Dans la DSN se trouvent les informations individuelles concernant les cotisations des salariés.
1. Dans la DSN de Génération Expert
Quand nous sommes dans la DSN, placés sur un salarié, dans l'onglet cotisations, nous retrouvons les blocs (encadré bleu) :
1. Bloc 78 (S21.G00.78) : base assujettie. Pour chacune des bases assujetties nous retrouvons un code. Ce code permet d'identifier les composants de base assujettie et les cotisations individuelles sur un thème précis. Ce code est appelé "parent".
2. Bloc 79 (S21.G00.79) : composant de base assujettie
3. Bloc 81 (S21.G00.81) : cotisation individuelle
 EXEMPLE:
Dans le bloc 78, on a un code 02 (A - encadré rouge) qui correspond à l'assiette brut plafonnée. On retrouve les informations associées dans le parent 02 (B - encadré rouge) qui contient les composants de base assujettie (bloc 79) et les cotisations individuelles (bloc 81).
Pour chacun des parents, les codes de composant de base assujettie (bloc 79) et de cotisation individuelle (bloc 81) sont normés.
EXEMPLE:
Le montant de cotisation ARRCO (code 105) se trouve dans le bloc 81 du parent 03 "Assiette brute déplafonnée".
2. Que dit la norme ?
Pour savoir quelle cotisation doit remonter en DSN sur tel parent, cliquez ici.
Vous y trouverez un tableau Excel qui recense ces informations par organisme destinataire. |