Comprendre et générer le Numéro Technique Temporaire (NTT) d'un salarié
Description

Lorsqu'un salarié ne possède pas de Numéro d'Inscription au Répertoire ou Numéro de Sécurité Sociale (NIR) ou de Numéro d'Identification d'Attente (NIA) au moment de l'émission d'une DSN, il est obligatoire de l'identifier en déclarant un Numéro Technique Temporaire (NTT) en rubrique "Numéro technique temporaire S21.G00.30.020".

 REMARQUE : Il s'agit d'une solution transitoire le temps que le salarié dispose d'un NIR ou NIA reconnu par la Sécurité Sociale. 

Le NTT est une donnée destinée aux DSN uniquement :

  • Il ne permet pas l'ouverture des droits de l'individu auprès des organismes de protection sociale,
  • Il garantie la traçabilité des individus dans le système DSN entre deux déclarations d'un même employeur,
  • Il est renseigné sur la première DSN où le NIR est attribué pour faire le lien entre les deux identités déclarées par l'employeur,
  • La déclaration d'un NTT étant temporaire, celle-ci sera tolérée pour une durée maximale de 3 mois.

Pour en savoir plus, consultez la fiche consigne n°374 de Net-Entreprises.

Cause
Resolution

Paramétrage dans Sage Production Sociale Experts

Calcul

Pour calculer le Numéro Technique Temporaire (NTT) :

  1. Allez sur le nom du salarié, onglet Identification,
  2. Contrôlez que le champ Numéro Sécurité Sociale contient un "?",
     REMARQUE : Dans le cas contraire, renseignez le "?". En présence d'une donnée, le NTT ne se calcule pas. 
  3. Faites un clic gauche puis un clic droit sur le "?" dans le champ du Numéro Technique Temporaire et validez à l'ouverture de la fenêtre de message.

Le NTT se remplit automatiquement ainsi qu'un NIR temporaire :

▼ Méthode de calcul du NTT

Dans Sage Production Sociale Experts, le NTT se compose d'au moins 11 caractères repris à partir :

  1. Du sexe de l'individu (1 caractère),
  2. Du SIREN de l'entreprise (9 caractères),
  3. De l'identifiant du salarié dans l'application (1 caractère minimum).

 REMARQUE : L'identifiant du salarié correspond au chiffre entre parenthèse à coté de son nom. Ce dernier est généré automatiquement et est non modifiable.  

Fonctionnement

Dans Sage Production Sociale Experts, après génération d’un NTT, l’application affecte un NIR temporaire avec une durée maximale de 3 mois complets. Après 3 mois, le NIR temporaire est remplacé par un "?".

Si le NIR temporaire est absent ou remplacé par un "?", alors le NTT n'est plus déclaré dans la DSN mensuelle.

Après saisie du NIR définitif, la DSN reprend le NIR et le NTT simultanément afin que le lien avec les données déjà déclarées soit effectué.

 REMARQUE : Une fois généré, il est impossible de supprimer un Numéro Technique Temporaire dans l'application. En cas saisie à tort d'un NTT, il est nécessaire de renseigner le NIR. Corrigez ensuite manuellement les éléments dans la DSN du mois de l'erreur.  

Steps to duplicate
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