La fonction Arrêts de travail permet :

• la saisie d'un arrêt initial ou d'une prolongation
• la génération des absences et des maintiens dans le bulletin
• l'estimation des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS)
• la saisie des remboursements versés par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (CNAM) et l'éventuelle régularisation des IJSS.

Saisie d'un arrêt : menu Gestion > Arrêt de travail

Lors de la création d'un nouvel arrêt, il convient d'indiquer :

• Le matricule du salarié concerné par l'arrêt.
• La nature de l'absence.
• Les dates de début, de fin de l'arrêt. La date de validité, la date de dernier jour travaillé ainsi que la date de reprise s'initialisent par défaut avec la date de fin. Elles restent cependant modifiables. La date de validité permet de déterminer sur quel bulletin l'absence et les IJSS estimées seront déversées.
• La coche Avec reprise à temps partiel est à cocher dans le cas où le salarié malade ou accidenté poursuit son activité à temps partiel. Il faut indiquer s'il s'agit d'un mi-temps thérapeutique ou d'une raison personnelle.
• Si la reprise de travail est anticipée, cochez la case Anticipé. La date qui suit précise la date de fin prévisionnelle de l'arrêt + 1 jour (par défaut, la date du dernier enregistrement).
• Le type d'arrêt (Initial ou Prolongation). En cas de prolongation, il faut saisir un nouvel arrêt.
• Le nombre de jours indemnisés et de carence se calculent automatiquement, mais restent cependant modifiables. Ils sont issus de la nature d'absence sélectionnée.
• La coche Subrogation est à cocher dans le cas d'une subrogation. Le paramétrage de la page Administratif de la fiche de personnel est repris. Indiquez ensuite les dates de début et de fin (ce sont les dates de l'arrêt initial qui sont reprises). La date de fin est recalculée en cas de modification.
  
  REMARQUE :

  Le montant des IJSS estimées s'alimente qu'après avoir ouvert le bulletin calculé du salarié. Il correspond au montant des IJSS estimées pour la période saisie.

  
  

Paramétrage de la nature : menu Listes > Nature d'évènement

Différents paramétrages spécifiques à la gestion des arrêts se trouvent dans la nature d'heure :

1. La nature d'arrêt de travail (Maladie, Maternité, Paternité, AT, Arrêt supérieur à 6 mois, Maladie professionnelle). Si le type est positionné sur Non, la nature d'heure n'apparaîtra pas dans la liste des natures d'absence sélectionnables lors de la saisie de l'arrêt.
2. Le nombre de jours de carence en fonction du type d'arrêt (Initial ou Prolongation). Ce nombre de jours est repris sur l'arrêt de travail lors de sa saisie.
3. Le mode de calcul du nombre de jours indemnisés (jours calendaires, ouvrables ou ouvrés). Le calcul des jours indemnisés tient compte du nombre de jours de carence.
4. La rubrique sur laquelle est enregistré le montant des IJSS estimées.

L'option Génération des absences cochée crée l'absence dans le bulletin de paie. Cette absence générée permet le calcul de l'estimation des IJSS.

Suivi d'un arrêt

Pour obtenir cette fenêtre, il est nécessaire de se positionner en Vue IJSS dans Gestion > Arrêt de travail puis de réouvrir l'arrêt :

Il est possible de saisir un montant d'IJSS nettes dans la rubrique définie dans le cadre Subrogation de la nature d'absence utilisée pour l'arrêt. Dans ce cas, le montant apparaîtra dans la zone Montant des IJSS estimées de l'arrêt.
Le bouton Remboursements donne accès à une liste affichant les dates et montant des remboursements versés par la CNAM. Il faut ajouter un à un les dates et montants de remboursements à l'aide du bouton +.

Suite à la saisie de remboursements, le statut de l'arrêt passe à Remboursement :

Si le montant des remboursements est différent du montant des IJSS estimées, il est possible de calculer et déverser une régularisation dans le bulletin. Il convient alors d'aller dans le bouton Régularisations et d'ajouter une régularisation par le bouton +.
Le logiciel calcule automatiquement le montant par différence entre la somme des remboursements saisis et le montant des IJSS estimées. La date de validité s'alimente avec le premier jour du mois en cours.

Le montant de la régularisation est déversé sur le bulletin, dans la nature d'heure définie dans les Paramètres de Paie, onglet Complément Paie. Il faut que cette nature soit paramétrée pour alimenter des constantes ou des rubriques sur le bulletin du salarié.

Suite à la saisie des régularisations, le statut de l'arrêt passe à "Régularisation" :

Validation et annulation d'un arrêt

Une fois le suivi de l'arrêt complet, il convient de cocher la case "Terminé". Cela a pour effet de passer l'arrêt en statut définitif "Terminé" :

Le bouton Annulation de l'arrêt est disponible lorsque la date de validité de l'arrêt est antérieure au début de la période en cours. Ce bouton permet de requalifier un arrêt. Par exemple, l'arrêt saisi est un accident du travail alors qu'il aurait dû être saisi en maladie.
Cette fonction "annulation" permet de contre-passer sur le bulletin en cours les absences, maintiens et IJSS estimées issues de l'arrêt.

Après avoir cliqué sur le bouton « Annulation de l'arrêt », ce message intervient :

Il faut donc valider par le bouton OK de l'arrêt pour confirmer l'annulation et le statut de l'arrêt passe à "Annulé". Il convient alors de ressaisir l'arrêt.

L'annulation d'un arrêt est valable pour un arrêt saisi un mois précédent. Si l'arrêt est saisi sur le mois en cours, il convient simplement de supprimer l'arrêt et de le ressaisir.

Editions

Trois états de Gestion Avancée (GA) sont disponibles concernant les arrêts de travail :

• _LST0017 Liste des IJSS maladie
• _LST0018 Liste des IJSS maternité
• _LST0019 Liste des IJSS Acc. Travail

Ces états se basent sur le paramétrage de calcul des IJSS disponible dans le Plan de Paie Sage.

Un nouvel état est disponible dans les Editions pilotées : Arrêt de travail.rep. Cet état reprend pour une période d'analyse donnée, les différentes informations des arrêts de travail.