerer".
  3. Une fois la DSN Annule et Remplace actualisée, refermer cette DSN.
  4. Faire un clic droit sur la DSN et cliquer sur "Marquer comme envoyée".
  5. Ouvrir la DSN de la fin du trimestre et cliquer sur le bouton "Actualiser" et choisir "Totale". De cette manière, les montants reprendront bien tous les mois dont celui de l'Annule et Remplace.


Cas n°2 : Le versement est manquant sur la DSN d'un mois précédent (inclus dans le trimestre)

  1. Générer une nouvelle DSN sur le mois non repris (janvier dans l'exemple)
  2. Actualiser la DSN du dernier mois du trimestre (mars dans l'exemple)
  3. De cette manière, les montants reprendront bien tous les mois dont celui qui n'est pas présent sur la première DSN du mois (janvier dans l'exemple)

Cas n°3 : Un paramétrage de votre contrat a changé pendant le trimestre (Code population, Code délégataire)

  1. Ouvrir les différentes DSN du trimestre et contrôler les informations liées à votre contrat social.
  2. Si une information tel qu'un code délégataire, code option, code population a changé en cours de trimestre, le regroupement en un paiement trimestriel n'est pas possible.
  3. Contacter votre caisse pour savoir quel code prendre en compte pour le trimestre
  4. Corriger la DSN contenant la mauvaise information puis actualiser la dernière DSN du trimestre.

Si vous ne retrouvez pas l'information qui diffère d'un mois sur l'autre, la fiche documentaire ci-dessous vous aide dans la recherche.

Steps to duplicate
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