Deux possibilités vous sont offertes :
1. Les cotisations sont présentes dans les bulletins de paye
Les montants des cotisations établissements sont automatiquement récupérés dans la DSN.
Pour cela, le paramétrage suivant doit être mis en place ou vérifier :
1.1 Aller dans le menu Bases - Caisses - onglet IP et Mutuelle - Ajouter/Modifier
1.2 Cocher l'option "Contrat Formation BTP à déclarer sur l'établissement siège"
Cette option ne doit être cochée que pour les cotisations de formation continue ProBtp qui ne sont déclarées que sur l'établissement siège.
1.3 Aller ensuite dans le menu Bases - Établissements - onglet Organismes - Affichage OC
1.4 S'assurer que le contrat est bien présent dans la liste. Au besoin l'ajouter
1.5 Aller dans le menu Bases - Cotisations.
1.6 Dans l'onglet Déclarations, vérifier ou cocher l'option "IP, Mutuelle ou Assurance" et sélectionner le code contrat
1.7 Dans l'onglet DSN, dans la partie Cotisations Établissement, sélectionner la nature avec les énumérés attendus
 CAUTION: Le contrat social relatif à la formation continue ne doit pas être rattaché aux salariés mais uniquement à l’établissement
2. Les cotisations ne sont pas présentes dans les bulletins de paye
2.1 Aller dans le menu Traitements - Ciel Déclarations sociales - DSN - Suivi des DSN
2.2 Cliquer sur le bouton [Cotisations Établissements] puis sur [+] afin d'ajouter une nouvelle cotisation Établissement.
2.3 Compléter les différentes zones en fonction des informations reçues de la part de l'organisme
Exemple :
A noter : Si votre DSN mensuelle est créée avant la saisie des cotisations Établissements, vous devez actualiser la DSN mensuelle via le bouton [Actualiser] présent dans la déclaration.
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