La fonction Arrêts de travail permet la saisie d'un arrêt initial ou d'une prolongation, la génération des absences et des maintiens dans le bulletin, l'estimation des IJSS, la saisie des remboursements versés par la CNAM et l'éventuelle régularisation des IJSS.

Saisie d'un arrêt : menu Gestion / Arrêt de travail

Lors de la création d'un nouvel arrêt, il convient d'indiquer :

• Le matricule du salarié concerné par l'arrêt.
• La nature de l'absence.
• Les dates de début, de fin de l'arrêt. La date de validité, la date de dernier jour travaillé ainsi que la date de reprise s'initialisent par défaut avec la date de fin. Elles restent cependant modifiables. La date de validité permet de déterminer sur quel bulletin l'absence et les IJSS estimées seront déversées.
• La coche « Avec reprise à temps partiel » est à cocher dans le cas où le salarié malade ou accidenté poursuit son activité à temps partiel, en indiquant s'il s'agit d'un mi-temps thérapeutique ou d'une raison personnelle.
• La coche « Anticipé » est à cocher si la reprise de travail est anticipée. La date qui suit précise la date de fin prévisionnelle de l'arrêt + 1 jour (par défaut, la date du dernier enregistrement).
• Le type d'arrêt (Initial ou Prolongation). Un nouvel arrêt doit être saisi en cas de prolongation.
• Le nombre de jours indemnisés et de carence se calculent automatiquement mais restent cependant modifiables. Ils sont issus de la nature d'absence sélectionnée.
• La coche « Subrogation » est à cocher dans le cas d'une subrogation. Le paramétrage de la page Administratif de la fiche de personnel est repris. Indiquer ensuite les dates de début et de fin, sachant que ce sont les dates de l'arrêt initial qui sont reprises. La date de fin est recalculée en cas de modification.
  REMARQUE: le montant des IJSS estimées s'alimente qu'après avoir ouvert le bulletin calculé du salarié. Il correspond au montant des IJSS estimées pour la période saisie.

Paramétrage de la nature : menu Listes / Nature d'évènement

Différents paramétrages spécifiques à la gestion des arrêts se trouvent dans la nature d'heure :

1. La nature d'arrêt de travail (Maladie, Maternité, Paternité, AT, Arrêt supérieur à 6 mois, Maladie professionnelle). Si le type est positionné sur "Non", la nature d'heure n'apparaîtra pas dans la liste des natures d'absence sélectionnables lors de la saisie de l'arrêt.
2. Le nombre de jours de carence en fonction du type d'arrêt (Initial ou Prolongation). Ce nombre de jours est repris sur l'arrêt de travail lors de sa saisie.
3. Le mode de calcul du nombre de jour indemnisés (jours calendaires, ouvrables ou ouvrés). Le calcul des jours indemnisés tient compte du nombre de jours de carence.
4. La rubrique sur laquelle est enregistré le montant des IJSS estimées.

La création de l'arrêt de travail a pour effet de déverser l'absence dans le bulletin de paie :
REMARQUE: la zone « calcul » s'aliment du nombre d'heures de l'absence qu'à partir du moment où on ouvre le bulletin calculé :

Suivi d'un arrêt

Afin d'obtenir cette fenêtre il est nécessaire de se positionner en vue IJSS dans Gestion / Arrêt de travail puis de réouvrir l'arrêt :

Si un montant d'IJSS nettes a été saisi ou calculé dans la rubrique définie dans le cadre Subrogation de la nature d'absence utilisée pour l'arrêt de travail, ce montant apparaîtra alors dans la zone Montant des IJSS Estimées de l'arrêt.
Le bouton Remboursements donne accès à une liste à laquelle sont ajoutés le ou les remboursements versés par la CNAM. Les montants et les dates de remboursement correspondantes sont ajoutées un par un à l'aide du bouton +.

Suite à la saisie de remboursements, le statut de l'arrêt passe à "Remboursement" :

Si le montant des remboursements est différent du montant des IJSS estimées, une régularisation peut être calculée et déversée dans le bulletin. Il convient alors d'aller dans le bouton Régularisations et d'ajouter une régularisation par le bouton +.
Le montant est automatiquement calculé par différence entre la somme des remboursements saisis et le montant des IJSS estimées. La date de validité s'alimente avec le premier jour du mois en cours.

Le montant de la régularisation est déversé sur le bulletin, dans la nature d'heure définie dans les paramètres de paie, onglet Complément Paie. Cette nature devra être paramétrée pour alimenter des constantes ou des rubriques sur le bulletin du salarié.

Suite à la saisie des régularisations, le statut de l'arrêt passe à "Régularisation" :

Validation et annulation d'un arrêt

Une fois le suivi de l'arrêt complet, il convient de cocher la case "Terminé". Cela a pour effet de passer l'arrêt en statut définitif "Terminé" :

Le bouton Annulation de l'arrêt est disponible à partir du moment où la date de validité de l'arrêt est antérieure au début de la période en cours. Ce bouton permet de requalifier un arrêt. Par exemple, l'arrêt saisi est un accident du travail alors qu'il aurait dû être saisi en maladie.
Cette fonction "annulation" permet de contre-passer sur le bulletin en cours les absences, maintiens et IJSS estimées issues de l'arrêt.

 REMARQUE: Si le bouton Annulation de l'arrêt est grisé : cela veut dire que dans l'onglet Arrêts de travail de la nature d'événement utilisée, la case Génération d'une absence n'est pas cochée. 

Après avoir cliqué sur le bouton « Annulation de l'arrêt », ce message intervient :


Il faut donc valider par le bouton OK de l'arrêt pour confirmer l'annulation et le statut de l'arrêt passe à "Annulé". Il convient alors de ressaisir l'arrêt.

L'annulation d'un arrêt est valable pour un arrêt saisi un mois précédent. Si l'arrêt est saisi sur le mois en cours, il convient simplement de supprimer l'arrêt et de le ressaisir.

Editions

3 états de GA sont disponibles concernant les arrêts de travail :

• _LST0017 Liste des IJSS maladie
• _LST0018 Liste des IJSS maternité
• _LST0019 Liste des IJSS Acc. Travail

Ces états se basent sur le paramétrage de calcul des IJSS disponible dans le Plan de Paie Sage.

1 nouvel état est disponible dans les Editions pilotées : Arrêt de travail.rep. Cet état reprend pour une période d'analyse donnée, les différentes informations des arrêts de travail.